Europe Médiévale

INTRODUCTION AUX INSTITUTIONS DE L'EUROPE MEDIEVALE   Introduction :   Crise à Rome au 2° av JC → naissance de l'empire. Triomphe d'Octave qui reçoit le titre d'Auguste. Volonté de restaurer les institutions de la république. L'empereur devient la première source du droit.  Instabilité car absence de règles de transmission du pouvoir. Fin de l'empire occidental en 476 et de l'oriental en 1453 (prise de Constantinople). Installation des peuples germaniques dans l'empire romain qui sont des peuples nomades et où aucune forme d'état n'existe. Droit oral et coutumier. Famille = cellule sociale de base. Société fortement militarisée.   Au départ, intégration de petits peuples dans l'empire romain → coexistence pacifique. En Gaule ce sont les Francs qui s'installent. Christianisme = religion d'état a partir de 313 ap JC (édit de Milan). Avant cela, persécutions. Dans l'empire oriental, pouvoir théocratique et l'empereur est comparé au christ. Dans l'occidentale auctoritas des évêques reconnue par le pouvoir impérial. L'église est soumise au pouvoir en place. Les hérésies contribuent à élaborer le dogme de l'église catholique (mettent en cause la sainte trinité ou la nature divine du Christ).   Constantinople: affaiblie par les conquêtes. Les cadres de l'empire Byzantin restent romains, soucis de l'intérêt général. Hérédité qui s'affirme avec Hiéracrius (tournant en 610). L’empereur acquiert une part de divinité et est le pouvoir politique suprême → loi vivante. Puis Charlemagne prend le pouvoir et coexistent les deux empires. Rupture église occidentale/orientale (querelle à propos de la sainte trinité). Schisme d'orient en 1054 → rupture définitive.   TITRE 1: LA PERIODE FRANQUE (5° - 10°)   Période fondamentale qui a formé les traditions de la future France (qui existe en tant que telle au 11°). Dynastie mérovingienne puis carolingienne.   Chapitre 1: Les royautés romano germaniques   Conquête progressive de la Gaule par Rome qui prend fin avec Octave. Intégrée dans l'empire romain au 1° après JC. 4 provinces qui s'organisent autour de cités → auto administration des peuples. Changement sous le bas empire, concentration des pouvoirs aux mains de l'empereur et contrôle renforcé. Provoque des changements sociaux et l'apparition d'une hiérarchie au sein des peuples de chaque province. Poussées barbares au 5° qui entrainent une coalition entre gallos romains et peuples fédérés qui vivaient dans l'empire. Les francs conquièrent le nord de la gaule et s'y imposent.   I- Les mérovingiens   Personnage le plus important → Clovis. Établissement de la domination par des conquêtes. Avènement de Clovis → unité de la Gaule. Dualité dans les traditions, aspects barbares et romains à la fois.   1.     Traditions germaniques   -        Liens de fidélité rois/guerriers. Puis extension du serment aux sujets libres (le roi avait besoin de l'appui des grands pour gouverner) et aux membres de la garde personnelle du roi. -        Protection générale du roi sur ses sujets qui dispose d'un pouvoir de commandement. -        Patrimonialité du pouvoir → le roi est élu par les grands dans la lignée des descendants mâles de Clovis. Loi salique et partage des terres entre les descendants. Par ex, partage du royaume en 4 à la mort de Clovis. Guerres permanentes et instabilité du royaume. -        Consultation des grands du royaume lorsque l'on voulait élaborer des règles d'ordre général → intervention du peuple en qq sorte. Concertation et collaboration roi/élites.   2.     Traditions chrétiennes -     Reprise du vocabulaire juridique romain, du concept d'auctoritas pour affirmer la légitimité du roi (successeur des empereurs romains) -    Christianisation des I. Le roi serait le ministre de Dieu. Mais l'église affirme son autonomie par des conciles, notamment à propos de la nomination des évêques car elle veut se détacher de l'emprise royale. Puis à nouveau intervention du roi, son assentiment devient nécessaire.   3.     