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Introduction historique au droit

Publié le 15/08/2012

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Le droit romain public : il a influencé réellement, les légistes de l’entourage du roi, par conséquent, les règles de droit public venus du droit romain vont influencer les règles du droit public monarchique.   Le droit romain privée : influence du droit romain très différentes selon un pays de droit écrit ou de coutume.  o En pays de droit écrit : le droit romain est supplétoire. L’autorité du droit romain s’explique par plusieurs facteurs :  ♣ Déclin des coutumes locales : au moment de la rédaction des coutumes, les coutumes locales ont été négligées, elles ont donc peu de force de résistance face au droit romain.  ♣ Usage des lettres de récision : au début du XVIème, les notaires du midi contribuèrent à permettre le retour du droit romain. Les particuliers obtenaient du roi des lettres de justice, dites lettres de récision qui permettaient de recourir au droit romain dans la pratique judiciaire.  ♣ Les parlements du midi : étaient friands du droit justinien et avaient tendance à rendre leurs décisions d’après le droit romain.  o En pays de droit coutumier : le droit romain influence la pensée juridique. on a recours au droit romain lors de l’absence d’une coutume dans un domaine. Selon Charles de Moulin, le recours au droit romain se fait lorsque celui-ci s’adapte aux conditions du temps et du lieu. Le droit romain a été particulièrement efficace, appelé, reconnu dans des secteurs dans lesquels la coutume n’avait pas pris sa place. C’est ainsi qu’en matière de contrat, d’obligations, le droit romain devait s’imposer car le droit coutumier était silencieux. Dans le droit des affaires, le droit romain se sont remarquablement imposés.    § 2 : le droit canonique    A) Universalité du droit canonique    Le droit canonique est le droit de l’Eglise, elle l’a forgé pour son usage. L’Eglise est universelle, son droit aussi.  Sources du droit canonique : les livres saints, les décrétales.    B) Le domaine du droit canonique    La portée du droit canonique est universelle. Le droit canonique règle la procédure des tribunaux ecclésiastiques appelés officialités. La compétence de ces tribunaux comprend la discipline des cultes, mais aussi les questions relatives au mariage, au testament : des questions de droit civil. L’autorité de ce droit va décliner lorsque les tribunaux du royaume vont empiéter sur les compétences des tribunaux ecclésiastiques mais aussi dès que les parlements vont invoquer l’ordre public royal, à l’encontre de l’ordre public ecclésiastique. Cependant, quel que soit l’autorité des juridictions royales, il n’en reste pas moins que les tribunaux canoniques demeurent compétent dans les questions du mariage, de la dîme…  Le droit canonique a donc largement contribué, par sa procédure, à l’unification juridique de la France, même si il est souvent battu en brèche, par une autorité royale, qui a conquis « son pouvoir législatif «. C’est donc l’autorité royale, qui désormais, donne au pouvoir canonique, sa force obligatoire.

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« On peut donc avoir des données précises pour des quartiers mais pas pour un royaume entier. A partir du XVIIème, on observe des courants migratoires : Paris attire les Normands par la Seine, les campagnards par les rivières etc… b- Le portrait des français Nous avons un très bon portrait des français établis par des ambassadeurs de France de la république de Venise du XVIème siècle.

Ils devaient faire des comptesrendus et faire un portrait des français.Ils disaient que les français étaient très hardis dans les entreprises, ils sont insupportables lorsqu'ils ont des succès.

Ils sont infatigables lorsqu'il s'agit de leur avantage.Par contre, ils sont insouciants quand il s'agit du bien être des autres.

Selon les vénitiens, les français sont insolents, peu reconnaissants, et peu fidèles.

Les françaissont fiers, mais leur orgueil est au service de leur roi.

Ils ne supporteraient pas qu'un prince étranger les dirige.

Ce sont de braves chevaliers mais pas très résistant, carsi ils supportent bien le premier choc, comme ils sont trop hardis qu'ils ne peuvent pas maitriser leur fougue, dès le premier choc ils s'effondrent, ils n'ont pas depersévérance et pas de courage à la guerre.

Ils sont de bons vivants, ils auraient une longue vie s'ils ne ruinaient pas leurs entrailles comme les allemands et lespolonais.

Les maladies sont donc précoces, corrompent le sang, et si les hommes ne buvaient pas tant de vin ils vivraient aussi longtemps que les femmes qui ont de latempérance et peuvent atteindre 80 à 100 ans.Les françaises sont très vivotes en apparence, car sinon elles sont lestes.

