Délibéré
Publié le 22/02/2012
Extrait du document
Le délibéré est le délai qui s'écoule entre l'audience devant le juge ou le tribunal et la date à laquelle la décision de justice est effectivement rendue.
La durée du délibéré dépend de l'encombrement de la juridiction, de la nature et de la complexité de l'affaire.
Lorsque l'urgence le justifie, le délibéré peut être bien plus bref (environ une semaine pour un référé). Le cas échéant, le juge peut même rendre sa décision sur-le-champ, par exemple lorsqu'il s'agit d'ordonner d'urgence une expertise judiciaire.
Liens utiles
- Dictionnaire en ligne: DÉLIBÉRÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.
- [...] Qui est maître de soi agit par choix délibéré et non sous l'impulsion du désir. ARISTOTE, Éthique à Nicomaque, Ive s. ay. J.-C. Commentez cette citation.
- La violence n'est pas un moyen parmi d'autres d'atteindre la fin, mais le choix délibéré d'atteindre la fin par n'importe quel moyen. Sartre, Jean-Paul. Commentez cette citation.
- Tout est mirages, tout concourt à tromper l'amoureux qui s'interroge, car l'attente fait qu'il doute s'il est aimé, mais l'attente fait aussi qu'il ne doute plus s'il aime, quoiqu'il n'ait pas délibéré là-dessus. Alain, Éléments de philosophie, Gallimard, V, chap. III. Commentez cette citation.
- LES ÉCHANGES ET L'HOMME "On n'a jamais vu de chien faire de propos délibéré l'échange d'un os avec un autre chien." Adam Smith, La Richesse des nations, 1776. Commentez cette citation.