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POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
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POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
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Une promesse de V. Hugo.

||Matière. — Dans une de ses Préfaces, V. Hugo déclare vouloir donner au public « des vers comme tout le monde en fait ou en rêve, des vers de la famille, du foyer domestique, de la vie privée «.    En rappelant les souvenirs de vos lectures, vous montrerez qu'il a tenu cette promesse.||...


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Article 1589 du Code civil - Article 1590 du Code civil: commentaire

|| « La promesse de vente vaut vente lorsqu'il y a consentement réciproque des parties sur la chose et le prix. « « Si la promesse de vente a été faite avec des arrhes, chacun des contractants est maître de s'en départir.   ||...


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MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Levée d'option de promesse unilatérale de vente.

LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUSÉ DE RÉCEPTION Référence : Vente du bien (adresse) - Promesse de vente en date du (date) Objet : Levée d'option     Monsieur, (Madame), Par acte en date du (date), vous avez souscrit une promesse unilatérale portant sur la vente de votre bien à mon profit, moyennant un prix principal de (montant)....


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Comment choisir entre compromis de vente et promesse unilatérale ?

|| A l'occasion d'une acquisition immobilière, il faut, préalablement à la signature, établir un avant-contrat. Il peut s'agir soit d'un compromis de vente, soit d'une promesse. Sur quels critères choisir? ||...


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Comment se réalise une promesse unilatérale de vente ?

|| La promesse unilatérale de vente est un contrat par lequel le vendeur s'engage à vendre un bien lui appartenant pendant un délai déterminé à une personne précise. ||...


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Promesse de vente et acte authentique

|| La promesse de vente est un contrat par lequel l'une des parties (ou les deux) s'engage à contracter selon certaines conditions particulières, dûment stipulées dans l'acte. ||...


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Promesse de vente et conditions suspensives

|| Lorsque le vendeur et l'acheteur d'un bien immobilier s'engagent à contracter ensemble par une promesse de vente, ils ne le font pas de manière définitive. L'acheteur doit pouvoir lever l'option en connaissance de cause. ||...


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La promesse de l'aube

La promesse de l'aube Introduction : La promesse de l'aube est une oeuvre autobiographique de Romain Gary. Dans le premier chapitre que nous avons étudié faisant office « d'incipit «, Romain se situe comme étant allongé sur la plage de « Big Sur « en Californie. Il nous décrit sa vie et sa mère pour la première fois à l'époque où il était pilote de...


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Une promesse de mariage (ou fiançailles) peut-elle être librement et unilatéralement rompue ?

  Oui, car les promesses de mariage ou fiançailles n’ont en principe aucune valeur juridique.   Toutefois, les Tribunaux reconnaissent que les circons­tances de la rupture, si elles sont fautives, peuvent justi­fier la condamnation du responsable de la rupture au paiement de dommages et intérêts....


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promesse, n.

promesse, n.f. DROIT : engagement que prend une personne de contracter une obligation au profit d'une autre. La promesse de contrat (vente ou bail, par exemple) peut être unilatérale ou synallagmatique. Dans le premier cas, le promettant s'engage d'ores et déjà, mais le bénéficiaire de la promesse dispose d'un délai d'option pour accepter les conditions du contrat et il ne sera lié...


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