2455 résultats pour "articles"

• Définition du terme: contemplativement tiré de l'article " CONTEMPLATIF, -IVE, " CONTEMPLATIF, -IVE, adjectif.

  STATISTIQUES?: Fr?quence absolue litt?raire?: 359. Fr?quence relative litt?raire?: XIXe. si?cle?: a) 418, b) 404; XXe. si?cle?: a) 402, b) 710. D?RIV?S?: Contemplativement, adverbe D'une mani?re contemplative. Le temps qui est ? chaque seconde une pulsation de l'?ternit?; il ne le mesure pas, il ne le subit pas, il le go?te contemplativement, sensuellement (ALEXANDRE ARNOUX, Visite ? Mathusalem. 1961, page 246 ).

• Règlement annexé à la convention d'assurance chômage du 1er janvier 1993, article 58 : commentaire

• coulamment tiré de l'article " COULANT1, -ANTE, " COULANT1, -ANTE, participe présent et adjectif.

• Analyse de l'article de Verleyen Stijn sur le changement phonique chez Michel Bréal

  Plan  Résumé de l’article  Thèse de l’auteur  Argumentation  Critiques de l’article  Situer l’article par rapport au plan du texte  Verleyen, S. (s.d.) Le rapport entre changement sémantique et changement phonique chez Michel Bréal. K.U. Leuven Campus Kortrijk, Bélgica. Résumé de l’article Dans cet article intitulé, Le rapport entre changement sémantique et changement phonique chez Michel Bréal, l’auteur Verleyen Stijn présente les conceptions de Bréal...

• Guy de Maupassant, Article publié dans le journal Le Gaulois, 8 novembre 1881 (Texte)

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Demande de dispense aux restrictions d'âge posées par l'article 144 du Code civil.

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Lettre de résiliation basée sur l'un des cas prévus par l'article L 113-16 du Code des assurances.

• Article 33 de la loi du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution : commentaire

• 1905 Avril dans le monde (histoire chronologique)

  CULT URE ET C0\1\tl :\IC \TIO:\ SAMEDI ________ ____ _ France. Au Champ-de-Mars, à Paris. le colonel William Frederick Cody, alias Buffalo Bill, offre avec sa troupe d'Indiens ct de cow-boys un spectacle qui retrace tous les épisodes de la conquête de l'Ouest. Presse/Sculpture. Parution dans la Revue d'un article dithyrambique d'Oc­ tave Mirbeau sur «Aristide Maillol". MARDI 4 Peinture/Sculpture. Mort à Ixelles de Constantin Meunier, peintre et scu...

• Article 6 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 (Commentaire TD de droit Constitutionnel)

• COMMENTAIRE DE L’ARRÊT INTERNATIONALE HANDELSGESELLSCHAFT DU 17 DECEMBRE 1970

  Cet arrêt de 1970 constitue une 3e étape vers l'union politique. Elle finalise, en fait, l'idée que la construction communautaire débouche sur une communauté de droit (ce qui rappelle l'Etat de droit : tous les actes de l'Etat sont susceptibles de faire l'objet d'un contrôle juridique et juridictionnel). Ce que cherche à faire les protagonistes de la construction européenne c'est construire à l'échelle de tous les Etats membres un ordre juridique qui soit l'équivalent de celui des Etats membres....

• vice caché (cours de droit civil).

  aussi est présumé le connaître. Le vendeur n’est alors pas tenu du vice. Mais, à la différence du vendeur, la présomption qui pèse sur l’acheteur professionnel n’est pasirréfragable. Ainsi, elle cède dans deux cas : d’abord, si le vendeur s’est rendu coupable d’un dol en masquant le vice ; ensuite, si le vice est indécelable, c’est-à-dire s’il nepeut être découvert qu’en démontant la chose. Dans d’autres hypothèses, en cas de dommages corporels notamment, l’exonération n’est que partielle. 3.3 L...

• Synonymes de scientifique, adjectif En parlant d'un terme -- didactique, savant, technique.

