Droit de la famille

DROIT DE LA FAMILLE INTRODUCTION 19/09/14 La famille du phénomène social au phénomène juridique "Ô famille! O mystère! O coeur de la nature " > la famille évolu de manière constante , elle est connue de tous ou la famille semble indéfinissable La famille et le droit de la famille sont des réalités distincts , ils sont 2 phénomènes en constante interaction . Avant d'être un phénomène juridique , la famille est un phénomène social cad que le droit va appréhender un phénomène social préexistant > phénomène familial > permanent et universel . Dans tous les Etats et pour toutes les époques le concept de famille existe . Il est complexe de donner une def. La famille est un groupement d'individus unis par un lien particulier. Ensuite le groupement familial se distingue des autres groupes par des liens particuliers entre les individus. LA famille est d'abord un phénomène de civilisation , cad chaque sociétés a chaque époques a sa conception de la famille Cette évolution de la famille d'un point de vue social en 3 points: - famille a différentes fonctions : >fonctions religieuses tout les individus d'une famille étaient placé sous l'autorité patriarcale donc fonction religieuse . Père de famille qui assure l'autorité . Cette fonction a peu a peu évolué avec le mariage , indissolubilité du mariage posé sur le christianisme . A vie donc la famille ne pouvait pas être détruites . Aujourd'hui ce n'est plus le cas car le mariage religieux n'a plus autant d'importance qu'avant > fonction politique , la fonction politique de la famille existe toujours mais c'est transformé . La famille est la cellule de base de la société , elle est le fondement mm de l'ordre social . > fonction éco , évolution , la famille s'est transformée , et devenu une unité de consommation > fonction d'épanouissement personnel , cad que l'individu cherche son propre bonheur a tracer la famille en fondant une famille . Ces différentes évolutions , ont contribué a la métamorphose de la famille , mais a aussi une dimension. La dimension de la famille peut être illustré par la théorie de la loi du rétrécissement continu de la famille > la famille a évoluer du clan vers le foyé petit a petit . Auparavant la famille comprenait au sens large les personnes unis de parentés ou d'alliance , la famille c'est reduite et désigne les personnes vivantes sous le meme toit , cette faille est une famille "nucléaire" cad composer de parent et enfant. Cet loiest réel , mais avec l'évolution des mentalités n'est plus exact . La forme : >modèle familial traditionnel ( mariage , existe le plus ) >modèle familial contemporain ( reconnaissance du couple homosexuel , diversification ) > famille monoparentale , ( plus de ruptures ) >famille recomposé , ( plus de ruptures et les remises en couple sont plus fréquent ) La famille reflète les valeurs d'une société a une époque donnée . Le droit va appréhender ce phénomène social et familial > il entretient des liens fort avec l'historie , la philo , la démographie et etc .. C'est une matière qui va être influencer par plusieurs facteurs . Mais il ne retranscrit pas l'entier phénomène social et familial , cad c'est un domaine privilégié du non-droit ( les familles vivent sans ce préoccuper des régles juridique ) > le droit va être amener a faire des choix normatif par rapport a la société , le droit n'est pas descriptif . Il doit répondre aux réalités sociales , il n'a pas pour fonction de répondre a une seule moeurs §1- La notion de famille en droit -absence de def légale de la famille Le terme famille est utilisé dans de nombreuses expressions juridique :" Nom de famille , livret de famille , logement de famille et etc .. " Pourtant il n'existe pas de def légal de la famille , la notion de famille regroupe une réalité trop diverse pour en donné une def unique et pertinente . Une def très stricte a une famille qui vive sous le meme toit , dans un sens large , la famille désigne ttes pers liées par une union ou la filiation ainsi que la parenté et l'alliance qui dérive de la filiation ou d'une union . Le droit donne la composition de la famille et définit la structure de la famille a tracer les liens parenté , les liens conjugaux et les liens d'alliance -composition juridique de la famille > le lien de filiation : relie l'enfant a son père ou sa mère ou les 2 . C'est le lien fondateur de la famille et du lien de filiation découle les liens de parenté > le lien de parenté : unisse a des degrés divers l'enfant a d'autres membres de la meme famille , ce lien de parenté peut être en ligne direct ( les pers qui descendent de l'une de l'autre ex:parent ) ou en ligne collatéral ( les pers qui descendent d'un auteur commune ex:oncle ). Chaque génération , représente un degrés > en ligne direct , le nb de degrés correspond aux nb de générations entre les pers , en ligne collatéral , les degrés se compte par géneration depuis l'un des parents jusque et non compris l'auteur commun et depuis celui ci jusqu'a l'autre parent ( l'Art. 743 du C.C) > le lien conjugal :unisse les pers mariées > le mariage va former une structure familial . >le lien d'alliance: les pers sont unis a la famille de l'époux La famille va s'adapter a différents type de situation cad en droit les situations qualifiés de famille ne correspondent pas toujours au meme type de groupement . Toute fois il existe 2 piliers dans tout les groupements familiaux : le couple et l'enfant §2- L'objet du droit de la famille -Def du droit de la famille : La famille n'a pas de personnalité cad en tant que tel n'est pas un sujet de droit. Le droit va s'intéresser au pers qui composent la famille et aux relations entre les membres de la famille . Le droit de la famille désigne l'ensemble des conditions et les effets de la filiation et de l'alliance -Fonctions du droit de la famille : Le droit de la famille a une fonction symbolique , elle crée un groupement familial > symbole . Le droit de la famille a une fonction opératoire > réglementer le groupement familial -Contenu du droit de la famille : Le droit de la famille va être régit par des droits multiples , et être régit par de nombreuses autres matières ( social , fiscal qui intéresse la famille ) . Le droit majeur de la famille est le droit civil > il va déterminer les liens familiaux et ses effets . Il englobe l...