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Haye, conférences de La

Publié le 11/02/2013

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1   PRÉSENTATION

Haye, conférences de La, conférences internationales pour le maintien de la paix qui se déroulèrent à La Haye, aux Pays-Bas, à la fin du XIXe siècle et au début du XXe. Ces conférences marquèrent une étape importante dans la constitution d'un véritable système international, qui devait ensuite donner naissance à la Société des Nations et, plus tard, à l'Organisation des Nations unies, et permirent de réaliser des progrès significatifs dans le domaine du droit international.

2   PREMIÈRE CONFÉRENCE

La première conférence se tint à l'initiative du tsar de Russie, Nicolas II dans le but d'inciter les plus grandes nations du monde à édicter des règles internationales concernant le maintien de la paix universelle, la réduction des armements et les conditions de la guerre. Vingt-six pays acceptèrent l'invitation lancée par le ministre des Affaires étrangères des Pays-Bas et, le 18 mai 1899, cent un délégués (des juristes, des diplomates et des officiers supérieurs) se réunirent pour la première fois à La Haye. La dernière réunion eut lieu le 29 juillet 1899.

Les participants à la conférence conclurent trois conventions ou traités. La première convention, la plus importante, mit en place la Cour permanente d'arbitrage, communément appelée tribunal de La Haye, chargée d'arbitrer les éventuels litiges entre nations. Les deux autres conventions concernaient les coutumes et lois de la guerre afin d'améliorer le traitement réservé aux combattants, aux populations civiles et aux pays neutres en temps de guerre. Ces deux conventions furent accompagnées de trois déclarations destinées à rester en vigueur pendant cinq ans, interdisant l'utilisation de gaz toxiques, de balles dum-dum et de bombardements aériens par ballon ou par tout autre moyen.

Si la conférence ne parvint pas à imposer la limitation des armements ou l'arbitrage facultatif des conflits internationaux, les grandes puissances refusèrent d'adopter le projet d'arbitrage facultatif, estimant qu'il constituait une atteinte à leur souveraineté nationale ; elle n'en fut pas moins une des conférences internationales les plus importantes de l'époque moderne. En effet, ce fut la première conférence internationale portant sur des sujets généraux depuis le congrès de Vienne en 1815. En outre, elle prépara le terrain de la future Société des Nations, qui allait précéder l'Organisation des Nations unies.

3   DEUXIÈME CONFÉRENCE

L'idée de cette deuxième conférence internationale émana tout d'abord du secrétaire d'État américain John Milton Hay en 1904 et se déroula trois ans plus tard à l'initiative directe du gouvernement russe. Elle se tint à La Haye du 15 juin au 18 octobre 1907, réunissant les représentants de quarante-quatre pays. Cette conférence permit l'élaboration de treize conventions visant principalement à clarifier et à amplifier les conclusions de la première conférence. Elle détermina en particulier divers aspects du droit de la guerre, notamment les droits et devoirs des pays neutres, les questions relatives aux bombardements navals, à la pose des mines sous-marines et aux conditions de transformations de navires marchants en navires de guerre. Cette deuxième conférence devait théoriquement être suivie d'une troisième huit ans plus tard, mais la Première Guerre mondiale rendit impossible sa convocation.

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