Définition: BORDEREAU, BORDEREAUX, substantif masculin.
Publié le 04/11/2015
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Bordereau des recettes et d?penses (confer Pierre-Joseph Proudhon, Qu'est-ce que la propri?t?? 1840, page
237) Un reliquat de bordereau (confer Honor? de Balzac, Les Illusions perdues, 1843, page 484).
Un bordereau
de paye (confer Alphonse Daudet, L'Immortel, 1888, page 58).
2.
BOURSE.
Bordereau de courtier, d'agent de change.
?crit constatant les op?rations et n?gociations
effectu?es.
Remarque?: Cit? dans la plupart des dictionnaires g?n?raux du XIXe.
et du XXe.
si?cle qui notent aussi dans
la langue de l'imprimerie le syntagme bordereau de metteur en pages.
3.
PROC?DURE.
Bordereau de collocation.
Acte remis aux cr?anciers hypoth?caires par le greffier d'un
tribunal?:
? 3.
[Desroches?:] ? ...
Si vous devez dix mille francs, et que vos cr?anciers saisissent par opposition mille
francs, ils ont chacun tant pour cent de leur cr?ance (...) mais ils ne touchent que sur une pi?ce l?gale appel?e
extrait du bordereau de collocation, que d?livre le greffier du Tribunal.
HONOR? DE BALZAC, Un Homme d'affaires, 1845, page 419.
? Bordereau d'inscription hypoth?caire.
Acte dress? par un cr?ancier et remis ? un conservateur
d'hypoth?ques pour que celui-ci le copie sur les registres?:
? 4.
Le conservateur fait mention, sur son registre, du contenu aux bordereaux, et remet au requ?rant, tant le
titre ou l'exp?dition du titre, que l'un des bordereaux, au pied duquel il certifie avoir fait l'inscription.
Code civil des Fran?ais (ou Code Napol?on) 1804, page 390.
B.? Par extension.
Relev? d?taill? des pi?ces d'un dossier, d'un inventaire, d'un chargement, des prix, etc.
Bordereau des votes (HENRI BEYLE, DIT STENDHAL, Lucien Leuwen, tome 3, 1836, page 84 ); bordereaux
explicatifs (FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, M?moires d'Outre-Tombe, tome 2, 1848, page 333 );
bordereau d'envoi (ROGER MARTIN DU GARD, Jean Barois, 1913, page 358) :
? 5.
? Donc, au minist?re de la Guerre, on constate des fuites de pi?ces.
Puis, un jour, les services de
contre-espionnage remettent au Ministre une lettre qui aurait ?t? trouv?e parmi les papiers de l'ambassade
d'Allemagne?: une lettre autographe, une sorte de bordereau, une liste des documents que l'auteur de la lettre
propose de livrer ? son correspondant ?.
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