LA NOBLESSE : Législation jusqu'à nos jours

La charte de 1814 proclamait : « La noblesse ancienne reprend ses titres ; la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société » (art. 71). Louis XVIII ne se priva point d'anoblir, de confirmer des noblesses et d'attribuer des titres à un grand nombre de nobles d'Ancien Régime, souvent d'ancienne lignée mais sans titres en règle. Marquis, vicomte et écuyer revinrent en usage. Une commission du sceau présidée par le Garde des sceaux remplaça le Conseil du sceau napoléonien : elle fit un grand travail et c'est devant elle que les titrés de l'Empire venaient réclamer des confirmations de leurs titres.