Gondebaud

« que faite pour une population germanique, cette loi porte des traces d'influence romaine.

Elle fait quelques empruntsau Code théodosien et l'on y trouve des institutions romaines, telles que le testament (qu'ignorent les lois ripuaire etsalique) ou la prescription trentenaire. Par d'autres traits, elle reste très germanique, par exemple par son recours fréquent au serment purgatoire et auduel judiciaire (T.45 et 80).

Certains chapitres témoignent de la violence des mœurs, même lorsqu'il s'agit de fairetriompher la justice, telle cette disposition qui punit de mort le juge vénal.

Comme toutes les lois barbares, elles'attache surtout à la répression des crimes, édictant souvent des peines sévères.

La loi Gombette porte aussiquelques traces d'influence chrétienne.

D'abord peut-être dans son prologue, où il est rappelé que Dieu se laissetoucher par ceux qui pratiquent la justice.

Mais plus encore par des dispositions qui répondent à des idéeschrétiennes, telles que la reconnaissance de l'asile en faveur du voleur condamné à mort qui, réfugié dans uneéglise, échappe au supplice en payant composition (T.70). L'influence de la loi Gombette survécut à l'absorption du royaume burgonde par les Francs, en raison du principe dela personnalité des lois.

Des chartes du cartulaire de Cluny y font encore référence au début du Xe siècle.

Mais ils'agit là d'une survie nominale dans une clause de style.

Un siècle plus tôt, déjà, l'archevêque de Lyon, Agobard,reconnaissait qu'elle ne s'appliquait qu'à un très petit nombre d'hommes. L'autre compilation faite sous le règne de Gondebaud, la loi romaine des Burgondes, précisait les règles de droitapplicables aux Gallo-Romains du royaume burgonde.

Elle est postérieure à la loi Gombette et fut sans doute rédigéepeu après 502.

Elle ne semble pas connaître la loi romaine des Wisigoths, qui date de 506.

Ici l'influence romaine estconsidérable.

Les Institutes de Gains, les Sentences de Paul, les codes grégorien, hermogénien, théodosien, lesNovelles post-théodosiennes ont été amplement utilisés.

Mais les rédacteurs ne se sont pas bornés à recopier lestextes.

Ils les ont résumés, parfois modifiés.

A cet égard, la loi romaine des Burgondes est avec celle des Wisigoths-une source précieuse pour connaître l'état du droit romain en Gaule au début du VIe siècle.

Certes, pas plus quepour la loi Gombette, il ne s'agit d'un code complet.

Seules les questions les plus importantes ont retenu l'attentiondu législateur.

C'est ainsi que la loi romaine des Burgondes a totalement négligé toutes les constitutions du codethéodosien relatives à l'administration publique.

L'essentiel de la loi concerne le droit privé, spécialement le droitfamilial et ses prolongements dans le droit successoral, plus accessoirement le droit des biens, certains contrats, leslibéralités, et plus encore le droit pénal et la procédure.

En dénonçant les crimes et en organisant leur répression, lalégislation burgonde reconnaissait la place de choix que la violence occupait encore dans cette société.. »