Fusion traditions romaines/franques -        Palais = administration centrale. Était itinérant. -        Comtes, en charges de l'administration locale. Recrutés dans quelques familles de l'aristocratie. Marchandage → soutien au roi en échange du poste. Le comte = délégué du roi et il est en charge de la fonction judiciaire. -        « Plaid «, assemblée des grands qui conseillaient le roi. Rôle surtout consultatif mais le roi devait les consulter. Au 7°, devient l'assemblée du peuple.   Principe de la personnalités des lois, chaque peuple avait les siennes. Si deux personnes d'ethnies différentes s'opposent, on suit la loi du mari pour ce qui a trait au mariage, celle du propriétaire en cas de litige ou celle de l'accusé en matière criminelle. Autant de lois que de peuples. Puis unification et mise en place de normes applicables à l'ensemble des populations. -        Lois wisigothes → bréviaire d'Alaric (506) adopté par Clovis. S'adresse aux sujets vivant sous la loi romaine. -        Lois Franques → Loi salique qui met en place un systèmes de rachat de peines, ce qui a pour conséquence de faire disparaître le droit à la vengeance.   Deux juridictions: mallus et tribunal du roi. Chaque H libre était obligé d'exercer la justice. Le comte faisait acclamer le jugement par l'A des hommes libres. Affaires les plus graves portées devant le mallus. Le tribunal du palais n'est saisi que des affaires qui mettent en cause la personne du roi, en cas d'appel de la décision du mallus ou en cas de déni de justice de celui-ci. Procédure accusatoire uniquement, le tribunal ne peut s'auto-saisir. Et compensation pécuniaire partagée entre la famille et les autorités. Preuve apportée par les parties et le juge décide sur quelle partie la charge de la preuve repose.   Service militaire pour tout H libre. L'équipement est à la charge du soldat, c'est pourquoi on instaure en compensation des dons de terres prises aux monastères. Différents impôts → foncier, capitation, tonlieu (ponts) et droits de péage. L'église percevait ses propres impôts et en reversait une partie à l'état. Existaient des territoires « immunistes « qui ne payaient pas d'impôt et étaient exemptés de la charge de plaid. Donc souverain = source de tout pouvoir.   L'église dispose de ses propres I et normes. Donc séparation église/état mais maintien de l'unité de l'église sur le territoire après la fin de l'empire romain d'occident. Le roi intervient cpdt dans le recrutement du clergé et pour la réunion de conciles. Et intervention des évêques dans le gouvernement royal. On distingue: les évêques, le clergé séculier. Conciles nationaux autorisés par le roi et où l'on complète le droit canonique/synodes provinciaux.   4. économie et société Nouveaux centres urbains et agrandissement des villes. Multiplication des églises (imptce du spirituel). Renouveau du commerce maritime au 6° (à Marseille et autour du Rhin). Passage monnaie or → monnaie argent. Aristocratie hiérarchisée (Rivalité Francs/gallos romains), paysannerie (colons, H semis libres liés à la terre et alleutier, H libre sous protection du seigneur) et esclavage (de naissance ou csq d'une capture de guerre. L'église a cherché à les aider).   II- Le royaume des goths   1. Le royaume Wisigothique Peuple de Scandinavie, liés à Rome au départ puis indépendant à partir du 5°. S'établit à Barcelone puis Tolède. Leur roi se convertit au catholicisme. Le roi commande les armés et est chef de l'église. Pas d'hérédité mais pouvoir monopolisé par une famille. Pas d'intervention des grands. Le comte est le principal agent du roi et la province disparaît au profit de la cité qui prend de l'importance. Faiblesse de la royauté qui fait du roi un objet aux mains des grandes familles.   2. Le royaume ostrogoth Installé en Italie puis chassé par l'empereur Byzantin. Certaine romanité dans les I. Lien avec Byzance, l'autorité du roi venait de Constantinople. Personnalisation marquée du pouvoir, la personne du roi prime sur les I. pouvoir de faire la loi et pouvoir judiciaire. Reprise des I romaines et au niveau local, comte.   → Ces différents royaumes disposaient de la force mais pas des techniques d'administration.     Chapitre 2: L'empire carolingien   Ascension de la famille aristocrate des Pépinides. Déclin des rois mérovingiens et transfert du pouvoir à certaines familles de l'aristocratie. A cette époque division du territoire en 3. Le maire du palais obtient un pouvoir politique (sorte de vice roi), ce qui renforce le pouvoir des grandes familles. Le maire acquiert la réalité du pouvoir politique. Les pépinides s'imposent pour la fonction de maire et imposent l'hérédité pour ce poste. Charles Martel s'impose comme maire du palais d'austrasie et reconstruit la puissance du royaume → restaure la puissance franque. Mène une politique de long terme et cherche à christianiser ainsi qu'à pacifier les régions d'outre Rhin. Martel est reconnu par le Pape comme le représentant des Francs puisque c'est à lui qu'il s'adresse et non au roi. Rôle de protection de l'église qui lui revient alors qu'il est normalement du ressort des Byzantins. Tente d'étendre le royaume en profitant du prestige acquis lors de la bataille de Poitiers. → est le réel chef du royaume Franc.   Impose le principe d'hérédité et partage le royaume entre ses fils. Parmi eux c'est Pépin le bref qui va finir par gérer seul le royaume. Veut devenir le réel souverain et virer le roi mérovingien. Le Pape reconnaît d'abord que c'est lui qui devrait avoir le titre de roi, puis cérémonie de Soisson où il est élu roi par le peuple, et enfin sacre du pape → Naissance de la dynastie carolingienne.   I- Les fondements de la royauté carolingienne   1. Le sacre royal Extension du territoire, le gouvernement des carolingiens se veut universel. Sacre = cérémonie à l'origine de la redéfinition des fondements de la royauté. Origine qui remonte à l'ancien testament. Le sacre apporte la légitimité à la nouvelle dynastie, l'onction confère au roi une inviolabilité personnelle et en fait l'élu de Dieu. Elle investit le roi de la mission de guider son peuple vers Dieu. Le sacre consacre également le principe dynastique qui interdit de nommer par la suite un roi extérieur à cette famille. Le roi est le guide de son peuple et pour le pape, peuple franc = peuple élu de Dieu.   2. Le couronnement impérial Les rois carolingiens remettent en place un régime impérial, car cela prouve l'ambition universelle de l'empire, que l'entourage du roi souhaitait remettre en place les I romaines, et que les circonstances politiques le favorisaient. Mort de Pépin le Bref puis de son premier fils qui laisse le champ libre au second fils → Charlemagne. À cette époque, pape faible décrié à Rome, empire Byzantin faible qui favorisent la restauration du pouvoir impérial par Charlemagne. 800 = couronnement. Dès lors, tension tradition germanique/romaine. Empire chrétien qui a pour ambition de répandre la foi chrétienne dans le monde. Charlemagne soumet les évêques. Et empire franc par ailleurs. Pour l'empereur le territoire de l'empire est un élément de la patrimonialité. Puis Louis le pieu, qui veut maintenir l'unité de l'empire dès la succession. On retrouve la notion de respublica. Redéfinition des pouvoirs temporels et spirituels → le roi respecte l'autorité des évêques qui sont pour lui l'interprétation de l'autorité divine.   3. Développement des liens personnels leudesamum = Serment qui concernait tous les H libres du royaume. Permet de soumettre ses sujets et d'éviter les conflits. Apparaît sous Charlemagne. Apparition des vassaux sous les pépinides, qui avaient pour mission de surveiller les autres H libres. Fidélité, dévouement du vassal/protection du roi. Le vassal n'est justiciable que devant le roi. La vassalité a été un élément du développement de la dynastie carolingienne, mais ce sont ces liens qui vont faire chuter l'empire.   