Droit Communautaire

Droit Communautaire Le droit instituionnel europeen. 5 themes dans le cour. Modalité d'examen: questions de cours. Introduction generale: Paragraphe 1:Le contexte de la naissance de l'idée europenne. L'idée europeennne prend naissance au milieu du 20e sielce. L'europe fut le terrian propisse a a des initiatives neuves et revolutionnaires. L'idée de al reconstruction europeenne etait au couer de tous les discours sur l'avenir du continent et de la paix mondial. Le 1er discours est le discours de Churchill (1943), il mettait en avant la necessité de concentrer tous les efforts à l'organisation de l'europe. c'est une maniere plus incitative dans son deuxieme discours de 1946 prononcé Zuric que Churchill mettait en avant la necessité d'agir sur la question de la reconstruction de l'europe et notament en mettant en place une instance speciale: le congres de l'europe. ce congres de l'europe c'est tenu a L'Haye (1948) et a donné naissance à l apremiere organisation regionale au niveau europeen: le conseil de l'europe. Le conseil de l'europe a ete institué par le traité de londres et a contribuer a l'adoption de la convention europeenne et de la sauvegarde des droits de l'hommes. Pour la premiere fois la question des droits de l'homme a fait l'objet d'une convention internationale et cette convention instaurait our la premiere fois un mecanisme original de protection,il s'agit le mecanisme juridictionnel instauré par la cour europeenne des droit de l'homme. C'est la premier fois que les etats signataires approuvé une contrainte juridique d'un organe international. a coté du conseil de l'europe plusieurs organisations se multiplient mais qui reste d'une portée limite parce qu'il s'agissait de promouvoir la cooperationentre les etats afin d'assurer le developpement economique: traité de Paris 16 avril 1948 (CEE) qui va se transformer en OCDE en 1960 et l'autre institution c'est l'alliance atlantique instauré par le traité de Washington du 4 avril 1949 qui deviendra l'OTAN en 1951. Tout ce rappel est pour demontrer que c'est un objectif europeen. La construction europeenne: c'est la declaration de robert schuman qui va posé les jalon de la construction politique de l'europe. Dans cette declaration , Schuman met en avant l'objectif essentiel: aboutir a une europe politique des etats europeen. Il s'agissait de creer le pendant europeen des USA. C'est un objectif assez ambitieux qui a rencontrer plusierus critique et hostilité parce que dans le contexte de l'après guerre les etats exprimaient leur craintes des effets que pouvait avoir les creation d'une puissance militaire ou politique. Deux phrases les plus celebres de la declaration: essayer de faire des realisations concretes qui vont emporter une solidarité de fait entre les etats, aoir la confiance des etats europeens afin d'aboutir a la realisation de l'europe politique. Il fallait dans un premier temps eussir a avoir l'amitié franco-allemande en instaurant un marché commun dans un secteur particulier: la CECA. Dans l'immediat la decalration de Schuman permettait d'envisager le probleme allemand dans le contexte de la guerre froide et ensuite elle permettait d'envisager une cooperation entre les etats europeens de types nouveau (mettre en commun le marché du charbon et de l'acier lequel va permettre non seulement le developpement economique de ce secteur mais aussi va contrubuer à la concretisation d'une federation europeenne qui selon Schuman etait indispensable a la preservation de la paix). La premiere communauté crée etait la CECA et maintenant c'est L'union europenne. La CECA a posé les bases de cette evolution Paragraphe 2: l'evolution progressive de L'union europenne. S'agiisant de l'evolution cest a dire de la CECA a aujourd'hui deux tendances peuvent etre dégager. La premiere tendance est le passage de la methode cooperative a la methode intégrative (communautaire). cette unenouvelle methode des relations internationales qui doit son invention a Jean Monnetet qui precisait que cette methode integrative reposait sur principe d'interdependance d'integration parce qu'il estimait que c'etait les seuls moyens aptent a garantir la paix mondiale. c'est une methode qui a ete critiqué parce qu'elle paraissait trop simpliste pour aborder la recosntruction europeenne mais elle vait au moins le merite de faire avancée cett construction par de petit pas donc cette methode consistait à creer des solidarité sectorielle dans le domaine economique. La realisation de plus en plus pousé au niveau economique devrait conduire à une unification politique. La seconde tendance dans l'evolution est marqué par le processus de constituionnalisation. Il avait ete ammorsé par le traité etablissant une constitution pour l'europe. Mais ce processus nest pas achvé parce que le traité de Lisbnnes