La naissance du principe de souveraineté royale

« Après avoir mis en avant la montée des pouvoirs du roi et par conséquent de sa souveraineté il est importantd'aborder le thème de l'indépendance du royaume par rapport à l'Eglise.

Ce qui permis au roi d'avoir encore plus depuissance et de crédit vis-à-vis des sujets sans écartés la notion divine de son pouvoir. B) Le Roi de France et l'Eglise : la dualité spirituelle et temporelle Pour Charles du Moulin comme pour beaucoup d'auteur c'est en Dieu qu'il faut rechercher l'origine de lasouveraineté.

Certes au milieu du XVIème siècle, aucun système cohérent du droit divin n'avait encore été élaboré,pourtant les éléments de cette doctrine existaient depuis longtemps.

Du Moulin cherche à établir une théorie del'origine de la souveraineté à l'aide des textes sacrés et cela se manifestera lors des écris à Henri IV où il met :« votre puissance à ce ordonnée et establie de Dieu ».

Il démontre que Dieu et la religion ont une place importantedans la mise en route de la souveraineté, mais qu'ils sont indispensables à l'augmentation du pouvoir royale et à salégitimité.Néanmoins, une fois l'Eglise ayant pris possession de l'Etat et de la condition des rois, il en ressort une envied'indépendance, de la part des souverains, du royaume de France à l'égard de l'Eglise.

Ainsi on observe l'affirmationde l'indépendance du royaume de France vis-à-vis de l'Empire germanique dan la réponse de Philippe le Bel auxprétentions universelles de l'empereur Henri VII en juillet 1312.

Il explique de manière détaillée que Dieu est le le pluspuissant dans la « hiérarchie céleste » et que les hommes devraient par conséquence être soumis « au seulempereur romain et militer sous son autorité temporelle ».

Ici on remarque que l'important est de distingué Dieu deshommes tout en justifiant sa valeur inégalable.

Il faut donc nuancé le rôle du roi, qui est certes extrêmementpuissant mais moins que Dieu.

Le roi est placé sous Dieu quel que soit l'origine de son pouvoir.

Il n'est pas lereprésentant de ce dernier sur terre, même si cela touche la plupart des mentalités de la population de l'époque.De plus l'indépendance se retrouve au moment de la renaissance, le mouvement d'idée de la Renaissance(XVe siècle) repose sur un savoir qui se répand beaucoup plus facilement avec l'invention de l'imprimerie parGutenberg.

La Renaissance s'écarte délibérément de la pensée chrétienne : laïcisation de la pensée politique : Leprince de Machiavel est typiquement révélateur de la laïcisation de la pensée politique au XVIe siècle.

Cettelaïcisation va fragiliser l'unité religieuse.

En effet, le Moyen âge était caractérisé par l'unité religieuse sur toute lasociété européenne malgré l'existence d'un très grand nombre de dissidence, par exemple, la croisade contre lesalbigeois.

les cathares et vaudois, considérés comme hérétiques au début du XIIIe siècle car ils étaient des adeptesd'une secte (« Tuer-les tous, Dieu reconnaîtra les siens ! »).

S'en suit la réforme protestante au XVIe siècleofficiellement adoptée par certains états puis le schisme pour affirmer la négation de l'autorité du pape.

Lesprotestants refusent l'autorité du pape.

La Saint Barthélemy dans la nuit du 23 au 24 août 1572, à Paris, sousCharles IX montre le massacre des protestants à l'occasion du mariage du roi de Navarre (protestant) et deMarguerite de Valois et donc l'entrée d'un protestant dans la famille royale.La coupure religieuse va profiter aux états et renforcer le pouvoir séculier, dans les deux types d'états, protestantsou catholiques.

Dans les pays protestants, les princes deviennent les chefs des chefs religieux par la négation de lasupériorité du pape.

Dans les pays catholiques, les chefs politiques reconnaissent l'autorité du pape, se disentprotecteur de la religion catholique et vont profiter de l'affaiblissement du pouvoir pontifical.

Il s'agit donc de l'essordes monarchies donc, dans toute l'Europe et plus particulièrement en France. II – Le XIIIème siècle et la reconquête progressive de la souveraineté Le XIIIème siècle est un siècle charnière dans l'évolution du principe, il met en exergue les juristes royaux et lasouveraineté royale (A) et implique une forte législation royale pour maintenir les progrès et avancer vers un Etatmonarchique(B). A) La construction et l'affirmation de la supériorité de la justice royale A la fin du XIIIème siècle, les pesanteurs du système seigneurial commencent à s'estomper et même si tous lesgrands fiefs n'ont pas disparu, le passage de la suzeraineté à la souveraineté royale s'est effectué.

Au dessus deslois propres aux princes et seigneurs s'impose désormais la législation capétienne : le droit royal, et celui desjuristes.

« Le roi est souverain pas dessus tout » écrit Beaumanoir.

Souverain, un terme qui, au XIVème siècle serade plus en plus réservé au roi.Au XIIIème siècle le roi a autour de lui des légistes royaux qui connaissent les « us et coutumes de France ».

Ceslégistes ont étudié le droit romain à l'Université.

La royauté ne pouvait passe priver d'un tel arsenal juridique pourexprimer son pouvoir renaissant.

Dès la seconde moitié du XIIIème siècle l'idée commence à s'imposer que le roideFrance est « prince en son royaume ».La naissance du Parlement, au XIIIème siècle, est liée au progrès de la justice royale et à la multiplication desaffaires portées à la connaissance de la royauté.

Saint Louis établit à côté du palais royal, le Parlement qui reçoit sapremière réglementation générale en 1278 par un ordonnance de Philippe III le Hardi.

Le Parlement est l'organe parexcellence de justice délégué, il représente au plus haut niveau le roi dans ses prérogatives judiciaires.

Les décisionsdu Parlement sont souveraines, dans le sens où il n'y a pas d'autre juridiction auxquelles en appeler.Beaumanoir expose une théorie selon laquelle, le Capétiens superpose son autorité à celle des princes et seigneurs,et impose la législation royale par-dessus les lois de ces derniers.

En temps de paix, Beaumanoir assorti le pouvoirroyal de légiférer pour tout le royaume de trois conditions : l'ordonnance doit être faite par « grand conseil », « pourle profit commun » c'est-à-dire le bien commun et pour « raisonnable cause », en conformité avec la loi divine etmorale.

En définitive le pouvoir législatif que Beaumanoir relie à la notion de « garde générale du royaume » estlaisséà l'appréciation du roi, maître de la composition de son conseil et donc seul interprète de l'intérêt général.. »