II- L'organisation du pouvoir carolingien   1. L'administration carolingienne Développement de l'admin pour contrôler les territoires conquis et garantir l'efficacité du pouvoir royal. Palais qui demeure l'organe de l'administration centrale. Reste itinérant et ses membres soumis au roi, mais plus de maire du palais. Désormais comte du palais et sénéchal. L'entourage du roi est composé de clercs essentiellement. Le comte représente l'administration locale, il assumait justice et puissance publique au nom du roi. Nommé par le roi et révocable. Sous les carolingiens, est assisté d'un vicomte. Apparition des ducs  et des marquis (commandants militaires) qui s'intercalent entre le comte et le roi. Leur monté en puissance est une cause de dislocation du royaume.   Missis dominicis, envoyés du roi dans les provinces. La fonction se généralise sous les carolingiens (après 802). Agissent auprès des administrations locales pour faire appliquer le droit édicté par le roi. Pouvoir de surveillance. Permet une application uniforme du droit dans le royaume. Finances → les évêques lèvent l'impôt, nouveauté chez les carolingiens. Armée bien organisée → conduit à des victoires. Les comtes rassemblent et acheminent les guerriers, choisis parmi les plus riches.   2. Domaines d'intervention de l'administration Grande intensité législative. La loi était élaborée avec les grands. Représentaient les H libres et permettaient de légitimer la loi car leur assentiment signifiait que le peuple l'avait approuvée. Justice → place centrale car le roi appliquait la justice de dieu. Réformée sous Charlemagne. Tribunaux constitués d'échevins, nommés à vie par les missi dominicis. Donc justice rendue par les agents du roi. On distingue causes majeures (crime, délits graves) pour lesquelles le comte siège, des causes mineures. Tribunal du palais qui se divise en 3 et juge des affaires concernant la personne du roi. Désormais le juge peut se saisir lui même (réforme de la procédure accusatoire). Charlemagne instaure les preuves rationnelles (autres que l'ordalie) pour les affaires graves. Ces réformes ont eu peu de portée mais ont consolidé une justice d'état.   3. Les I de l'église Réformes juridiques et disciplinaires pour lutter contre le fait que le personnel de l'église soit de piètre qualité et utilise les biens à son profit. Rénovation du pouvoir du métropolitain et règles strictes concernant le célibat des prêtres. Volonté des rois de restreindre la volonté d'indépendance de l'église. Hiérarchie stricte autour de l'évêque, qui est rattachée au pape. Unité administrative, toutes les églises doivent adopter la même structure. Volonté d'unifier. Et doctrine officielle adoptée par Charlemagne pour restaurer l'unité théologique. Métropolitain = supérieur hiérarchique des évêques, qui sont nommés par l'église mais désignés par le roi. Sont en charge de la justice et de l'administration. Réforme en 760 qui vise à réunir tous les prêtres de l'église cathédrale (chanoines).     III- Le morcellement du pouvoir et sa recomposition   1. Indépendance des grands et morcellement du territoire Des royaumes prennent le pas sur l'empire unifié. Invasions et déséquilibres internes. Affirmation de pouvoirs locaux et morcellement du territoire qui profite aux grands. Traditions germaniques persistantes qui tendaient à l'émiettement du pouvoir, et forte importance des liens personnels (vassaliques) qui l'emportent sur la soumission que l'on doit à l'empereur. Appropriation de la puissance publique par ceux à qui on l'avait déléguée. À la mort de Louis le Pieux, bataille entre ses fils et le territoire est divisé en 3. traité de verdun en 843 → acte de naissance de la France. 3 royaumes indépendants. Révolution en 888 car un non carolingien accède au trône. Assemblée de Coulaines = réunion de grands. Donne lieu à des engagements réciproques rois/grands → le roi respecte les privilèges de l'église, et s'engage à ne pas retirer de charge publique à un grand sans raison valable. Les grands s'engagent à soutenir le roi mais on voit qu'il peut facilement perdre le soutien de l'église et des grands. Donc fragilise la royauté. Mais peut déplacer quelqu'un vers une autre charge ou refuser de la transmettre au fils de son détenteur.   