  Ce qui est faux et ridicule, étant donné l’accumulation d’ études scientifiques prouvant le contraire. Actuellement, les chercheurs soumettent leurs articles pour publication dans des revues scientifiques . Le Soir.be La sélection des articles par les grandes revues scientifiques a tendance à privilégier les savoirs établis. L’Express.fr Des milliers de chercheurs exigent que les archives des revues scientifiques soient gratuitement accessibles à tous. CyberSciences Plusieurs d’entre eux...

• Définition: EXCEPTION, substantif féminin.

  tableau, page 861 ). 2. [En fonction de déterminant de substantif] D'exception. Qui échappe à la règle générale. Ce poète [Hoffmann] qui ne s'intéresse qu'aux élus, aux êtres d'exception (ALBERT BÉGUIN, L'Âme romantique et le rêve, 1939, page 311) : Ø 4.... tout n'est-il pas nouveau, inouï, dans ce qui se passe depuis quarante ans? Il y a des époques d'exception où l'on ne doit ni se conduire ni juger d'après les maximes et les règles ordinaires. FÉLICITÉ-ROBERT DE LAMENNAIS, Articles publiés...

• Le mot "délivrer" dans l'oeuvre de DESCARTES

  est infinie. LES PRINCIPES DE LA PHILOSOPHIE, PREMIERE PARTIE, Art. 47. et parce qu'elle ne laissait pas de faire cependant une réflexion telle quelle sur les choses qui se présentaient, et d'en jugertémérairement, nous avons rempli notre mémoire de beaucoup de préjugés, dont nous n'entreprenons presque jamais de nousdélivrer, encore qu'il soit très certain que nous ne saurions autrement les bien examiner. Mais afin que nous puissions maintenant nous en délivrer sans beaucoup de peine, je...

• Commentaire de l'alinéa 2 de l'article 1352 de l'avant-projet de réforme du droit des obligations (Projet Catala-Viney)

  scandale (Cour de cassation, 2ème Chambre civile, 5 juillet 2001)L'avant-projet Catala laisse une plus grande marge dans l'interprétation de la faute. Toutefois, s'il devient plus simple d'engager la responsabilité délictuelle d'unepersonne, il ne sera pas forcément évident de savoir où commence et où finit son champ d'application.Ceci pourra être compensé par l'utilisation du terme « faute » qui, dans le droit français actuel, revêt un caractère spécifique. Une faute doit parfois être caractéri...

• Définition et usage du mot: BANAL, -ALE, -AUX, -ALS, adjectif et substantif.

  ? 2.... on doit se donner rarement, ne pas avoir un coeur banal, et h?siter longtemps avant de se livrer. JULES SIMON, Le Devoir, 1854, page 186. Remarque?: ? noter dans le m?me sens un emploi substantival chez PETRUS BOREL, Champavert, Passereau, l'?colier, 1833, page 168?: " Sur les ponts publics on ne paie pas, en femmes, c'est le contraire, ce sont les banales qu'on paie. " b) [En parlant d'une chose] ? [En parlant d'un objet ou d'un ensemble mat?riel] Qui ne pr?sente aucun ?l?ment s...

• Définition et usage du mot: BANAL, -ALE, -AUX, -ALS, adjectif et substantif.

  ? 2.... on doit se donner rarement, ne pas avoir un coeur banal, et h?siter longtemps avant de se livrer. JULES SIMON, Le Devoir, 1854, page 186. Remarque?: ? noter dans le m?me sens un emploi substantival chez PETRUS BOREL, Champavert, Passereau, l'?colier, 1833, page 168?: " Sur les ponts publics on ne paie pas, en femmes, c'est le contraire, ce sont les banales qu'on paie. " b) [En parlant d'une chose] ? [En parlant d'un objet ou d'un ensemble mat?riel] Qui ne pr?sente aucun ?l?ment s...

