Dégagez l'intérêt philosophique de ce texte en procédant à son étude ordonnée. Des lois bien faites doivent, à la vérité,...

« Dégagez l'intérêt philosophique de ce texte en procédant à son étude ordonnée. Des lois bien faites doivent, à la vérité, déterminer elles-mêmes autant de cas qu'il se peut, en laisser le moins possible à la décision des juges, d'abord parce qu'un ou quelques hommes de saine intelligence et aptes à légiférer ou juger sont plus faciles à trouver qu'un grand nombre ; ensuite parce que les lois ne se font qu'après un long exa­ men, tandis que les jugements se prononcent séance tenante ; aussi est-il difficile que ceux qui sont appelés à juger décident comme il faudrait du juste et de l'utile.

Mais de toutes les raisons la plus impor­ tante est que le jugement du législateur ne porte pas sur le particu­ lier, mais sur le futur et le général, tandis que le membre de l'assemblée et le juge ont à prononcer immédiatement sur des cas actuels et déterminés.

Dans leur appréciation interviennent souvent amitié, haine, intérêt personnel ; aussi ne sont-ils plus en état de se faire une idée adéquate de la vérité et leur jugement est-il obnubilé par un sentiment égoïste de plaisir ou de peine.

Il faut, nous le répé­ tons, abandonner le moins de questions possible à la décision sou­ veraine du juge ; mais la nécessité veut qu'on lui laisse à décider si la chose s'est produite ou ne s'est pas produite, si elle sera possible ou impossible ; si elle a ou n'a pas le caractère prétendu; car il ne se peut que le législateur prévoie ces choses. ARISTOTE. Autre notion abordée : la justice. DÉGAGER LA PROBLÉMATIQUE La question est celle du rapport du juge aux lois et du rôle exact qu'il convient d'assigner au juge dans le cadre d'une législation: quefle marge de manœuvre faut-il laisser au juge, quelle confiance faut-il faire à son discernement? La réponse d'Aristote n'est pas la seule possible : on peut comme il le fait conseiller une législation aussi complète que possible pour restreindre au maximum l'initiative personnelle du juge et le risque d'arbitraire; mais on pourrait également penser qu'une législation allégée et réduite aux grands principes du droit don­ nerait au juge la possibilité d'une attitude plus pragmatique et adaptée à chaque cas. Il faudra donc bien expliquer les arguments d'Aristote, sans oublier qu'ils ne décrivent pas la seule conception possible du droit REPERER LE MOUVEMENT DU TEXTE Limitation et nécessité de la fonction de juge : tel pourrait être le condensé du texte.

Les trois premiers quarts du texte expli­ quent les raisons d'une restriction du rôle du juge, le dernier montre pourquoi il demeure indispensable, en raison des limites de la loi elle-même. Les arguments avancés par Aristote sont les suivants : - La loi doit être suffisamment complète pour qu'un petit nombre de juges suffise à régler les litiges : on réduit ainsi la probabilité d'avoir de mauvais juges. - Les fois sont des textes mûrement réfléchis et donc le plus souvent justes; le juge au contraire est obligé de rendre son ver­ dict dans une relative urgence et n'a donc pas beaucoup de recul. - La troisième raison est, selon Aristote, fa plus importante.

Le juge est un homme et doit juger d'un cas particulier; il est donc moins objectif que la loi qui est un texte général.

Il faut donc laisser aussi peu de marge que possible aux passions. - Enfin, il faut bien reconndi't:re que la loi ne peut fonctionner automatiquement et être d'emblée parfaitement ajustée à chaque cas ; c'est dans ce travail d'adaptation que le rôle du juge demeure indispensable. EXPLICITER LES TERMES - « Quelques hommes de saine intelligence» : cette expression résume la principale qualité du juge.

Celui-ci doit être intelligent, c'est-à-dire capable d'organiser ses idées de manière correcte et rapide ;et son intelligence doit être «saine», c'est-à-dire bien adaptée à la réalité, bien proportionnée.

En effet, un fou peut être extrêmement intelligent mais son jugement sera faussé. - « Les jugements se prononcent séance tenante» : le droit moderne connaît la « mise en délibéré» qui permet de différer le jugement, mais bon nombre de systèmes de droit exigent que le jugement soit rendu avant la fin du jour.L'expression « séance tenante» doit être prise à la lettre : pendant que se tient la séance; il s'agit, dans des procès où tout repose sur la parole des différentes parties, de se prononcer avant que s'estompe le souvenir des dépositions. - « Le futur et le général» : la loi ne prédit pas ce qui va se pas­ ser mais elle ne doit pas non plus être une mesure ad hoc des­ tinée seulement à résoudre un problème ponctuel.

Une loi doit être applicable pendant une durée aussi longue que possible et pour le plus grand nombre de cas.

La généralité n'est pas le vague: elle désigne les éléments communs que doivent présen­ ter les cas particuliers pour tomber sous le coup de telle ou telle loi.

« Le futur et le général» s'oppose à l'expression « des cas actuels et déterminés». - « Leur jugement est obnubilé» : c'est-à-dire entièrement occupé par ces sentiments subjectifs.

Or le jugement sain ne doit se laisser obnubiler par rien puisqu'il est l'art d'établir de justes proportions.

Il faut cependant noter qu'Aristote affirme que c'est « souvent» le cas, et non toujours.

li ne faut donc pas prétendre que les juges sont systématiquement injustes et inca­ pables d'impartialité ; d'autre part, si leur jugement est bien encadré par la loi, leur subjectivité ne faussera pas Je verdict. C'est seulement si la loi est trop imprécise que le jugement risque d'être arbitraire. - « Si la chose s'est produite ou ne s'est pas produite ...

»: ce que le législateur ne peut prévoir, c'est l'aspect purement maté­ riel de la situation.

Le juge doit donc « établir les faits» et leur attribuer le prédicat adéquat. Introduction Lorsqu'il s'agit de juger un délit ou de résoudre un litige, deux instances interviennent: la loi qui définit le cadre du jugement, et le juge qui applique la loi en l'adaptant au cas particulier. Pour faire de bonnes lois, il est nécessaire de réfléchir au rôle exact du juge: doit-on simplement lui donner des directives très générales, ou fautil encadrer son action avec la plus grande précision possible pour restreindre au strict nécessaire son initiative personnelle ? C'est nettement pour cette deuxième option qu'Aristote se prononce dans ce texte.

Il s'attache en effet à souligner les aspects de l'humanité, et donc de l'imperfection du juge, qui risquent de rendre son jugement peu fiable si la loi lui laisse trop de liberté. La plus grande partie du texte est consacrée à cette démonstration et s'articule autour de trois arguments : les hommes au jugement droit ne sont pas si faciles à trouver ; le juge est soumis à la pression de l'urgence ; et il risque toujours de se laisser entraîner par les passions.

Après avoir exposé ces raisons, Aristote concède que l'établissement des faits ne peut être prévu par la loi et qu'à ce niveau le rôle du juge est irremplaçable. Nous expliciterons ces arguments en nous demandant dans quelle mesure ils confèrent encore au juge une autorité suffisante pour que le jugement soit reconnu valide. Étude ordonnée et intérêt philosophique La préoccupation d'Aristote apparaît dès les premiers mots du texte : son but est de déterminer ce qu'il faut pour que les lois soient« bien faites».

Cette interrogation est un des aspects d'une réflexion plus large sur la politique : quelles sont les conditions requises pour que la cité soit harmonieuse ? Produire une bonne législation est une opération complexe et qui doit intégrer bien des paramètres; aussi ne trouvons-nous pas ici la totalité de la.... »