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« 'ifrt�Riiîi(i� 'ô\1GiN.Es � 1,':1f ,:;,: f DE LA DÉCLARATION RELIGIEUSES ET AMÉRICAINES la liberté de conscience Dans son ouvrage Du Gouverne­ ment civil, Locke ne traite guère de la liberté de conscience.

Mais cette liberté, qui est avant tout la liberté religieuse, est pour lui un droit fon­ damental et imprescriptible, un droit sacré qu'il défendit ferme­ ment dans son opuscule Sur la tolérance et qu'il fit passer avant tout autre dans la constitution poli­ tique qu'il établit pour la Caroline du Nord, où par ailleurs il acceptait l'esclavage. Congrégatio­ nalistes et colons amer1ca1ns # • • En soutenant ce droit de la liberté de conscience, Locke se situait dans une tradition religieuse qui, comme l'a établi G.

Jellinek, est en réalité la véritable source de la Déclaration des droits de l'homme. Vers la fin du XVl0 siècle, en effet, le théologien puritain anglais Robert Brown (1550-1630) rejetant la hiérarchie ecclésiastique, déve­ loppa l'idée démocratique qui sous-tend le protestantisme : pour lui l'Église était une association de croyants qui se soumet au Christ en passant un pacte avec Dieu, et qui prend pour règle directrice la volonté générale, c'est-à-dire celle de la majorité des membres.

Persé­ cuté en Angleterre, le brownisme se réfugia en Hollande où il se transforma sous l'influence de John Robinson en « congrégationa1 isme » puis en « indépendan­ tisme » dont les p,rincipes étai!3nt la séparation de l'Eglise et de l'Etat et le droit pour chaque commu­ nauté d'administrer de manière libre et indépendante ses affaires spirituel/es.

Ainsi le congrégationa­ lisme aboutissait-il à réclamer le droit à la liberté de conscience, droit que l'État, conçu lui aussi comme le produit d'un contrat social entre tous les individus, aurait pour fin de garantir. Ce sont ces doctrines indépendan- tistes que l'on retrouve chez nom­ bre de colons puritains qui s'établi­ rent en Amérique, notamment pour fuir les persécutions religieuses dont ils étaient l'objet.

Ainsi Roger Williams, pasteur de Salem, puis fondateur de Providence, lutta pour la séparation et l'Église et de l'État et pour une totale liberté religieuse, tant pour les chrétiens de toutes obédiences que pour les juifs, les musulmans et les indiens. Ce droit à la liberté religieuse fut officiellement reconnu par une Charte acco�ée en1643 parCha� les Il aux colonies de Rhode Island et de Providence, puis, avec certai­ nes restrictions contre les catholi­ ques, dans d'autres colonies : New­ Jersey (1664), New York (1665), Pennsylvanie (1683), Massachu­ setts (1692). Première • naissance d'un droit de l'homme « Ainsi, écrit Jellinek, le principe de liberté en matière de religion reçut en Amérique sa consécration cons­ titutionnelle, dans des limites plus ou moins étendues.Ce principe qui est intimement lié au grand mouve­ ment politique et religieux d'où est sortie la démocratie américaine découle de cette conviction qu'il y a un droit naturel pour l'homme, et non pas un droit concédé au citoyen, à avoir la liberté de cons­ cience et la liberté de pensée en matière de religion.

Ces deux liber­ tés constituent des droits supé­ rieurs à l'État et ne peuvent pas être violées par lui.

Ce droit si long­ temps méconnu n'est guère une "inhéritance"; il ne rentre pas dans le patrimoine hérité des ancêtres comme les droits et libertés de la "Magna Carta" et les autres lois anglaises ; en effet, ce n'est pas l'État qui l'a proclamée, mais l'Évangile.Ce qui, en ces temps-là, et plus tard encore, n'était officiel­ lement exprimé en Europe que dans quelques textes de peu d'importance et ne se manifestait que dans le grand courant intellec­ tuel qui avait commencé au XVII" siècle, pour atteindre son Les antécédents juridiques de la déclaration dans le droit anglais Outre les constitutions des États d'Amérique, on a pu voir des antécé­ dents juridiques à la Déclaration des droits de l'homme dans le droit anglais, avec les textes suivants : - la Magna Carta rédigée en 1215 par des barons anglais pour défendre leurs prérogatives contre leur roi, Jean sans terre. - le Bill of Rights de 1689, qui défi­ nissait les droits du Parlement face à ceux du Roi, et accordait notamment aux sujets le droit de pétition. - A ces textes on peut ajouter le célèbre Habeas Corpus Act (1679) qui ne définissait à proprement par­ ler aucun droit en ce qui concerne la liberté individuelle des citoyens, mais garantissait cette dernière du point de vue de la procédure pénale, en donnant notamment à tout accusé le droit d'être entendu par un juge dans les 3 .à 20 jours qui suivent son arrestation. Aucun de c�::; �axtes ne fait cepen­ dant référenc ;.

des droits de l'homme en général, mais seulement aux droits du peuple et des citoyens anglais, et tous consacrent des droits historiques acquis. apogée avec la période philosophi­ que du siècle suivant, était déjà, vers 1650, un principe de droit reconnu dans la constitution de Rhode Island et dans celle.... »