4 résultats pour "498"

• 498 Baptême de Clovis.

  justice d’un traître qui était un obstacle à l’union de tous les français ” . Le lendemain, à 7 h 45, il est fusillé.

• 498 BaptÍme de ClovisF004.

  justice d’un traître qui était un obstacle à l’union de tous les français ” . Le lendemain, à 7 h 45, il est fusillé.

• conjugais on : r évisions fiche 498 Il y a des verbes que même les adultes ne savent pas bien conjuguer.

• T.C. 16 juin 1923, SEPTFONDS, Rec. 498

  COMPÉTENCE -INTERPRÉTATION DES ACTES ADMINISTRATIFS T.C. 16 juin 1923, SEPTFONDS, Rec. 498 (S. 1923.3.49, note Hauriou; D.1924.3.41, concl. Matter) Cons. que le tribunal de commerce de la Seine a été saisi d'une demande de dommages-intérêts formée par le sieur Septfonds contre la Compagnie des chemins de fer du Midi à raison de la perte de marchandises expédiées sous le régime de l'arrêté interministériel du 31 mars 1915; que, ce litige portant ainsi au fond sur la responsabilité pou...