• Article 215, alinéas 1 et 2, du Code civil : commentaire

  justice. Mais nul ne peut imposer aux epoux de vivre ensemble. Sanctions : La situation differe quelque peu lorsque la separation nest le fait que d'un seul epoux. On comprend bien qu'il est fort difficile d'obliger celui-ci a rejoindre le domicile conju- gal. Les juges, d'ailleurs, refu- sent de prononcer des injonc- tions et astreintes a l'encorrtre du conjoint recalcitrant. Des lors, la seule sanction envisageable est d'accorder le divorce pour faute au benefice du conjoint aban- donne. Cela...

• Article D. 33 du Code des postes et télécommunications : commentaire

  d'un compte cheque pos- tal, les correspondances que vous adressez aux Compte cheques postaux. De meme, les correspon- dances expediees par les centres de cheques pos- taux sont exoneres de la taxe d'affranchissement (article D. 521 du Code des postes et telecom- munications ). Enfin, si vous participez a des collectes de fonds destines a des associations humanitaires ou ceuvrant pourla recherche medicale, par exemple, les enveloppes de collecte peuvent etre dispensees d'affranchisse- ment si el...

• Droit constit 1ere annee

  Séance 2 Les formes de l’Etat Sujet de Dissertation : La France est-elle encore selon vous un régime centralise ? I/ Un état centralise A/ Les bases de la décentralisation : Napoléon, jacobinisme B/Oui centralise mais… II/Les limites de la décentralisation A/La France est toujours un état unitaire B/ Peut-on subsister dans ce modela la avec l’ouverture européenne ? Actualité : Le gouvernement bousculé au Senat : Le torchon brûle entr e le gouvernement et le Front...

• Le mot "tempérament" dans l'oeuvre de DESCARTES

  aussi par le seul tempérament du corps ou par les impressions qui se rencontrent fortuitement dans le cerveau, comme il arrivelorsqu'on se sent triste ou joyeux sans en pouvoir dire aucun sujet, il paraît néanmoins, par ce qui a été dit, que toutes les mêmespeuvent aussi être excitées par les objets qui meuvent les sens, et que ces objets sont leurs causes les plus ordinaires etprincipales ; LES PASSIONS DE L'AME, SECONDE PARTIE, ARTICLE 133. Que si quelques vieillards pleurent aussi fort a...

• Définition du terme: CONSTITUER, verbe transitif.

  ? 2. Hubert Mauprat, en apprenant ma naissance, me demanda ? mes parents, s'engageant (...) ? me constituer son h?ritier. AURORE DUPIN, BARONNE DUDEVANT, DITE GEORGE SAND, Mauprat, 1837, page 12. ? Sp?cialement. Constituer avou?. D?signer l?galement un avou? comme mandataire. Il fallait en effet constituer avou? (GEORGES MOINAUX, DIT GEORGES COURTELINE, L'Article 330, 1900, page 275 ). Constituer quelqu'un prisonnier. Arr?ter quelqu'un (Confer Code civil, 1804, article 29, page 7). ? Loc...

• Discours sur l'économie politique, article « Économie politique » de l'Encyclopédie (tome V) (1755). Commentaire

  Textes commentés On n'aura pas de mal à trouver des équivalents des situations d'inégalité décrites par Rousseau en transposant dans notre univers quotidien actuel. Le ton persifleur et les doléances véhémentes de Rousseau ne concernent pas seulement l'Ancien Régime. Les inégalités sont de toutes les époques, et la nôtre, en dépit des institutions démocratiques et de la devise républicaine, n'est nullement exempte de ces injustices et de ces situations s...

• Article 1105 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire

  postulant, c'est-a-dire un autre avocat dependant du barreau en question, qui regularisera les actes de procedure. Cependant, votre avocat conservera la maitrise du dossier. En pratique, vous devez assu- mer non seulement les honoraires de votre avo- cat plaidant, mais aussi ceux de l'avocat postulant L'honoraire de resultat : II arrive que l'avocat pretende a un honoraire particulier, lors- qu'il a permis a son client de conserver une somme d'argent importante, par exemple, ou s'illuia rendu un...

• Article R. 69 du Code de la route : commentaire

  des douanes, qui, dans leurs missions d'urgence, ne bene- ficient que de facilites de passage. Les sanctions : Le defaut d'avertisseur sonore est sanctionne dune contra- vention de la 3e classe, c'est- a-dire de 3 000 F maxi- mum. L'emploi de klaxons interdits est passible dune contravention de la 2e classe, I000 F maximum. Les pots d'echappe- ment : Les vehicules auto- mobiles ne doivent pas, suivant ('article R. 69 du Code de la route, emettre de fumees, de gaz toxiques, corrosifs ou odorants,...

• Cinq Semaines En Ballon Anglais fut place de maniere a presenter le dos au lac; la voiture accomplit paisiblement son voyage circulaire, sans qu'il songeat a se retourner une seule fois, et il revint a Londres, enchante du lac de Geneve.

  chemins a la civilisation moderne; leur point d'intersection, ou nul voyageur n'a encore pu parvenir, est le ceur meme de l'Afrique. C'est la que doivent tendre tous les efforts. " " Or, les travaux de ces hardis pionniers de la science vont etre renoues par l'audacieuse tentative du docteur Samuel Fergusson, dont nos lecteurs ont souvent apprecie les belles explorations. " " Cet intrepide decouvreur (discoverer) se propose de traverser en ballon toute l'Afrique de l'est a l'ouest. Si nous somme...

• Définition: BRIQUE, substantif féminin.

  Ø 5. Cent ivrognes mâles et femelles peuplent ces briques et farcissent l'écho de leurs querelles vantardes, de leurs jurons incertains et débordants, après les déjeuners du samedi surtout. LOUIS-FERDINAND DESTOUCHES, DIT CÉLINE, Voyage au bout de la nuit, 1932, page 330. c) Au singulier, usuel. Teinte, ton rougeâtre de la brique (confer supra syntagmes b). — [En construction appositive sans article, avec ou sans trait d'union, comme déterminant d'un terme de couleur] La couleur rouge brique...

• Article 484 du nouveau Code de procédure civile : commentaire

  JUSTICE la justice des urgences n'estpas obligatoire ; ce pendant, ilest préférable que ce soit lui qui rédige l'assignation et qui vous as siste àl'audience. Si un avocat vous assiste, c'est lui qui introduira l'ac tion. Sivous préférez vous défendre seul, adressez- vous àun huissier. C'est lui qui doit assigner votre ad versaire àl'occasion de la prochaine audiencede ré féré, au plus tard dans un délai de15jours. Ilpeut éventuellement rédiger lui-mêmel'assignation. En cas d'urge...

• Sahara.

  Le Sahara devint d’une importance majeure après le VIIIe siècle, avec la montée en puissance du monde arabe, notamment entre les XIIIe et XVIe siècles, époque où de nombreuses routes traversèrent le désert, reliant les royaumes africains et les empires Raoussas, Songhaï, du Ghana et de Kanem-Bornou aux ports du nord de l’Afrique. Le commerce était actif : l’or et les esclaves en provenance du sud étaient échangés contre du sel (extrait des mines du Sahara), des cauris (coquillages servant de m...

• Article 509-1 du Code civil : commentaire

  Action en justice in- t6ressant ['incapable : L'assistance du curateur est requise pour toute action a caractere extra- patrimonial (divorce, actions relatives a la filia- tion) et toute action en partage concemant le ma- jeur. Cette assistance nest, en revanche, pas neces- saire pour les actions a caractere patrimonial, que ('incapable peut introduire librement. Le curateur est cependant tenu informe du deroulement du pro- ces et autorise a intervenir s'il le juge utile. II peut, par exemple, p...

• Article 1er de la loi n° 94-665 du 4 août 1994 (JO 5 août): commentaire

• Les articles du code militaire flamboyèrent devant ses yeux, en lettres livides : conseil de guerre... abandon de son poste... Alphonse Allais, À se tordre, ABU, la Bibliothèque universelle

• Article de presse: Le traité entre la Russie et l'Ukraine met fin à cinq ans de frictions

• CONSTITUTION (États-Unis)

  • Dix de ces amendements sont ratifiés en 1791. lis constituent la Déclaration des droits ou Bill of Rights. Y sont consignées les libertés fondamentales auxquelles les Américains sont attachés : la liberté de culte, la liberté d'opinion , la liberté de la presse , la liberté de manifestation, le droit de porter une arme , la protection des accusés contre les abus du pouvoir judiciaire. • l'objectif clairement affiché de cette déclaration était de restre...

• Article 489 1°: code civil - commentaire

  n'etait pas en pleine pos- session de ses facultes intellectuelles. La preuve de l'insa- nite d'esprit : C'est au demandeur de prouver que le testateur etait en kat de demence au mo- ment de rediger lade. Cette preuve est extre- mement difficile a appor- ter, surtout lorsque race porte une apparence rai- sonnable. Aussi, pour sim- plifier, la jurisprudence en est-elle venue a considerer que la demence habituelle Article 901 du Code chit : laisse presumer la de- mence au moment de lade. C'est au...

• Article 1681-A du Code général des impôts: commentaire

  pour mettre en place le systerne de prelevement aupres de la banque. Une fois que ('administration fis- cale a recu et enregistre la demande elle fait par- venir au contribuable un echeancier des mensuali- tes indiquant les montants qui seront preleves les dix premiers mois ainsi que les dates de prelevement. Sauf manifestation &rite de votre part, dans des de- lais bien précis, le contrat est reconduit tacitement dune armee sur l'autre, sans formalites. Si vous ne souhaitez pas renouveler le co...

• Article 276-2 du Code civil : commentaire

  allouee est, cette fois, une pension alimentaire. Les heritiers restent tenus du versement de la pen- sion ou de la prestation. Leur obligation variera en fonction des modalites de versement qu'avait choi- sies le predecede : - s'il etait prevu que la somme due soit versee sous la forme d'un capital et que le conjoint « con- damne » n'avait pas exe- cute le paiement avant de deceder, les heritiers ver- ront leur heritage diminue du montant du capital ; - si le versement prenait la forme dune ren...

• jeu. n.m. (du latin jocus, « plaisanterie »), amusement, divertissement. La

  juridique : les dettes de jeu et le paiement des paris ne peuvent donner lieu à aucune action en justice ; le perdant qui a payé volontairement sa dette ne peut la « rejeter » (c'est-à-dire en obtenir le remboursement). Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats croquet flipper Les livres casino, page 893, volume 2 Les jeux de hasard. Ce sont tous les jeux dans lesquels les chances de gagner dépendent du sort. Le type le plus simple de jeu de hasard est le jeu « pile ou fa...

• Voyage au bout de la nuit Elizabeth CRAIG Céline croise Elizabeth à Genève (Article « Le Figaro.

  recherche effrénéedubonheur. Ensortant delalibrairie, LouisetElizabeth fontquelques pasensemble. Maiselledoit regagner sonhôtel, retrouver sesparents quil'attendent. -Puis-je vousvoirdemain ?lui demande-t-il. -Volontiers, cela me ferait ungrand plaisir. Voilà,c'estaussi simple quecela !Leur histoire commence, celled'une viequi sera beaucoup moins simple parlasuite, enflammée, orageuse,quis'achèvera tragiquement enjuin 1934, quand Célinelaretrouvera à Los Angeles, oùelle s'est installée quelques...

• «Titre», Je vous confirme par la présente la résiliation de mon contrat d'assurance référencé ci-dessus, conformément à l'article 10 de vos conditions générales.

• Article L. 121-16 du code de la consommation: commentaire

  mannequin peuvent ainsi vous secluire. L'eclairage de la photo nest pas non plus anodin. De merne, les pro - dufts vedettes sont souvent mis en valeur sur les pages de droite. Chaque societe dispose de signes de recon- naissance (« Valeur sure », « Stop affaire », « elu par Elle » pour La Redoute, « Madame Figaro », Avan- tages, « Super » pour Les 3 Suisses par exemple). Le droit de retour- ner le produit : Vous dis- posez d'un delai de sept jours a compter de la livrai- son pour retoumer le pro...