À cette époque terre = source de puissance. On passe à une monnaie argent, déclin de la vie urbaine, et déclin du commerce. Existent des domaines très vastes appartenant à l'empereur, l'église ou de grands laïques. Sur le domaines il y avait des tenures → petites parcelles de terres cultivables. Leur tenancier doit au maitre des redevances. Donc économie contrôlée par le maître au sein de son domaine. Au 9°, dissolution de la propriété. Le mode d'appropriation est désormais la tenure. Devient politique → moyen de s'assurer la fidélité des gens et économique → moyen de gagner de l'argent. Système de précaire, cad de demandes écrites pour obtenir un bien foncier (adressée à l'église). En échange, redevance.   Naissance de réseaux vassaliques car les H libres cherchaient la protection de puissants. « commandatio «, contrat viager par lequel on se recommande à un puissant. Entraine obligations bilatérales. Les rois s'y sont intéressés et ont crée leurs propres réseaux mais l'ampleur de ceux ci étaient une menace pour le pouvoir royal. Contrôle de l'empereur néanmoins, et la vassalité devient une I officielle qui lui permet de contrôler tous les sujets. Capitulaire de Mersen (847) → instaure que chaque H libre doit choisir un seigneur. Charlemagne interdit le serment collectif pour éviter que ne se forment des groupes menaçant l'intégrité de l'empire. Renforce par ailleurs les liens avec tous les sujets. Pb: si le seigneur ne respecte pas ses engagements, plus de fidélité. Va nuire à l'empire. Climat d'insécurité → invasions normandes. Résistance inefficace. Empire incapable de maintenir la sécurité des populations qui du coup se tournent vers les comtes.   2. La pression des grands Pression des évêques dont l'engagement est de plus en plus conditionnel (exigent toujours davantage du roi). Lors du sacre, le roi s'engage à user de son pouvoir sous la volonté de Dieu → cette promesse est un moyen de pression pour l'église. Pression des seigneurs à partir de 850. se base sur le fait que les charges deviennent pour la plupart héréditaires (donne de la puissance aux grands), volonté de contrôler le roi. La fonction royale devient élective. Affirmation de familles comme celles des robertiens. Donc désagrégation politique puisque le pouvoir n'appartient quasi plus au roi, ainsi que territoriale. Césure centre/périphéries et apparition de seigneuries au détriment des comtes. Formation de principautés. 4 principautés qui concurrencent le pouvoir central:             ·    Bourgogne             ·    Flandres             ·    Aquitaine             ·    Bretagne   Dislocation du centre. Effritement du pouvoir comtale et climat d'insécurité pour les populations. Autorités religieuses et chefs locaux qui montent en puissance. Multiplication des seigneuries.   3. Recomposition du pouvoir en 888, accession de Eudes au pouvoir qui n'est pas carolingien. Reviennent ensuite mais sotn abandonnés par les grands au profit des robertiens (Robert le Fort puis Hugues le grand puis Hugues Capet). Hugues Capet fonde la dynastie capétienne et arrange l'accès au trône de son fils Robert le Pieu de son vivant.     TITRE 2: DE L'ORDRE FEODAL A LA RECONSTRUCTION DU POUVOIR ROYAL   Désintégration de l'autorité publique et apparition d'un ordre princier. Pouvoir partagé entre seigneuries, structure essentielle du pouvoir. Les comtes deviennent autonomes par rapport au roi & au prince. Le roi est un prince comme les autres mais qui a reçu le sacre.       Chapitre 1: La féodalité   I- Emergence de nouveaux rapports sociaux   1.Seigneurs et vilains Mutations concernant les modes de participation des élites au pouvoir. Mais pas de changements sociologiques, les élites sont toujours les mêmes personnes. Les seigneurs sont dotés de fortes prérogatives. S'approprie les pouvoirs qui appartenaient au comte (police, justice). Cela peut résulter d'une concession du prince ou comte, ou bien être le résultat d'un relachement de la tutelle exercée par ceux ci. Le seigneur est entouré de combattants professionnels qui obtiennent en échange des terres. Ces charges deviennent héréditaires.   