code d'Hammourabi

1  PRÉSENTATION 

code d'Hammourabi, recueil de cas juridiques gravé sous le règne du roi de Babylone, Hammourabi, et constituant le plus ancien corpus juridique connu dans sa totalité.

2  UNE LOI D’ORIGINE DIVINE 

Vers la fin de son règne (1793-1750 av. J.-C.), Hammourabi, fondateur du premier royaume de Babylone, fait graver un recueil d’édits dans plusieurs villes du royaume. C’est pendant l’hiver 1901-1902 qu’une copie de ce code, gravée dans un bloc de diorite noir de plus de 2 mètres de hauteur, est découverte par une équipe d’archéologues français (conduite par Jacques de Morgan) à Suse, en Irak (sur l’emplacement de l’ancienne ville d’Élam). Ce bloc se trouve maintenant restauré au musée du Louvre, à Paris.

En forme de stèle, il présente dans sa partie supérieure un bas-relief représentant le roi et le dieu-soleil Shamash, assis sur son trône. Capable de tout voir, Shamash est associé à la justice et dicte les lois aux souverains. Il est représenté ici en train de donner au roi un anneau symbolisant le pouvoir législatif. Sur la partie inférieure est gravé un long texte écrit en caractères cunéiformes et en langue akkadienne.

3  UN CORPUS ÉTENDU DE SENTENCES 

Le texte se divise en trois parties. Il commence par un prologue où Hammourabi glorifie ses conquêtes, et se termine par un épilogue, où il appelle au respect de son code. Au centre figurent 282 articles, dont le contenu s’apparente davantage à une série d’amendements apportés au droit coutumier babylonien qu’à un code au sens strict du terme. Ces articles décrivent la procédure légale en vigueur, énoncent les peines prévues en cas d’accusations injustes ou de faux témoignages et les sanctions opposables aux magistrats en cas d’abus de pouvoir. Les articles suivants concernent l’exercice du droit de propriété, le régime des dettes, des prêts et des dépôts et traitent également des règles régissant le droit de propriété et l’organisation de la famille. Les paragraphes concernant les blessures corporelles indiquent les peines prévues à l’encontre des médecins en cas d’échec d’une opération ainsi que les peines sanctionnant les dommages causés par la négligence dans diverses professions. Le Code fixe les tarifs pour les services fournis dans la plupart des branches des métiers et du commerce. En revanche, le code d’Hammourabi ne contient pas de lois concernant la religion.

La base du droit criminel est le principe de l’égalité des représailles, comparable à la loi du talion. Le Code, qui expose la division de la société en trois classes (hommes libres, subordonnés, esclaves), s’efforce de promouvoir la justice en organisant la protection des plus faibles (les femmes, les enfants, les esclaves) contre les exactions éventuelles des puissants. Son aspect novateur réside dans l’attention particulière qu’il attache à l’équité individuelle, ainsi qu’aux principes régissant les relations commerciales.