droit privé

   SOUS SECTION 5 : Structure spécifique de la règle de droit. Une règle juridique est toujours construite sur le même schéma : Le Syllogisme = Raisonnement «  si ... alors « Le « si « : correspond a une hyptohèse et cette hypothèse est une situation juridique , de faits. Le « alors « : Cest la conséquence que la loi fait produire à cette hypothèse. (Ex : art 312 du Code Civil : «  L'enfant concu « ou né « pendant le mariage à pour le père le mari «. Le si : Si l'enfant est concut pendant le mariage le alors : qu'il a pour père le mari Ex : art 311 du CodePénal :  « Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui « Le si = Si la soustraction de la chose d'autrui le alors = cest un vol Il commence par le alors , car cest un texte de définition , il définit le vol. Ex : art 1382 , hypothèse =une personne a causer un dommage a autrui alors = il doit le réparer.) Le juge: Est là pour appliquer la loi. Ce qui signifie qu'il doit faire fonctionner le syllogisme. Il va rechercher dans quel texte du code rentre cette situation de fait. Il va donc comparer les faits qu'il lui sont présentés à l'hypothèse du texte. Ce travail de comparaison s'appelle = la qualification. (Ex: Une femme va voir un avocat pour lui expliquer sa situation avec son mari . Mais ils ne sont pas mariés . Donc l'avocat dit qu'il n'y a pas de qualification , ils peuvent pas divorcer. Ex : J'ai oublier mon code civil , alors je vais demander à l'autre de me prêter le sien , mais je vais lui oublier de lui rendre , et il va porter pour vol , donc le juge va comparer avec l'art 311, mais en fait il l'avait prêter donc c'est pas une soustraction.) Lorsque le juge qualifie les faits, il y a deux hypothèses : Les faits qu'ils lui sont soumis correspondent a l'hypothèse , donc le juge est obliger d'en déduire les faits juridiques prévus par les textes. (= les faits sont les mêmes). Lorsque les faits ne correspondent pas , le juge ne peut pas appliquer ce texte là , donc la qualification ne marche pas , il ne peut pas condamné. Il peut rechercher si un autre texte correspond mieux à ces faits là. ( = les faits ne sont pas les mêmes). Le travail de déduction = C'est a dire quand on tire les csq de la qualification , sa s'apelle la sanction. Le raisonnement du juge est un raisonnement descendant (=syllogistique, on part de l'hypothèse.) Raisonnement téléologique : C'est un raisonnement inverse. Le juge va se fixer le but auquel il veut parvenir , ensuite il va organiser un raisonnement remontant justifier sa solution. Ex : Un accident qui est causer par un cheval , il est aller sur une autoroute car il a été effrayé par un bang d'avion , il s'échappe sur l'autoroute et provoque un accident face à une ambulance d'hopital . Le propriétaire du cheval va évoquer la faute du bang et le reste cest lenchainement des circonstances. Qui est le responsable alors ? Soit celui conduisait l'ambulance , soit le pilote de l'avion. On va condamner l'Etat , car c'est le plus solvable , c'est le responsable des avions militaire. Ex : Piéton renverser par une voiture , il a traverser a un mauvais endroit , il a été imprudent , mais l'enquete montre qu'il a voulut se suicider . Mais il est que blessé et il sombre dans une depression et un matin il se pend. Les parents remette la faute sur les automobilistes. Les automobilistes ont été condamnés. ) Ce raisonnement c'est un raisonnement à l'envers , un raisonnement remontant. Section 2 : Les rapports du droits avec la philosiphie. PB : Car à toute les époques , depuis l'Antiquité , les juristes et philosophe se sont demander pourquoi la loi est elle obligatoire ? D'où vient ce caractère obligatoire ? Il y a deux types de réponses : A) L'idéalisme : la théorie du droit naturel. Le contenu . Dans cette théorie , on nous dit que la loi tire ce caractère obligatoire de sa conformité à un ordre juridique supérieur qui représente un idéal de justice, d'où l'idéalisme. Au dessus du droit des états il y aurait un ensemble de principes que les naturaliste qualifie de juste , universel et immuable qui s'imposent aux États. Lorsque le droit positif est conforme à ce droit supérieur, naturel , alors le droit de l'Etat est obligatoire. Mais si le droit de l'État ne respecte pas , il n'a pas de force obligatoire. Ces principes juste, universel et immuable viennent de Dieu. Les partisans de cette théorie : Les grecs , Aristote , Platon, St Paul , philosophes des lumières , Diderot. En 1789 , on proclame la déclaration des droits de l'homme c'est du droit naturel. 2) Les critiques adressés à la théorie du droit naturel. C'est indémontrable. On a critiqué sont universalisme , son idée de justice. Ces principes de justice sont immuables , cela a suciter des critique , car il y a l'idée que les exigences de la justice se transforme avec le temps. Ex : dans les soc de l'antiquité , la peine du vol c'etait l'amputation du poing. B) Le positivisme juridique. 1) Le contenu de la théorie. Les positiviste refusent ces principes juste , universel et immuables, et ils refusent l'idée d'un ordre juridique supérieur. Il considère que le droit positif représente tout le droit. La loi tire ce caractère obligatoire Kelsen soutient qu'il exis...