2. Prérogatives seigneuriales Utilisation de la violence à l'encontre des révoltes paysannes. Tout H doit au seigneur un service militaire. L'ensemble des prérogatives juridictionnelles appartenant au comte passent aux mains du seigneur. Récolte des taxes de la part des paysans. Au 11° le monopole seigneurial s'étend sur le monde agricole.   3. Les coutumes coutume = pouvoir exercé au nom du roi par les seigneurs. Le seigneur avait besoin de ses paysans, donc le poussait à limiter la violence → équilibre, limite à l'arbitraire. Les coutumes régissent les rapports paysans/seigneurs. La seigneurie bouleverse les rapports sociaux et notamment le statut des paysans – sont frappés d'incapacités. Ne peuvent changer de seigneurie, se marier à quelqu'un d'une autre seigneurie, ni transmettre des biens (= mainmorte). Mais à partir du 12°, le rachat des incapacités devient un droit et fait que le seigneur ne peut plus rien exiger du paysan. Serfs = esclaves.   4. Seigneurs et vassaux Les chevaliers sont souvent issus des classes paysannes et sont aussi dépendants du seigneur, mais d'une autre manière. Vassalité = contrat. Cérémonie avec hommage et serment. Le vassal est entièrement dévoué au seigneur qui en échange le protège et lui procure de quoi vivre. Les vassaux reçoivent en fief (cadeau, contrepartie nécessaire à l'hommage et la fidélité) des rentes ou des terres. Le fief est héréditaire et l'héritier doit à nouveau prêter serment, pour rétablir le lien qu'il y avait entre le seigneur et son vassal. Si l'héritier est mineur, garde du fief jusqu'à la majorité, et si c'est une femme c'est son mari qui hérite. Si elle n'est pas marié elle doit choisir parmi 3 candidats proposés par le seigneur, sinon confiscation. En échange du fief, aide militaire et conseil sur le gouvernement de la seigneurie. En cas de manquement du seigneurs ou du vassal à ses devoirs, on s'adressait au suzerain du seigneur.   Mais pb de vassalité multiple → perte d'autorité des seigneurs. Concurrence de certains princes ou ducs qui refusent au roi ce qu'ils exigent de leurs vassaux. Cas du royaume Plantagenet et du duché de Bourgogne.   II- Tentatives de restauration du pouvoir royal   1. Caractéristiques de la royauté capétienne Hugues Capet → premier capétien. Bénéficiaire de l'hérédité renforcé par cette dynastie, puis de la primogéniture. Royauté chrétienne et le roi est en charge de la chose publique. Il doit recourir à des H sages pour traiter des affaires du royaume. Le roi est sacré à Reims. Le roi est élu, il reçoit l'onction et s'engage à maintenir les privilèges de l'église. Mais l'église s'efforce de séculariser la fonction royale pour qu'aucun amalgame ne soit fait, et elle retire l'onction au 12°. dans les dynasties précédentes, transmission de la royauté par élection de quelqu'un dans la lignée des descendants mâles de Clovis. Chez les capétiens on restaure l'hérédité et on instaure la primogéniture.   2. Mutations de la royauté capétienne Le roi possède certaines parties du territoire qu'il gère directement, et les autres parties appartiennent aux grands. Le roi dispose sur ses terres du pouvoir de ban, et par l'intermédiaire du prévot il rend la justice et récolte les impôts. Garde rapprochée recrutée dans la petite aristocratie locale. Évêchés royaux → second cercle de la puissance royale. Le roi est obligé de tenir compte des choix des évêques. Par ailleurs le pouvoir des grands est fermement établi → équilibre des forces roi/grands. Ils ne sont pas obligé d'aller dans le même sens que le roi. Peu à peu s'impose une royauté.   Chapitre 2: La marche vers l'unité   I- Les facteurs du redressement   1. R° juridique du 12° On passe d'un pouvoir morcelé à une hiérarchie avec le roi au sommet. Essor des villes qui favorise le commerce. Redressement de l'autorité royale, apparition d'universités → transmettent le savoir. Redécouverte du droit romain avec formation du droit canonique. Révolution intellectuelle, la culture n'est plus réservée aux clercs mais se diffuse. Mouvement de synthèse des connaissances disponibles. St Thomas d'Aquin, St Augustin. La renaissance du droit romain s'explique par le contexte économique → besoin de sécuriser les transactions. On dégage des principes généraux que l'on adapte à la société. Au 12°, apogée de la papauté et on regroupe le droit canonique en un seul ouvrage.   Élaboration d'un droit français. Vise à délimiter les prérogatives du seigneur pour éviter les abus. Les règles s'appliquent sur des territoires plus vastes et déterminent droits et obligations des sujets. On met par écrit des coutumes régionales. Élaborent un cadre propice à l'émergence de règles qui régissent la vie sociale. Le roi capétien se voit reconnaître le pouvoir de rédiger la loi (ce pouvoir législatif renait au 12°). Mais difficile de faire adopter une loi qui va à l'encontre d'une coutume.   2. L'essor des villes la constitution de villes résulte d'une revendication par rapport à l'autorité du seigneur. Naissance de communes qui disposent de prérogatives de puissance publique et sont administrées par des personnes qu'elles ont choisies. Elles se forment par des serments entre plusieurs personnes. On appelle ville de franchise une ville qui reste sous l'autorité du seigneur tout en ayant certains privilèges. La ville est composée de bourgeois, d'échevins (chargés de la justice), et de guildes, associations qui défendent les intérêts commerciaux. Et chevaliers provençaux. Organisation des villes qui dépendent de leur autonomie. Existent des jurés qui complètent le serment, et des assemblées générales.   Plusieurs types de magistratures → magistrats communaux (maires, échevins,) et fonctions municipales, en charge des pouvoirs octroyés par des chartes du seigneur (justice municipale, police, administration, finances). Donc on contourne les règles féodales.   II- Reconstruction du pouvoir royal   1. Fondements du pouvoir royal Reconstruction aux 11° et 12° qui s'appuie sur une administration rationalisée. Le roi a tenté d'élargir son influence en multipliant les vassaux directs. Acquiert puissances financières et militaires. On revient à une idée d'unité du territoire, chaque province en étant un membre. Le roi retrouve un rôle majeur dans le maintien de la paix du royaume. Dispose de plusieurs moyens pour assurer la paix globale et régler les litiges entre seigneurs et vassaux notamment. Il ne peut empiéter sur les prérogatives du seigneur.   Par ailleurs, roi législateur. Le concept de loi comme le pouvoir législatif avait disparu → Renaissance au 12°. Initiative du roi mais devait avoir le consentement de ses vassaux. Multiplication des actes royaux valables dans tout le royaume. Le roi doit respecter les coutumes mais c'est lui qui détermine lesquelles sont « bonnes «. Renaissance du concept de souveraineté pour affirmer la prééminence du roi sur l'aristocratie → il est au sommet de la hiérarchie et son autorité ne passe plus par les vassaux. A la même époque, affirmation de la supériorité du pape sur l'empereur, ce qui a pour effet de désacraliser ce dernier. On revient à la royauté progressivement.     2. Administration royale - Administration centrale: familiers du roi cad conseillers d'origine plus modeste que les grands, puis cour (véritable conseil). Puis « hôtel-le-roi «, entourage fixe formé de grands. Importance du sénéchal qui cumule beaucoup de responsabilités (justice, armée, …). Fin 12°, la cour se divise entre le Parlement (affaires judiciaires, compétence universelle qui s'applique dans tout le royaume. On parle de justice retenue), la Chambre des comptes et le conseil du roi (a partir du 13°, recrutement de personnel technique). -  Administration locale: baillis (envoyés temporaires) et sénéchaux (agents locaux de l'admin royale) qui remplacent le prévôt. -  Justice: le roi est la source de toute justice. Incorporation des justices seigneuriales à la justice royale en cas d'appel, si le juge royal décide de juger à la place du seigneur, et pour les cas royaux.   CCL: Prémices d'un état moderne débarrassé des archaïsmes féodaux.