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«Titre», Je vous confirme ce que je vous ai dit lors de notre dernière rencontre : la fenêtre de votre maison plonge directement dans ma chambre à coucher, ce qui rend difficile le maintien de mon intimité.

Publié le 15/02/2013

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«Titre«, Je vous confirme ce que je vous ai dit lors de notre dernière rencontre : la fenêtre de votre maison plonge directement dans ma chambre à coucher, ce qui rend difficile le maintien de mon intimité. Comme vous le savez sans doute, la configuration des lieux rend impossible le respect des distances réglementaires prévues dans le Code civil. Par conséquent, je vous rappelle que si je saisis la justice, elle ordonnerait la démolition totale ou partielle de l'ouvrage. Mais étant donné nos rapports de bon voisinage, je vous propose de discuter de l'éventualité d'une indemnisation. En l'absence de toute réponse de votre part dans un délai d'un mois, je serai contraint de saisir les tribunaux compétents. De toute évidence je ne souhaite pas en arriver là. Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, «Titre«, l'expression de mes salutations distinguées. Pierre Duval

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