LE SITE D'AIDE A LA DISSERTATION ET AU COMMENTAIRE DE TEXTE EN PHILOSOPHIE

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits

Rechercher un sujet

Saisissez vos mots-clés séparés par des espaces puis cochez les rubriques dans lesquelles rechercher.
Enfin choisissez le mode de recherche. "ET" signifie que tous les mots-clés doivent être trouvés et "OU" signife qu'un des mots-clés doit être présent.

Mots-clés :    Categorie :  

Résultats de la recherche

  • Catégorie
  • Popularité
  • Prix
  • Note
  • Pages
  • Publication


Toutes les catégories -> Popularité décroissante



96 résultat(s) trouvé(s)
«« « Précédent2 3 4 5 Suivant » »»

Les 5 premiers résultats les plus consultés

Demande de duplicata de certificat d'immatriculation

Objet : demande de duplicata de certificat d'immatriculation. Apostrophe, Suite à un incident mineur, la carte grise de mon véhicule a été complètement détruite. Ne pouvant me libérer pour venir effectuer cette formalité à vos bureaux, je saurais gré de recevoir, par la présente, ma demande de duplicata de ce document. Vous trouverez ci-joints les éléments suivants : - Formulaire 10799*01. - Justificatifs d'identité...


1 page - 1,80 euro

Comment s'immatriculer à la Sécurité sociale ?

|| S'immatriculer signifie faire le nécessaire pour obtenir son numéro de Sécurité sociale. Cette démarche ne doit pas être confondue avec celle de s'affilier à un centre de Sécurité sociale. ||...


1 page - 1,80 euro

Article R. 312-4 du Code de la Sécurité sociale : commentaire

|| « L'immatriculation au régime général s'effectue obligatoirement et sous les sanctions prévues aux articles L. 244-1 et suivants à la diligence de l'employeur, dans le délai de huitaine qui suit l'embauchage de toute personne non encore immatriculée et remplissant les conditions prévues aux articles L. 311-2 et suivants... « ||...


1 page - 1,80 euro

ArticleR. 113 du Codede la route : commentaire

||« Le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé doit, s'il veut le maintenir encirculation, faire établir dans undélai de quinze jours à compter de la date de mutation portée sur la carte grise, un certificat d'immatriculation à son nom. «||...


1 page - 1,80 euro

Article R. 294 du Code de la route : commentaire

|| « Lorsqu'en raison de la gravité des dommages qu'il a subis à la suite d'un accident, un véhicule n'est plus en état de circuler sans danger pour la sécurité, l'agent qui procède aux constatations retire à titre conservatoire le certificat d'immatriculation et établit un document justificatif. « ||...


1 page - 1,80 euro

Article R. 320-2, extrait, du Code du travail : commentaire

||« La déclaration prévue à l'article L. 320 doit comporter les mentions suivantes (...) 2. Nom patronymique, prénoms, nationalité, date et lieu de naissance du salarié ainsi que son numéro national d'identifi-cation s'il est déjà immatriculé à la Sécurite sociale (...) «||...


1 page - 1,80 euro

Article L. 120-3, extrait, du Code du travail: commentaire

|| « Les personnes physiques immatriculées au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers, au registre des agents commerciaux ou auprès des unions pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales, pour le recouvrement des cotisations d'allocations familiales, sont présumées ne pas être liées par un contrat de travail dans l'exécution de l'activité donnant lieu à cette immatriculation... « ||...


1 page - 1,80 euro

MODELE DE COURRIER (CONSOMMATION): Bien acheté à crédit et non conforme à la livraison - Lettre à l'organisme de crédit.

LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUSÉ DE RÉCEPTION     Monsieur, Madame, En vue de l'achat d'un véhicule (indiquez marque modèle, numéro d'immatriculation), j'ai contracté un crédit auprès de votre organisme. Mais lors de la livraison du véhicule, j'ai constaté qu'il ne correspondait pas à mon bon de commande. ...


1 page - 1,80 euro

Courrier-type - Déclaration perte carte grise

Objet : demande de renseignements sur la perte d'une carte grise.           Apostrophe,       Je viens de m'apercevoir que j'ai perdu le certificat d'immatriculation de mon véhicule. ...


