2 résultats pour "tle"
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Eléments de correction Tle 8 – Devoir portant sur le texte d’Alain, extrait des Vigiles de l’esprit « Quiconque pense commence toujours par se tromper… »
Eléments de correction Tle 8 – Devoir portant sur le texte d’Alain, extrait des Vigiles de l’esprit « Quiconque pense commence toujours par se tromper… » 1. Contrairement à ce que la doxa [opinion commune] tend à penser, la différence entre l’esprit juste et celui qui ne l’est pas ne se situe pas dans l’absence d’erreur. L’esprit juste n’est pas celui qui ne commet aucune erreur. L’un et l’autre font des erreurs, c’est là une nécessité (« toujours », « toutes nos vérités, sans exception »)...
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Quand est due la taxe locale d'équipement ?
DROIT FISCAL taxes et redevances de-France, figurent sur la liste fixée par le décret 72-988 du 5 octobre 1972. Toutefois, le conseil muni cipal de ces communes peut décider de renoncer à la perception de la taxe. Cette décision est valable pour une période de 3 ans à compter de la date de son entrée en vigueur. Dans les autres com munes, la TLE peut être instituée par le conseil mu nicipal. • Constructions exo nérées o...