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en quoi l’Union européenne d'aujourd'hui est elle complexe et originale ?

Publié le 23/03/2022

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« Introduction « L'apparence volontariste d'un projet cohérent, écrit l'anthropologue Marc Abéles ne saurait masquer les mille et un accommodements et le génie pragmatique qui, plus sûrement que tous les programmes, ont contribué à faire l'Europe ».

En effet, le processus d'intégration européenne est une dynamique pragmatique au sens où les effets de contexte l'ont souvent emporté sur les plans et les anticipations.

Les choses se mettent graduellement en place, par tâtonnement et par hybridation.

Les années 1940 puis 1950 se caractérisent par une profusion d'organisations européennes.

Derrière tous ces projets on retrouve non seulement des personnalités européennes, mais aussi le gouvernement américain qui, dans un contexte de Guerre froide, cherche à encourager la réconciliation franco-allemande et, partant, la reconstruction économique, politique et militaire de l'Europe occidentale face à la menace soviétique.

ll faudra attendre le Traité de Rome de 1957 pour que les « Communautés européennes ›› deviennent le fer de lance incontesté de l'intégration européenne en intégrant la CECA, la CEE et Euratom.

C'est à partir de 1957 que les Européens s'approprient véritablement l’intégration européenne, et que l'Europe devient synonyme de Communauté européenne, puis à partir de 1993 d'Union européenne.

On peut décrypter cette histoire comme un subtil dosage entre deux stratégies qui sont autant de philosophies de l”Europe, la « méthode communautaire » et la « méthode intergouvernementale ».

La méthode communautaire consiste pour les États de transférer progressivement certaines de leurs compétences auprès d'une organisation supranationale dotée d'un pouvoir supérieur aux autres organisations internationales.

Et la méthode intergouvernementale consiste à rapprocher et coordonner des politiques qui restent avant tout maîtrisées par les États, comme en témoigne le droit de veto qu'ils se réservent en rendant nécessaire l'unanimité pour tout vote au Conseil des ministres. L’Union européenne repose sur une architecture institutionnelle particulière, qui comporte des points communs avec celle des autres organisations internationales mais aussi d’importantes différences.

Classiquement, une organisation internationale comprend un organe intergouvernemental représentant les États membres, un organe administratif assurant la permanence et le fonctionnement de l’organisation et, parfois, un organe parlementaire, représentant les peuples. Le cadre institutionnel de l’UE reprend, pour partie, ce modèle mais il s’en éloigne à de nombreux titres, en raison de l’intégration très poussée de cette organisation et de son évolution vers une complexité croissante.

Conformément aux traités, le système institutionnel de l’UE comprend deux types d’organes : des organes fondamentaux, appelés « institutions » et des organes secondaires, qualifiés simplement d’ « organes ».

Il ne s’agit pas seulement d’une différence traduisant l’importance reconnue à ces organismes : l’attribution de la qualité d’« institution » emporte plusieurs conséquences juridiques, notamment pour l’exercice du pouvoir de décision, la capacité à adopter des actes contraignants et la reconnaissance de certains droits comme le droit de recours devant la Cour de justice de l’UE. Annonce. »

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