Citations avec plénier, adjectif.

Citations avec plénier, adjectif. Une demande visant à exclure les fabricants des assemblées plénières a été rejetée par un vote majoritaire. Entre droit à la preuve et droit au secret, l'assemblée plénière de la Cour de cassation va devoir trancher. Le lendemain matin, cependant, il réapparut à l'assemblée plénière où il fut chaleureusement applaudi par les militants. L'Assemblée plénière de la Cour de cassation consacre la nature légale, et non indemnitaire, de la créance du tiers payeur. L'Assemblée plénière, retenant que l'enfant justifiait d'un préjudice réparable résultant du handicap, a prononcé une cassation Ce plan doit être soumis au vote des élus réunis en Assemblée plénière pour un démarrage prévu au cours du premier semest Le changement définitif doit encore être adopté en assemblée plénière, samedi, par des délégués provenant d'une majorité de Le Président assistait à toutes les réunions plénières, sans pour autant prendre part aux discussions. Depuis votre dernière réunion plénière, le 15 décembre 2003, l'actualité des archives a été riche et foisonnante. La multiplication spectaculaire des vaccins mis au point fut le sujet de la réunion plénière de lundi après-midi. En France on parle du « Congrès du Parlement », réunion plénière au cours de laquelle les députés ne sont pas disposés par a Necker fut rappelé, le parlement rétabli, la cour plénière abolie, les bailliages détruits, les provinces satisfaites. François-Auguste Mignet, Histoire de la Révolution française depuis 1789 jusqu'en 1814, vol. 1, Gallica Les marmottes, les chiens chorégraphes, les singes pelés et surtout les ours muselés tenaient cour plénière dans des caves dont les soupiraux donnaient sur la rue. George Sand, Histoire de ma vie, Gallica Cet accord pourrait être officiellement adopté mardi après-midi, lors d'une session plénière. Le Monde.fr Les chefs d'État et de gouvernement se sont retrouvés en séance plénière pour entériner le texte. Le Devoir.com Entre droit à la preuve et droit au secret, l'assemblée plénière de la Cour de cassation va devoir trancher. L'Express.fr Un certain mécontentement régnait hier soir au Grand Conseil genevois, qui se réunissait en session plénière. Le Courrier.ch Lors de la dernière séance plénière du conseil régional, elle fustigeait le refus des élus majoritaires d'en débattre. L'Express.fr La Conférence des présidents d'université (CPU) a adopté en séance plénière un texte refusant que la future loi se réduise à une réforme a minima. Le Monde.fr