Ecrire : la fl.gure de l'auteur D Les notions d'auteur et de propriété intellectuelle 1. La prédominance des imprimeurs Le...
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Ecrire : la fl.gure de l'auteur
D Les notions d'auteur et de propriété intellectuelle
1.
La prédominance des imprimeurs
Le privilège eSt
un monopole
ni au Moyen Âge.
Elle apparaît à la Renaissance avec la créad'exploitation
tian de l'imprimerie et la diffusion plus grande des œuvres, mais I sur une œuvre.
sans être reconnue en droit.
Au contraire même, le pouvoir royal I valable pour un
territoire et une
concède aux imprimeurs un «privilège» en reconnaissance de
durée déterminés.
leurs investissements dans l'édition.
----1 rauteur n'a un statut juridique que depuis la fin du XVIII0 siècle,
grâce à la révolte d'auteurs comme Beaumarchais notamment.
Les notions
philosophiques de droits d'auteur et de propriété intellectuelle sont liées aux
Lumières (Kant, «De l'illégitimité de la contrefaçon des livres»).
1 Au xvrn• siècle, une nouvelle classe intellectuelle s'était développée grâce
au progrès de la condition matérielle et légale des auteurs qui avaient acquis
aisance et honorabilité.
1 La notion d'auteur n'existait ni dans !'Antiquité gréco-romaine,
Il�
2.
La naissance du droit d'auteur
1 La Révolution française abolit alors les privilèges des imprimeurs et consacre
les droits des auteurs : le «droit de représentation» en 1791 et le «droit de
reproduction» en 1793; pour dix ans d'abord, avec l'institution du dépôt légal
à la Bibliothèque Nationale, puis pour vingt ans à partir de 1810 et pour tou
jours jusqu'en 1957.
1 Le terme de «propriété» est utilisé pour caractériser les droits de l'auteur
sur son œuvre, c'est donc la reconnaissance du droit d'auteur.
1 Cette notion juridique et esthétique est devenue stable dans la première
moitié du x1x0 siècle avec le mouvement romantique.
Cette époque marque
ce que Paul Bénichou nomme le «sacre de !'écrivain» (1985).
Ainsi en 1834,
Balzac rédige et publie dans la Revue de Paris une «Lettre aux écrivains du
XIX0 siècle» et en 1838, il fonde la Société des gens de lettres.
m Les remises en question depuis le xxe siècle
1.
La remise en cause de la notion d'auteur
1 Les articles fondamentaux du code de la propriété intellectuelle actuelle
ment en vigueur restent conformes aux idées des Lumières.
En France on
favorise l'intérêt de l'auteur par rapport à la libre....
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