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Construction européenne

Publié le 14/02/2011

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INTRODUCTION :      Construction européenne : processus qui conduit plusieurs Etats européen à créer entre eux des liens et à faire que ces liens soient de plus en plus nombreux et de plus en plus ressérés. Elle peut être divisé en 3 grandes étapes. - Avant la 2d guerre mondiale il y a des manifestation diverse de ce quʼon peut appeller le  projet européen ( de réaliser une Europe unie ) - Au lendemain de la 2d guerre mondial jusquʼau début des années 50. Premières  concrétisation de cette idée européenne avec apparition dʼune coopération entre Etats  européens. - Années 50: naissance, approfondissement dʼune intégration européenne.  De lʼavis de tous les auteurs, le projet de réaliser une Europe unie date dʼ il y a très longtemps. Cʼest une idée dans un but de trouver la paix sur le continent européen. Pour y parvenir, plusieurs solutions sont formulées, certains ont mis lʼaccent sur idée de créer une cté de culture ( valeurs commune à lʼEurope ). Dʼautres envisagent déjà de rapproché les Etats fondés sur les intérêts économiques commun. Développer les échanges doit assurer la paix ( idée apparue des 17 ème siècle ) Paix assurer pour raison humaniste et économique. Plus les projets se font précis sur la méthode de rapprocher ces Etats. St simon développe un plan de la construction E : elle doit se fonder sur une entente entre la France et la grande Bretagne. En construisant lʼEurope sur une chambre des pairs et des corporations : une Europe économique. Idée Européenne connait un renouveau après la segonde guerre mondiale, cʼest le conte coudemhore kajergi. Brillant prononce un discours devant la sdn le 5 decembre 29 : idée de créer un lien fédéral pour unifier les Etats. Entente franco-allemande qui est considérée comme la condition préalable a lʼunification européenne. La construction européenne échoue : crise, conflit. Idée est relancée et connait les premieres concrétisations . A partir de là elle ne va césser de se renforcer et dʼévoluer. Cette évo nʼest pas linéaire car elle rencontre des obstacles, elle sʼest construit quʼavec des compromis.    I. Construction issue de compromis.    Construction européenne a démaré et continue de se faire sur la base de compromis. Processus lent, lente évolution et sʼest une succéssion de réussite et dʼéchecs. Si il nʼy a pas de compromis il y a blocage. Cette manière dʼévoluer explique la difficulté de progresser. Comme europe sʼest construite sur la base de compromis, ces compromis sont sujets à critique. Europe sʼest construite et continue dʼévoluer autour dʼun débat qui oppose deux grands courants : le courant des souverainistes ( unionistes = les partisants dʼune europe des patries souveraine, partisans dʼune simple coop entre etats conservant une certaine souveraineté. ) et le courant fédéralistes ( promoteurs de la supra nationalité, promoteurs dʼune véritable intégration des Etats ds une structure à laquelle sont transférée une compétence étatique et qui peut imposer des obligations à ces Etats. A travers ces deux courants, on a abordé deux notions.  La coopération : raprochement entre Etats respectueux de la souveraineté, des institutions de coop ( org enterétatique classique) org ds lesquelles les etats sont représentés à égalité. Ce qui se magnifeste par un ppe essentiel : un Etats = une voie. Chaque Etats à le droit de veto, souveraineté protéger. Ces décisions adoptées ne vont sʼimposer dans les Etats quʼaprès avoir étaient ratifiées.  Lʼintégration : forme dʼassociation entre Etats bcp plus contraignante, org dʼintégration supposent que les Etats qui les composent transfèrent une partie de la souveraineté à lʼorg crée. ET celle ci peut imposer des décisions, des actes aux Etats qui la composent. Ces actes sʼappliquent immédiatement ds les Etats membres sans ratification. Ces décisions ne sont pas forcément adoptés à lʼunanimité, ils peuvent lʼêtre à la majorité : certains ne peuvent ne pas être dʼaccord mais ils se voient imposé la décision. Dans intégration il y a plusieurs degrès.  Le débat entre souverainiste et fédéraliste à accompagné ttes les évo de lʼintégration européenne. Il est encore présent et dépasse la frontière gauche /droite. On peut ajouter une autre notion intermédiaire : le courant réaliste ( ceux qui prennent en considération quʼil est difficile pour les etats dʼabandonner leur souveraineté et quʼil faut etre réaliste et avancer progressivement : dépasser le mod de lʼorg classique et renforcer pour aboutir peut etre a une europe fédérale ) Au dela de cette opposition fed /souv/ coop /intégration, il ya une opposition entre les petits Etats et les grands Etats européens. Avec dernier élargissement des petits etats ont rejoins lʼue. Cette opposition a aussi une influence qui va provoquer certainement provoquer dʼautres crises à lʼavenir. Malgrès ça le processus de lʼue est enclenché.    II. les premières experiences : une coop entre etats européens    Contexte joue un role essentiel pour deux raisons. -Caract meurtrier, destructeur : nessecité de ne plus voir de tels conflits -Reconfiguration de la scène interN pousse les etats européens à se regrouper pour etre plus fort. BUT : recherche de la paix ( 1er objectif poursuivi ) ONU se crée, et en europe se crée des org intergouvernementale régionale. = premiers pas vers lʼintégration européenne. 3 categories militaire, pol, éco.  - Une org a vocation éco : l’ oece qui a étaait créé par le traité de paris du 16 avril 1948.  Crée ss l’inpulsion des eu ak obj précis.  2eme obj : reconstruct des états européens en se fondant sur une idée : la libération des états entre échanges.  L’oece n’existe plus elle a était transformée en ocde, 14 dec 1960.  Transformation liée a plusieurs raisons : disparition du 1er obj de l’oece ak épuisement de l’aide du plan Marshall.  - Les orgs a vocation militaire : l’uo (union occidentale), crée par le traité de bocelle, 1948.  Initiative britannique, il s’agit de mettre en place un syst de sécurité collective pour réagir a une menace de l’Allemagne.  Mais cette uo ne va pas fonctionner car vidée de son contenu.  Les pbs de l’Europe de la défence : volonté européenne mais vidée par l’OTAN.  - Les orgs a vocation politique (plus large) : le conseil de l’Europe, crée par la convention de londrès le 5 mai 1949.  Point de départ : discours de Churchill, 19 déc 1946. Soutien l’unification de l’Europe.  Création de divers mouvement soutenant l’unité européenne.  En 1947 est créé le comité international de coordination.  Se réunit en mai 1948 à la Haye : création du conseil de l’europe.  On retrouve l’opposition entre 2 courants :  - fédéralisme ( EU d’europe), idée de mettre en place une institution qui représente les peuples et dont les membres serait élus au suffrage universel direct.  - un courant réaliste, soutenant l’idée d’une coopération entre états en respectant leur souveraineté, afin d’unir progressivement les états européens.  La GB s’oppose de façon très forte à un parlement élu au suff universel direct.  Opposition aboutit à un compromit : conseil de l’europe.  Le conseil de l’europe fonctionne :  - un conseil des ministres, ds lequel les états sont représentés à égalit.  C’est l’institution qui a le pouvoir de décision ( le plus fort), décisions adoptés a l’hunanimité.  Pour être contraignantes, elles doivent être ratifiées.  A coté du conseil des ministres, - assemblée parlementaire : elle représente les peuples de façon indirecte, puisque les parlementaires ne sont pas désignés au SU direct, ils sont choisis par les parlements internationaux sauf pour la GB ou les parlementaires sont désignés par le gvt.  Cette assemblée n’à aucun pouvoir de décision mais un pouvoir purement consultatif.   

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