Sénat Le Sénat est, en France, l'une des deux assemblées constituant le Parlement. L'autre est l'Ass...
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Sénat
Le Sénat est, en France, l'une des deux assemblées
constituant le Parlement.
L'autre est l'Assemblée nationale où siègent les députés.
Les sénateurs, dont le président a rang de deuxième personnage de l'Etat, sont élus
au suffrage indirect, c'est-à-dire par des délégués de la
population, et ils représentent les collectivités territoriales.
L'âge requis pour être autorisé à se présenter au Sénat
est plus élevé (35 ans) que celui que l'on exige des
candidats à la députation (23 ans).
En effet, le mot «sénat» vient du latin « senex » qui
veut dire « vieux» et des expressions comme « un train de
sénateur» (une allure peu rapide), « une équipe de sénateurs» (une équipe composée de footballeurs ayant dépassé la trentaine) montrent qu'une telle assemblée est
réputée composée de personnes ayant atteint un âge
respectable.
Ce n'est point étonnant, puisque la tradition
populaire veut que la sagesse accompagne la vieillesse.
A Athènes comme à Sparte et à Rome, on attendait déjà
de leur expérience que les sénateurs se montrent prudents et avisés.
Dans la démocratie athénienne, le sénat (ou conseil,
en grec la «boulé») se situait entre les magistrats et
l'ecclésia, assemblée du peuple souveraine.
C'était une
assemblée délibérante, qui n'exerçait pas de souveraineté.
Elle fut composée de 400, puis de 500 citoyens
(cinquante pour chacune des dix tribus), âgés de plus
de trente ans, et appartenant aux trois premières classes (voir à Clientèle).
Ils étaient tirés au sort chaque
année, mais les citoyens ainsi désignés étaient écartés
s'ils n'étaient pas parfaitement honorables.
Le sénat
préparait les projets des lois que votait l'ecclésia, recevait les comptes des magistrats sortants et avait quelques pouvoirs judiciaires.
Les sénateurs exerçaient leur
fonction à tour de rôle, par groupes de 50, ou prytanies, se réunissant chacune la dixième partie de l'année.
Les prytanes, nourris aux frais de l'Etat, siégeaient ainsi en permanence dans le «Tholos», sorte
de rotonde près de l' Agora (voir à Forum).
La boulé
rendait ses comptes à l'ecclésia, à la fin de l'année.
A Sparte, la « gérousia » ou « conseil des anciens »
·comprenait 28 citoyens âgés de plus de 60 ans, élus à
vie par l'apella et les deux rois de la cité qui le présidaient de droit (voir à Oligarchie).
Les sénateurs spartiates étaient, selon Plutarque, ainsi désignés: l'assemblée du peuple poussait des acclamations pour chacun
des candidats qui se présentaient devant elle, dans un
certain ordre.
Un jury, qui ne les voyait pas et ignorait
leur ordre de passage, désignait l'élu en fonction de la
.vigueur des acclamations qui l'avaient salué.
La gérousia préparait les lois pour l'assemblée du peuple, donnait-des avis aux rois et aux magistrats, décidait de la
guerre et de la paix, et elle avait un pouvoir judiciaire.
On voit un schéma identique à celui d'Athènes présider, à sa naissance, à l'organisation du sénat romain:
c'est un conseil de vieillards composé des chefs des
familles patriciennes, choisis par le roi.
Tarquin l' Ancien porta leur nombre de cent à trois cents (cent par
tribu).
Ils conseillaient le roi pour les affaires importantes, ratifiant ou cassant les votes des comices.
Surtout
en cas de vacance du trône, c'est parmi les sénateurs
qu'était désigné l'« interroi » qui ne restait pas en fonction plus de cinq jours, mais nommait le nouveau roi.
(Rappelons que, dans l'actuelle constitution française,
le président du Sénat assure l'intérim de la présidence
de la République en cas de décès ou de démission du
chef de l'Etat.)
Sous la république, le nombre des sénateurs augmenta (ils furent six cents, puis mille), leur âge
s'abaissa (à 30 ans sous Sylla), leurs rangs s'ouvrirent
aux plébéiens (au Ive siècle avant J.-C.).
Le sénat,
composé de magistrats, d'anciens magistrats et de citoyens désignés par les magistrats, était renouvelé tous
les dnq ans.
Chaque séance était convoquée par le
magistrat qui devait la présider.
Elle avait lieu sur le
Forum.
Tout sénateur pouvait librement s'exprimer sur
la question à débattre, puis, après que tous eussent été
interrogés par le président de séance, on procédait au
vote : chacun se levait et rejoignait le groupe représentant la position qu'il avait prise.
La décision ainsi votée
s'appelait sénatus-consulte.
Le sénat avait des pouvoirs étendus : administratifs
(il gérait les....
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