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Le TNP — Traité de non-prolifération des armes nucléaires

Publié le 16/02/2012

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Le TNP — Traité de non-prolifération des armes nucléaires — a été signé simultanément à Londres, Moscou et Washington le 1er juillet 1968, au terme de dix années de discussions et de votes de résolutions aux Nations Unies, le point de départ ayant été le dépôt, en 1968, d’un projet de résolution irlandais sur les dangers inhérents à une diffusion plus large des armes nucléaires....

« exercee par les Etats non dotes de l'arme nucleaire. L'essentiel de leurs objectifs Malt de reduire le caractere trop manifestement unilateral des obligations qui leur seraient imposees.

En echange de leur renonciation l'arme nucleaire, ils demandaient des garanties de sCcu- rite donnees par les puissances nucleaires et des mesures tangibles dans le sens du desarmement general.

Its exi- geaient en outre une disposition leur accordant une coope- ration a part entiere dans le domains des applications paci- fiques de l'energie nucleaire.

Ces revendications ont trouve leur reflet dans les art.

IV, V et VI du traits.

On ne peut dire qu'elles I'alent entierement trouve dans Ia realite. 4 En 1971, ewes neuf mois de negociations, on a pu eta- blir un models d'accord a signer entre I'AIEA et les Etats lies par le TNP.

Ceux-ci doivent remplir des formules types decrivant Ia nature de leurs installations nucleaires, rem- placement des equipements servant a Ia production et au traitement des matieres fissiles, leurs entrées et sorties, et appliquer les prescriptions de I'AIEA pour les Inven- taires et les modalites de verification.

Les controles s'exer- cent en tous les points du cycle des combustibles oe pourraient avoir lieu des detournements a des fins mili- ta:res.

Les Etats déjà dotes de l'arme nucleaire en sont dispenses. 5 Divers facteurs limitent l'efficacite du TNP : absence de garanties universelles du fait qu'un grand nombre d'Etats (dont deux officiellement detenteurs de l'arme nucleaire) n'adherent pas au trade ; impossibilite (large- ment demontree par l'exemple de I'Inde) d'empecher tota- lement un Etat d'utiliser le plutonium produit par une cen- trals electronucleaire pour fabriquer une bombe ; soupcon largement repandu que deux Etats au moins (Afrique du Sud et Israel) sont en mesure de produire rapidement des explosifs nucleaires.

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