9 résultats pour "détenu"

• Dictionnaire en ligne: DÉTENU, -UE, participe passé, adjectif et substantif.

  d'Amiens? FRANÇOIS-RENÉ DE CHATEAUBRIAND, Mémoires d'Outre-Tombe, tome 2, 1848, page 638. — Emploi pronominal réfléchi, rare. Saint Léobard qui se détint dans le creux d'un roc, à Marmoutiers (GEORGES-CHARLES, DIT JORIS-KARL HUYSMANS, L'Oblat, tome 1, 1903, page 167 ). STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 328. Fréquence relative littéraire : XIXe. siècle : a) 44, b) 86; XXe. siècle : a) 579, b) 960. 2

• Commentaire comparé des arrêts Hardouin et Marie du 17 février 1995 - Droit administratif

  d'Etat du 29 janvier 1954 Institut Notre Dame du Kreisker dans laquelle le juge administratif opère une distinction entre circulaires réglementaires, véritablesdécisions déférables au juge de l'excès de pouvoir et circulaires interprétatives, considérées comme des mesures d'ordre intérieur car elles n'ajoutent rien au droit. Ils'agit aussi d'appliquer l'arrêt du 7 février 1936 Jamart dans lequel le Conseil d'Etat énonce qu'une décision réglementaire peut être légale si son auteur dispose dupouvo...

• CHRONOLOGIE Décembre 1991 dans le monde (histoire chronologique)

  CEl. James Baker obtient l'assurance que les armes nucléaires détenues par quatre Républiques (Russie, Ukraine, Biélorussie et Kazakhstan) seront pla­ cées sous un commandement unique. Israël/ONU. L'Assemblée générale des Nations unies abroge la résolution adoptée en 1975, qui assimilait le sio­ nisme à une forme de racisme. Kazakhstlln. Le Parlement adopte une loi proclamant l'indépendance de la République. Trinité-et-Tobago. Le Mouvement national du pe...

• Mille et un jours en prison a Berlin Chapitre XXXI.

  briser tout mon espoir. Je vous approuve d'insister afin que je parte immédiatement pour l'Angleterre, mais, prenez-en ma parole, je n'ai pas l'intention de partir demain, ni après-demain, c'est-à-dire pas avant que les Allemands n'aient relâché ma fille qui est en Belgique. Vous pouvez laisser savoir aux autorités, en Angleterre, qu'étant après tout, en cette question d'échange, le plus intéressé, je me déclare satisfait. Je me considère suffisamment échangé pour qu'il soit permis à l'Allemand...

• La porte de notre enfer s'ouvre !

  Nous nous attelons à la tâche, mais les malades ne nous la facilitent pas. Elles se disputent et hurlent pour les vétilles. La discipline, jusqu'à présent fondée sur la terreur et la peur des coups, est complètement relâchée. Nous ne pouvons agir quepar la persuasion : les résultats sont minimes au regard d'efforts immenses. Dimanche 21: " Ils " font leur réapparition dans le camp et ordonnent aux " aryennes " de les suivre " car demain ou après-demain les Russes seront là ". Personne n'ob...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• Male captum, beM retentum Pris illégalement et détenu légalement Ce brocard, fréquemment cité, bien que son origine soit inconnue (même...

  Male captum, beM retentum Pris illégalement et détenu légalement Ce brocard, fréquemment cité, bien que son origine soit inconnue (même si le rapprochement entre captus et retentus n'a rien d'étrange, cf. par exemple, Historia Composte/Jana, 2, 13) oppose l'illégalité des moyens employés, à la légalité des résultats : il s'agit en fait d'un équivalent juridique de la maxime La fin justifie les moyens (cf. aussi n. 88). Il fut en particulier...

• Citoyenneté et civilité: DROITS DES DÉTENUS EN FRANCE