4 résultats pour "605"
-
179070
NABUCHODONOSOR II Roi de Babylone (-605 à -562).
179070 OZIAS Un des principaux souverains du royaume de Juda (-781 à -740). Pge p
-
Article 605 du Code civil : commentaire
Les reparations : L'usufruitier nest tenu qu'aux reparations d'en- tretien. Les reparations comme celles qui concer- nent les gros murs de sou- tenement, les voOtes, la toiture, les planchers res- tent a la charge du pro- prietaire, sauf si les degra- dations resultent de la negligence de I'usufruitier. A noter : le nu-proprie- taire ne peut jamais etre contraint d'effectuer les grosses reparations. Toutefois, si I'usufruitier prend ('initiative des travaux, it a droit a un recours contre le nu-...
-
Article 605 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire
voie de recours lorsque l'ordre public est interesse ou lorsqu'il y va de « l'inte- ret de la loi ». Cas d'ouverture du pourvoi : Le pourvoi a pour but, le plus souvent, de censurer lanon- conformite du jugement la regle de droit. II s'agit donc de la violation de la loi au sens large. Moins souvent, it peut egalement censurer ('incompetence, l'exces de pouvoir, l'inob- servation des formes ou la contrariete de jugements. Delais du pourvoi : Le delai pour intenter un pourvoi est en principe de 2...
-
19 - La litt,rature portugaise au XVII• siècle.
I .. La po,sie.
Francisco RODRIGUES LOBO (1580-1622).
- 1 605 -...
19 - La litt,rature portugaise au XVII• siècle. I .. La po,sie. Francisco RODRIGUES LOBO (1580-1622). - 1 605 - Eglogas (Églogues). - 1 610 • Condestabre de Portugal (Le Connétable de Portugal); poème épique. Bernarda FERREIRA de LACERDA (1595-1644). - 1 618 -Espanha libertada (Espagne libérée); poème épique. Francisco Manuel de MELO (1608-1666). - 1665 - Obras métricas (Œuvres métriques); églogues, épitres. en trois parties. sonnets. Francisco de SA de MENESES (v. 1600-1664). - 1634 - Malaca...