met fin à l'idée de creer une constitution ecrite de l'union europeenne. Mettr en place communauté (CECA, CEE, CEEA) elles sont etre des organisations internationales de types nouveaux parce qu'elles vont creer une cooperation supra-nationale et l'evolution de cette cooperation supra nationale integrative va posé la question e l'evolution de l'UE et de ses limites. La mise en place des trois commuanutés La mise en place de la CECA, de la CEE et de la CEEA va etre l'occasion pour les etats europeens de s'associer dans une demarche nouvelle de cooperation supranationale. Concernant la CECA: elle a ete institué par le traité de Paris et elle avait pour objectif outre la mise en place d'un marché commun du charbon et de l'acier de creer des instituions communes qui vont exercer certaines competences mise en commun non seuelement eu nom des etats mais aussi au nom de la nouvelle communauté. A l'epoque les institutions de l'union etaient la haute autorité, une assemblée commune, conseil speciale des ministres et un organe juridictionelle (la cour de justice). L'innovation la plus frappante parmis ces instituions est la hautes autorités parce qu'il s'agissait de membres choisis en commun par les etats membres et parce qu'il s'agisait d'un organe collégial independant. C'est la raison pour laquelle le traité de CECA lui conferait une mission predominante parce que cette haute autorité etait chargée d'assurer la realisation des objets fixés par les traités et parce que les principaux actes quelle s pouvaient adoptés etait des decisions obligatoires dans tous leurs elements. La haute autorité dispose donc d'une reelle independance (pouvoir decisionnel propre). C'est le conseil special des minsitres (l'organe qui representait les etats) qui avait pour role de controler cette haute autorité et biensur l'assemblée commune qui a ete a l'epoque formé par des delegues des parlements nationaux. Cette assemblée commune pouvait dans le cadre de la CECA emmetre des avis et pouvait adopter une motion de censure a l'encontre de la haute autorité. Le traité CECA va instauré un organe juridictionnelle qui va controler de maniere efficace les actions et les actes des institutions mais aussi des etats memebres dans une procedure particuliere qui est une procedure d manquement. Le spremieres années de focntionement de la CECA ont donnés un bilan positif et le conseil des ministres de la CECA se reunit à Messine le 1 er Juin 1955 et lors de cette reunion a ete envisagé la possibilté de continuer cette nouvelle experience dans deux autres domaines: le domaine economique et le domaine de l'energie atomique. cette proposition a ete etuider de maniere plus particuliere dans un comité intergouvernemental sous la presience de H. Spaque en 1956 et ce comité avait pour objet de se penché sur la creation de ces deux nouvelles communautés. Ce comité avait ete composé de nopmbreux experts qui se sont inspirés des idées de robert Schuman et les travux de ce comité ont aboutis a la sognature e 25 Mars 1957 a Rome des deux traités instituant respectivement la CEEA et La CEE. Al ratification de ces deux traits a ete rapide et l'entrée effective avait ete fixé pour le 1er janvier 1958. Ces deux traités sont un compromis entre les six etats membres tant ce qui concerne le domaine materielle des traités quant ce qui concerne les institutions. Si on doit prendre l'exemple du traité de la CEEA il s'agissait d'un comprommis par rapport a la position franciase qui etait favorable à l'approcche sectorielle et qui souhaiter l'instauration d'une certaines communauté en raison de l'avancée technologique que cette communauté presentait. En revanch, celle ci etait plus hostiles a la creation d'un marché commun general qui avait ete preconisé par l'allemagne et les Pays Bas. C'est pour cela que la creation de la CEE a ete possible. (Compromis: France: energie atomique et Pays Bas et Allemangne: cooperation economique). Depuis le premier janvier 1958, il existe entre les etats membres qui sont dotés en principe d'instituions propres et c'est le traité de bruxelle du 8 avirl 1965 quiva prevoir l'unification instituionnel pour les trois communauté et donc il y aura trois communautés avec un acdre instituionnel unique. Il y aura une assemblée parlemenatire unique, une cour de jsutice unique, un conseil des ministres unique et la commission. Durant la mise ne place des trois communautés et les années qui ont suivis il y a eut des situations de crise dans le focntionnement instituionnel et plus precisement au sien du conseil de sministres parce que la france avait decidé sous la presidence de DE Gaule d'adopter la pratique de la chaise vide (la france avait refuser de sieger au sein des conseil des minsitres) c'etait un maniere pour De Gaule de montré son désaccord avec le financement de la PAC....