1 page - 1,80 euro

Courrier-type - Demande annulation de carte grise

Objet : demande d'annulation de carte grise.           Apostrophe,       Ne pouvant me rendre en préfecture pour raisons professionnelles, j'aimerais savoir s'il est possible de faire enregistrer par courrier une demande d'annulation de certificat d'immatriculation suite à la destruction du véhicule lors d'un accident. ...


1 page - 1,80 euro

Courrier-type - Demande duplicata carte grise

Objet : demande de duplicata de certificat d'immatriculation.           Apostrophe,       Suite à un incident mineur, la carte grise de mon véhicule a été complètement détruite. ...


1 page - 1,80 euro

Demande enlèvement d'épave

Objet : demande d'enlèvement d'épave.           Apostrophe,       Je vous écris pour vous signaler la présence d'une voiture, manifestement abandonnée, sur le parking de la résidence des Bosquets, rue Monteils à Narbonnen, et dont le numéro d'immatriculation est le 5619 YH 34. ...


1 page - 1,80 euro

Le role du juge dans la procedure d'immatriculation et dinscription

Plan :     Introduction.   Première partie : le rôle du juge dans la procédure d’immatriculation :   Chapitre1 : procédure en première instance   Section1 : saisine du tribunal et mesure d’instruction A      saisine du tribunal B       mesure d’instruction Section2 : formalité d’audience et les voies de recours A      formalité d’audience B       voies de recours   Chapitre 2 : procédure devant la cour d’appel   Section1 : la mise en état du dossier A      transmission à la cour B       les modalités de l’audience Section2 :...


7 pages - 1,80 euro

Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation en date du 23 mai 2006. Droit

La cour de cassation s'appuie sur l'Article 26 alinéa 3 du décret du 23 mars 1967 qui énonce que En outre, les associés peuvent, dans les statuts ou par acte séparé, donner mandat à l'un ou plusieurs d'entre eux ou au gérant non associé qui a été désigné, de prendre des engagements pour le compte...


3 pages - 1,80 euro

Qu'est-ce qu'un bail commercial ?

|| Le bail commercial porte sur un local qui sert d'exploitation à un fonds. La forme dans laquelle il doit être rédigé est libre. Le locataire doit être immatriculé au registre du commerce ou au répertoire des métiers. ||...


1 page - 1,80 euro

Comment percevoir les indemnités journalières de maternité ?

|| Les femmes actives justifiant de certaines conditions d'immatriculation et d'affiliation à la Sécurité sociale perçoivent des indemnités journalières égales à 84 % du salaire brut. ||...


1 page - 1,80 euro

Bonus Malus Auto

Dommage: auto Un prospect, Mme Feuille, se présente à votre agence et vous demande de l'assurer pour son véhicule Peugeot 307, immatriculé AA-229-AA, qu'elle vient d'acheter pour remplacer sa 206. Ne se souvenant pas de son coefficient de réduction/ majoration elle vous demande de le lui recalculer en vous fournissant les informations suivantes : - Permis obtenu le 11/01/1994 - Elle a...


1 page - 1,80 euro

Je donne mandat à Monsieur/Madame .

||Je donne mandat à Monsieur/Madame ................................ pour qu'il/elle fasse immatriculer en mon nom auprès du service des "cartes grises"/préfecture de ...................................... le véhicule suivant : - Marque : - Modèle : - Couleur : .................................., le ...


1 page - 1,80 euro

Véhicule : Tenault 5 Immatriculation : 5896 LNP 95 Remplacement du pare-chocs

||Véhicule : Tenault 5 Immatriculation : 5896 LNP 95 Remplacement du pare-chocs et du phare avant droit1 200,00 FF Remplacement des disques de frein Vérification du toit ouvrant et nettoyage du joint Remplacement du cylindre de serrage avant gauche Remplacement de la bague d'étanchéité du bouchon de vidange du carter 700,00 FF Sous-total remplacement 1 900,00 FF Total pièces détachées 2 400,00 FF Total HT 4 300,00 FF TVA (20,6 %) 885,80...


1 page - 1,80 euro

CV et Lettre de motivation : demande de duplicata de certificat d'immatriculation.

CV et Lettre de motivation : demande de duplicata de certificat d'immatriculation. Apostrophe, Suite à un i......


1 page - 1,80 euro
«« « Précédent2 3 4 5 Suivant » »»

» Consulter également les résultats sur Aide-en-philo.com

150000 corrigés de dissertation en philosophie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit