aides (histoire)

aides (histoire), impôts indirects au Moyen Âge puis, sous l’Ancien Régime, taxes perçues sur la circulation et la vente de certains produits de consommation.

Aux temps féodaux, les aides (auxilia) sont les contributions que les vassaux doivent payer à leur seigneur dans quatre cas précis : aides de mariage (pour la fille aînée du seigneur), de chevalerie (adoubement du fils aîné du seigneur), de rançon (pour la libération du seigneur captif) et de croisade.

Au nom des dépenses engagées pour le bien commun, la royauté négocie peu à peu avec les assemblées d’état la levée d’aides exceptionnelles. À partir des années 1360 (paiement de la rançon de Jean II le Bon), les aides deviennent un impôt général et permanent levé par le roi.

Progressivement, le terme d’« aides « est restreint aux impôts indirects, puis aux impôts de consommation (droits sur les boissons, sur les textiles, sur l’huile, etc.). Des provinces rachètent totalement ou partiellement les aides, si bien que les inégalités fiscales deviennent importantes dans le royaume. Très impopulaires et critiquées, les aides sont supprimées en 1790 par les révolutionnaires.

Apparue au XIV^e siècle, la Cour des aides de Paris est un tribunal qui juge en dernier ressort, principalement en matière d’impôts indirects. Progressivement, la juridiction de la cour de Paris est restreinte, avec la création de plusieurs cours dans le royaume de France. Comme l’impôt lui-même, les Cours des aides disparaissent avec la Révolution.