ban

ban, désigne à l’origine le droit de commander, de contraindre et de punir. Élément essentiel du pouvoir chez les Barbares, le ban fusionne avec l’idée romaine de puissance publique pour devenir, sous les Francs, l’expression de l’autorité royale dont il désigne les prérogatives politiques, militaires, judiciaires et fiscales.

À l’origine, le ban renvoie au droit du roi de convoquer les hommes libres de son royaume à l’assemblée (plaid) et à l’armée (ost), cette seconde obligation pouvant être compensée par des prestations financières.

Tous les hommes libres doivent obéir au ban militaire (ou hériban) du roi sous peine d’une lourde amende. De même, la non-obéissance au ban administratif attire le bannissement ou la mise hors la loi (foris bannitio, c’est-à-dire hors le territoire de validité de la loi). Ainsi, le ban a également un sens territorial : il désigne l’unité territoriale sur laquelle s’exerce l’autorité royale ou seigneuriale (banlieue).

Pouvoir délégué aux représentants provinciaux du roi, le ban est le fondement de toute l’autorité comtale.

Au x^e siècle, avec le morcellement de l’autorité royale franque, les détenteurs du ban — comtes et princes territoriaux — confisquent les prérogatives d’origine publique qui leur sont déléguées et les exploitent à leur propre compte. Le ban devient alors l’expression d’une domination d’ordre privé, assujettissant les paysans libres d’une seigneurie banale.

À partir du xi^e siècle, le seigneur impose le monopole de l’infrastructure agricole : les paysans sont contraints à se servir du four, du moulin, du pressoir seigneuriaux moyennant une redevance, souvent en nature (voir Banalités). Le seigneur contrôle et taxe également la circulation des biens et des personnes, et fait prévaloir son droit de prévente sur les produits (le banvin pour le fruit de la récolte viticole). De nouvelles redevances et exactions expriment également l’essence du ban seigneurial : la taille, tolte ou quête, prélevée en contrepartie de la protection du seigneur ; l’appropriation du droit royal de gîte ou d’albergue ; les corvées de travaux d’utilité, en principe, publique ; le service de garde du château, etc.

Contestées dès leur installation, ces exactions banales figurent invariablement parmi les revendications paysannes des cahiers de doléances jusqu’à la fin de l’Ancien Régime.

À l’époque féodale, la prérogative militaire du roi est traditionnellement formée du ban de l’ost (pour les vassaux directs) et, en cas de grand péril, de l’hériban (pour tous les hommes libres), lequel devient l’arrière-ban. Pendant la guerre de Cent Ans, les obligations militaires du ban et de l’arrière-ban se précisent : nobles et roturiers feudataires (possesseurs de fief) sont obligés de servir à leurs frais le roi pendant trois mois ; au-delà de ce délai, ce service est aux frais du roi. Vers la fin du Moyen Âge, ce service armé séculaire, qui rencontre de plus en plus de résistance, est alors souvent remplacé par une taxe. Grâce à cette compensation, le roi peut lever une armée de soldats de métier, de mercenaires. Puis, au XV^e siècle, la création des compagnies d’ordonnance pourvoit le roi d’une armée permanente et réduit le rôle du ban, qui devient une armée d’appoint.

Après le règne de Louis XIV, l’arrière-ban disparaît en France.

Le ban est également en usage dans le cadre de la seigneurie pour désigner la proclamation d’un événement, comme le ban de mariage. De même, la mise à ban désigne la période d’interdiction de pénétrer dans les vignes ou les prés du seigneur.