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Publié le : 11/6/2014 -Format: Document en format HTML protégé

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Citations avec brevet
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Les officiers en activité de service, jusques et y compris le grade de capitaine dans l’armée de terre et le lieutenant de vaisseau dans l’armée de mer, qui sont autorisés à accepter et à porter des décorations serbes, versent une somme de dix francs pour prix du brevet qui leur est délivré.

Léon Brasier, les Ordres de chevalerie, Projet Gutenberg

Quant au nombre de brevets délivrés à ces établissements, il est passé de 347 à 397.

Radio-Canada.ca

Le brevet communautaire peut être un instrument intéressant si son coût est abordable.
MINEFI
L’efficacité de cette nouvelle politique industrielle suppose le soutien et la diligence du Conseil, en particulier sur la question du brevet communautaire.
Vie publique
Popinot se mit aussitôt en instance pour obtenir un brevet d’invention et de perfectionnement.
Honoré de Balzac, Histoire de la grandeur et de la décadence de César Birotteau, Gallica
Or, dans le système d’association et de solidarité, plus de brevets d’invention, plus d’exploitation exclusive.
Louis Blanc, Organisation du travail, Gallica
À mes chers enfants, Charlotte et Charlemagne, je laisse mes brevets d’inventions, qui devraient leur procurer des rentes confortables.
François Gravel, le Testament de Klonk, Québec Amérique
Le 12 décembre 1938, il reçut son brevet d’invention pour la première machine à café expresso.
Le Devoir.com
Selon les sources de l’OPIC, le brevet d’invention co...


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