Code théodosien

Code théodosien, premier code légal romain réunissant les constitutions impériales promulguées depuis 312.

Cette compilation est ordonnée en 435 par l’empereur Théodose II, qui règne sur l’Orient de 408 à 450. Promulgué trois ans plus tard, le Codex Theodosianus est la première collection officielle de constitutions impériales.

Pour ce travail, l’empereur institue en 429 une commission de huit personnes, présidée par un certain Antiochus. Ces huit commissaires sont chargés de préparer un recueil des lois rendues par Constantin, ses successeurs et Théodose lui-même. Mais cette première tentative n’aboutit pas, et il faut attendre 438 et une nouvelle commission de seize personnes pour que le code théodosien voie le jour.

Ce code comporte seize livres. Le premier a pour objet les sources du droit, des divers juges et de leurs devoirs. Les quatre suivants traitent du droit privé ; le sixième des agents de l’administration ; le septième des matières militaires ; le huitième de matières diverses donnant lieu à des recettes pour le trésor ; le neuvième du droit criminel ; le dizième et le onzième des matières fiscales. Les livres XII à XV concernent l’administration des villes et des provinces et le seizième traite des questions religieuses et ecclésiastiques.

Source de premier ordre pour le droit et l’histoire, le Code théodosien est appliqué non seulement dans l’Empire, mais aussi dans les royaumes barbares, en particulier en Gaule. Remplacé moins d’un siècle après sa promulgation en Orient par le Code Justinien, il restera cependant en vigueur pendant plusieurs siècles dans l’Empire d’occident.

Voir Romain, droit.