Mais chaque française veut être traitée en honnête femme.

Si elles sont trop lestes c'est parceque leur maris leur laissent trop de liberté et d'autorité.

Se laissent gouverner par elles.

Elles vont seules à l'église et au marché et là elles se montrent avares.Dans les affaires commerciales, les français ne tiennent pas leur parole, trainent en longueur.

La population française est toute entière dévouée à son roi, elle l'honoreavec un sentiment si profond qu'elle lui a donné ses biens, son honneur et son âme.

En France, chacun adore son roi.

» Jusqu'au XVIIème siècle, on a encore les représentations en sculpture, en peinture, tapisserie, vitrail, iconographie, tombe.

Il y a très peu de représentation d'enfants,seulement des nourrissons.Il n'y avait pas encore la considération pour l'adolescence.Puis on a une illustration des comportements et des idées dans les écrits de l'époque. IV- Les routes et les voies de communication Il y a des documents établis par Colbert au XVIIème qui ordonnent de faire des documents sur l'état des routes, des chemins… Les routes vont commencée à êtrevéritablement entretenue à partir du XVIIème siècle. • Travaux lancés par Sully, ministre d'Henri IV au début du XVIIème Ces routes sont appelées aussi grands chemins (largeur : 19m50) ou plus petites routes (8m) • Les routes sont empierrées, d'autres part, on plante des arbres autour des routes : obligatoire.

Les Vénitiens critiquaient l'état des routes avec la boue et la circulation trop difficile. Paris-Bordeaux : plus de trois jours Lenteur des convois de marchandises Lenteur des informations (sauf cavaliers) Il y a aussi les rivières et les canaux (environ 7000km) Sert pour les transports de marchandisesEx : canal de Riquet au XVIIème : rejoint l'Atlantique et la Méditerranée La vitesse du trafic était très réduite, il faudra attendre le XVIIIème pour avoir une administration des ponts et des chaussées.Le mauvais état des routes est une des explications de la lenteur de la diffusion des nouvelles.

7000km de voies navigables.

Quand le Roi prenait une décision, ilfallait le temps de la diffuser.La navigation fluviale a nécessité des ports qui ont développé le commerce et la production artisanale.La France était traversée par des chemins qui étaient empruntés également.

Les voyages de nuit présentaient des dangers, des risques (éclairage public est arrivé plustard).Le réseau de communication peut soit être un moyen de désenclavement (on sait ce qui se passe) ou cloisonnement en fonction des transports.Ce réseau de communication est un atout ou une contrainte V- Le territoire et ses frontières En 987, lorsque Hugues Capet est élu roi, il préside un domaine royale qui est assez peu étendu.

C'est sur ce domaine que le roi a tous les pouvoirs.

Dans le royaume,son autorité est relayée par des seigneurs tout puissants. En 1529, le royaume de France a une superficie de 450 000 km² puis en 1559 sa superficie sera de 465000 km².

Cela signifie qu'à la suite de guerre on a gagné desterritoires au nord et à l'est.

Le règne d'Henri IV est également une période intéressante, il a réussi à agrandir le royaume.

A sa mort, Louis XIII gouverne avec unprincipal et premier ministre, Richelieu.

Sous leur règne le royaume va également connaitre une extension territoriale, à la suite des traités de Westphalie et desPyrénées 1648-1649.

La France absorbe à la suite des guerres et des traités qui en suivent (Roussillon, Alsace, Flandre, Hénaut, Luxembourg).

A la fin du règne deLouis XIII le royaume s'étend sur 495 000 km².En 1667, le royaume de France confirme l'annexion définitive et annexe la franche comté.

Par les traités de Nimeil 1676-1679 sont confirmées les actions définitives(Flandre, Lille, l'Artois).

A la fin du règne de Louis XIV la France s'étend sur 514 000 km².

Sous le règne de Louis XV on achète la Corse et la Loraine.

A la veillede Révolution, le territoire a une superficie de 528 000 km².La politique d'annexion résultat de luttes armées et suivies d'une politique d'assimilation des provinces conquises qui peuvent être qualifiée de souple.

Il y a la miseen place d'une monnaie unique par des intendants.

On veut également une unité juridique et religieuse. Pour la reconquête du territoire le roi va utiliser différents procédés : • Le procédé de droit féodal : commise du fief. »

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