Jurisprudence La jurisprudence est, au sens étymologique, la science du droit. Le mot désigne l'ensemble des décisions des tribunaux sur...

« Jurisprudence La jurisprudence est, au sens étymologique, la science du droit.

Le mot désigne l'ensemble des décisions des tribunaux sur une matière, qui servent ensuite de référence ( « faire jurisprudence " signifie « faire autorité "). Ainsi a-t-on un répertoire de solutions aux questions de droit controversées.

La jurisprudence est la principale source du droit dans les pays où il dérive de la coutume, et elle a une importance considérable en France. Le droit est l'ensemble des règles qui gouvernent les rapports des hommes en société, définissant les pouvoirs d'agir individuels.

Le droit romain, à la base des systèmes juridiques européens continentaux, en opposition avec les droits religieux et les droits barbares, a été le premier droit structuré, faisant appel à des mécanismes juridiques pour régler logiquement une société complexe. Le droit des individus et les lois de la cité sont évidemment unis par un rapport dialectique constant qui a historiquement évolué dans /'Antiquité selon que l'on passait de sociétés rudimentaires, dominées par le sentiment religieux, à des sociétés plus cultivées et plus rationnel/es. Les lois Chez les Grecs, les règles du droit public (c'est-à-dire les règles relatives à l'organisation de l'Etat et à ses rapports avec les particuliers) étaient, à l'origine, religieuses..

On les tenait pour divines, pour éternelles, et elles étaient perpétuées par la tradition orale.

C'étaient des textes brefs, rythmés pour être mieux retenus par la mémoire.

Elles ne pouvaient être abrogées : ainsi se trouvaient réglées aussi bien les questions relatives au mariage, à la succession ou aux délits que les rites des sacrifices. Il y avait d'autre part les lois humaines, écrites - les « nomoi », pluriel de « nomos » - qui procédaient de la raison et que l'on pouvait attribuer à tel ou tel législateur.

A quelqu'un lui demandant s'il croyait avoir donné à ses compatriotes les meilleures lois possi- bles, Solon aurait répondu: « Non, mais celles qui leur conviennent le mieux.

» Etablies en vue d'un usage précis, donc relatives, perfectibles, les lois devinrent peu à peu le lien moral de la cité.

Elles héritèrent ainsi du caractère sacré des lois religieuses qu'elles supplantèrent progressivement.

Même injustes, il fallait s'y plier. Cette synthèse du génie humain et d'un principe divin, unanimement acceptée, a été bien exprimée par Démosthène : « Tous lui (à la loi) doivent obéissance pour cette raison, entre autres, que toute loi est une invention et un don des dieux, en même temps qu'une prescription d'hommes sages, le contrat commun d'une cité auquel tous dans la cité doivent conformer leur vie.

» Les « prescriptions d'hommes sages» n'étaient pas, au demeurant, adoptées à la légère.

A Athènes, toute proposition de loi approuvée par le sénat devait être soumise à l'assemblée du peuple : des rapporteurs défendaient le projet, d'autres faisaient valoir les avantages de la loi ancienne à laquelle il devait se substituer. Une commission spécialisée était désignée pour étudier la question, écouter encore les orateurs défendant chaque point de vue.

Si elle rejetait le projet, sa décision était sans appel.

Si elle lui était favorable, l'assemblée se réunissait à nouveau et son vote faisait de la proposition une loi nouvelle. A Rome, le processus fut à peu près identique.

Sous la monarchie, les pontifes patriciens (voir à Cultes) déterminaient les devoirs du peuple envers les dieux (c'était le droit pontifical).

La loi eut ainsi, et elle conserva longtemps, un caractère mystérieux pour le peuple.

Sous la république, les plébéiens exigèrent d'être informés.

Une commission de dix anciens consuls, les « decemvirs » rédigea la Loi des XII tables, dont le texte ne nous est pas parvenu, mais qui affirmait l'égalité civile entre plébéiens et patriciens.

Les projets de lois préparés par un magistrat furent désormais soumis aux comices centuriates ou tributes (voir à Démocratie), d'abord pour discussion dans des réunions préparatoires, puis pour le vote.

Le projet adopté était ratifié par le sénat, procédure remplacée, après 339 avant J .-C.• par une approbation préalable de cette assemblée.

Les textes des lois nouvelles étaient gravés sur des tables de marbre ou de bronze. Le droit romain résidait dans les lois ainsi votées par les comices, dans la Loi des XII tables, dans les senatus-consultes (voir à Sénat), dans l'édit du préteur urbain indiquant, au début de chaque année, selon quel esprit il interpréterait les textes. Les Grecs aimaient le jeu des idées; ils étaient spéculatifs.

Pour eux, jurisprudence, philosophie et politique ressortaient de démarches intellectuelles voisines.

Les Romains furent plus réalistes.

Ils conservèrent en outre, de leurs origines paysannes, un penchant procédurier.

Ainsi firent-ils du droit, pour lequel ils étaient doués, une science. Les professions juridiques A Athènes, le plaideur, dans un procès, devait parler lui-même (voir à Forum pour ce qui concerne les procès}.

Tout au plus pouvait-il faire rédiger son plaidoyer par un orateur, le logographe.

A Rome au contraire, les professions juridiques se développèrent.

Au début, les pontifes se réservèrent les formules et les règles nécessaires pour agir en jusice.

Puis le calendrier indiquant les jours où il était permis de plaider fut divulgué.

Au IIIe siècle avant J.-C., Coruncanius donna, le premier, des consultations publiques de droit.

Désormais, il y eut des jurisconsultes, c'est-à-dire des hommes.... »