2 résultats pour "mutabilité"
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ED 2 - UE 1
2011-2012
Acides nucléiques
Chromatine - Chromosomes
Réplication ADN
Mutabilité et
A) Citer le nom de ces bases pyrimidiques B) Quelle (s) base(s) retrouve (nt )-t-on dans l’ADN C) Dans quel ARN retrouve -t-on la 5 -méthyl cytosine B D A C E Exercice 1 – Bases pyrimidiques
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CONTRATS ADMINISTRATIFS MUTABILITÉ - C. E. 21 mars 1910, COMPAGNIE GÉNÉRALE FRANÇAISE DES TRAMWAYS, Rec. 216, concl. Blum(commentaire d'arrêt)
droit, non seulement d'approuver les horaires des trains... mais encore de prescrire les additions et modificationsnécessaires pour assurer, dans l'intérêt du public, la marche normale du service... ».Mais ce principe ne doit pas donner au contrat, « par une sorte de caractère rétroactif, comme un caractère léonin». Son application peut légitimer, de la part du concessionnaire, une demande d'indemnité : « Si l'économiefinancière du contrat se trouve détruite, si, par l'usage que l...