Prior in tempore, potior in illre Le premier en date est préférable en droit Cette maxime fait partie des Regulae...
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Prior in tempore, potior in illre
Le premier en date est préférable en droit
Cette maxime fait partie des Regulae iuris du Digeste (5, 12, 54) et elle
est encore utilisée de nos jours (y compris sous la f011,1~ Qui prior est
tempore potior est iure, cf.
Liebs P 98, Q 72, auquel nous renvoyons
pour une bibliographie sur cette question): elle signifie qu'à éléments
égaux, on privilégie toujours celui qui est garanti par un status juridique antérieur.
Il s'agit de l'antique fo111111lation du droit d'antériorité;
ce principe était déjà énoncé dans le Code de Justinien (8, 17, 3) et dans
le Liber sextus....
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