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Vocabulaire - Définition: AVAL2, substantif masculin.

Publié le 01/11/2015

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Vocabulaire - Définition: AVAL2, substantif masculin. DROIT COMMERCIAL. Garantie par laquelle une personne s'engage à payer un effet de commerce en cas de défaillance du signataire. Mettre son aval au bas d'une lettre de change. L'aval peut être fourni par acte séparé. Donneur d'aval. Ses avals sont bons (Dictionnaire de l'Académie Française) : Ø 1. Ève proposa de renouveler les effets en payant tous les frais, et le commis y consentit, pourvu que le père de David Séchard donnât sa garantie par un aval. HONORÉ DE BALZAC, Les Illusions perdues, 1843, page 604. Ø 2. Mais il y a surtout la question des avals ou cautions accordés par la banque, bien qu'ils n'influencent pas, en principe, la situation de celle-ci. Lorsque la banque donne une acceptation d'un million, elle contracte un engagement de ce montant, et elle a en contre-partie l'engagement de son client. FERNAND BAUDHUIN, Crédit et banque, 1945, page 175. SYNTAXE : Donner, mettre son aval; fournir, souscrire un aval; aval de garantie, pour aval, bon pour aval; bordereau d'aval, etc. — Par extension. Donner son aval. Se porter garant d'un projet quelconque.

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