• Article 227-5 du Nouveau Code pénal: commentaire

  disposant du droit de garde a qui l'ex-epoux ou toute autre personne re- fuse de restituer l'enfant ; - il part s'agir aussi du pa- rent divorce disposant d'un droit de visite et d'heber- gement a qui Ion refuse I'exercice de ces droits ; - radon peut aussi etre engagee entre concubins ou epoux separes sans que le juge ne se soit au prealable prononce sur leurs droit de garde et droit de visite respectifs ; - la Ioi conceme enfin tous les cas oti rautorite paren- tale ou un autre droit a ete acc...

• Article L. 5 du Livre des procédures fiscales: commentaire

  mentionnant, pour cha- cune des annees de la pe- node biennale, le benefice imposable et les elements qui concourent a la deter- mination des taxes sur le chiffre d'affaires. Les forfaits de chiffre d'affaires et de BIC sont etablis par armee civile et fixes pour une pe- riode de 2 ans. Les mon- tants servant de base a l'impot peuvent etre diffe- rents pour chacune des 2 annees de cette *ode (Code general des impots, article 302 ter). Pour les entreprises nouvelles, le forfait couvre la periode...

• «Titre», Je souhaiterais renouveler le linge de maison de l'hôtel que je tiens et les articles présentés dans votre dernier catalogue ont retenu mon attention.

• Article 334-1 du Code civil : commentaire

  L'obligation alimen- taire : Comme tout enfant dont la filiation est etablie, l'enfant des concubins be- neficie de ('obligation ali- mentaire. Cette obligation nest pas apparente lorsque les parents vivent ensemble avec leur enfant. Si, en re- vanche, ils vivent separes, le parent eloigne du foyer se trouve automatiquement debiteur dune pension ali- mentaire. II arrive qu'il s'en acquitte spontanement ; it arrive aussi qu'il s'y refuse ou que les sommes versees soient insuffisantes. II est alor...

• Article L. 322-4 du Code du travail : commentaire

  regles specifiques ont ete etablies dans la siderurgie et les chantiers navals. Statut des bene- ficiaires : Leur contrat n'est pas rompu ; it n'est que sus- pendu. Ils percoivent une allocation egale au moins a 65 % de leur remune- ration brute anterieure, plafonnee a 4 fois le pla- fond de la Securite so- ciale. Pour les bas salaires, l'allocation ne saurait etre inferieure a 85 % du SMIC. Cette allocation est ver- see mensuellement par l'employeur, auquel l'Etat rembourse sa quote-part. Duree...

• Article 433-19 du Nouveau Code pénal: commentaire

  fait courir au veritable por- teur du nom le risque de faire luimeme ('objet des poursuftes. L'affirmation de la fausse identite par le de- linquant peut avoir lieu tant a l'ecrit qu'a ('oral. L'infrac- tion est d'ailleurs constftuee que les poursuftes aient ou non ete engagees. Lessen- tiel est en effete risque que cette attitude fait peser sur un innocent. La peine encourue est relativement elevee (5 ans d'emprison- nement et 500 000 F d'amende). Cette peine est cumulable avec celle infli- gee...

• Le plan de paix du G 8 pour le Kosovo

  même but et se soutiennent mutuellement. 7. Autorise les Etats membres et les organisations internationales concernées à mettre en place la présence internationale desécurité au Kosovo comme indiqué, article 4 de l'annexe 2, en lui donnant tous les moyens nécessaires pour assumer sesresponsabilités conformément au paragraphe 9 figurant plus bas. 8. Stipule la nécessité d'un premier déploiement rapide des présences internationales civile et de sécurité au Kosovo, et exigeque les parties coo...

• biotechnologies - sciences et techniques.

  cours d’expérimentation comme celles ayant la propriété de sécréter naturellement leurs propres insecticides ou des gènes de qualité contrôlant la maturation et la conservation. Lorsque tous les gènes mis en jeu seront identifiés, les plantes transgéniques pourront peut-être résister au froid, au gel, à la sécheresse et à des sols salés. Pour justifier la dissémination des organismes transgéniques, les partisans des OGM brandissent l’argument selon lequel la population va croître davantage que l...