Relations Internationales

Chapitre 3 : L'organisation des Nation-Unis, systèmes, crises et évolution L'organisation des N-U est d'abord le système central : L'Assemblée Générale, Conseil de sécurité, Secrétariat général etc. Nous allons aborder les grands objectifs de l'organisation des Nations Unis. Il n'y aura pas eu la Seconde Guerre Mondiale qu'il n'y aurait pas eu les Nations Unis. C'est parce que la 2GM a eu lieu que les Nations Unis on été crée. 51 Etats membres on fondé en 1945 le système des Nations Unis. Les Nations Unis vont être structurées et vont avoir des objectifs historiquement liés aux ambitions internationales de la fin de la Guerre. Une autre idée est que les NU vont être créés en remplacement de la société des Nations. Il faut reconnaitre que l'objectif de la paix et de la sécurité internationale sera l'idée majeure. Section 1) : Les aspects conceptuelles et signification du système des Nations Unis. Les NU présentent un lien direct avec l'interdiction du recours à la force et de la Guerre. Ainsi, le principe du règlement pacifique des différents est lié au projet Onusien. Les Etats doivent donc utiliser la diplomatie pour régler leurs conflits quel qu'ils soient. Ceci par respect pour la paix et la sécurité Internationale et si d'aventure, la paix a été rompue, les Etats doivent s'empresser à la rétablir. En l'état actuel des règles de la société internationale, cette exigence constitue une obligation individuelle pour chacun des Etats d'une part, et d'autre part, pour tous les autres sujets de la société internationale. Les Etats membres des NU y sont tenus autant que les autres sujets de la communauté internationale. Il est admis que cette obligation à valeur coutumière et elle s'impose aux Etats de matière non conventionnelle. Pour les NU, les mécanismes pour la paix et la sécurité internationale ne sont pas conditionnés. C'est ainsi que s'élabore le Concept de Sécurité Collective, véritable socle philosophique de la défense de la paix et de la sécurité internationale. La sécurité collective renvoie aux faits que chacun des Etats membres confis la protection de son intégrité aux Nations Unis et collectivement les NU défendent les Etats en cas d'agression. L'illustration peut être donnée par l'autorité du Conseil de Sécurité des NU dans ce que l'on a appelé la Crise du Golf (1990 - 1991). La quasi-totalité de la communauté Internationale avait agit sous l'égit des NU, pour défendre le Koweït et contraindre l'Irak à évacué. Ceci illustre le fonctionnement de la sécurité collective des Nations Unies qui oblige au respect de l'article 2 §4. La Conclusion des accords de Dayton de 1995 pris l'initiative d'intervention militaire alliée au Kosovo en 1999 et les évènements du 11/09/2001 témoignent également du fonctionnement du système de Sécurité collective. C'est la Charte des NU qui empreinte le Concept de sécurité collective au Pacte de la SDN de 1919. C'est celui-ci qui au premier formula le Contrat Social Internationale qu'incarne les NU. La Charte ne fait qu'amplifier, systématisé et restructuré le système du Pacte. Ce contrat social international oblige à l'abandon individuel au recours à la force et érige le Conseil de Sécurité en agent principal de la Paix Mondiale. Le Chapitre 7 de la Charte des NU est spécialement conçu pour traiter de la Sécurité Collective pour le Monde. Il est considéré comme une évolution dans le traitement de la Sécurité dans le Monde. Le pouvoir de qualifier qu'une situation constitue une rupture de paix a une grande importance. Ce préalable est indispensable pour déclencher certaines mesures contre un ou plusieurs Etats. Ces mesures peut être des mesures de pression de nature diverses. On les classe en deux Catégories. Les premières sont non coercitives prises au titre de l'article 41 de la Charte, ce sont des représailles non militaires. Elles ont cependant un caractère obligatoire. Leur administration dépend en partie de ce que les actions illicites à l'origine des mesures constituent des simples menaces ou des véritables ruptures de paix. Ces mesures peuvent être coercitives, c'est l'hypothèse ou les NU peuvent entreprendre aux moyens de forces aériennes navales, terrestres, toutes actions qu'elle juge nécessaire. Contrairement à ce qui est défendue, les sanctions administrées par les NU, aussi bien ces mesures coercitives, ne constitue pas des mesures punitives contre les sujets étatiques. Elles sont simplement des démarches pour rétablir la paix. Ce sont des mesures de correction d'une situation. Cette action internationale sous l'égit des NU pour la paix est coordonnée par le Conseil de Sécurité. Ceux qui contreviennent à la loi commune sont rappelés à l'ordre même si les sanctions ne sont pas voulues afflictives. Les lacunes des bases théoriques des NU : Pour des raisons historiques et politiques les bases théoriques des NU ne peuvent s'apprécier sans considérer le Conseil de Sécurité. La cohésion du système repose sur l'accord international des 5 grands du Monde. Ainsi l'organisation repose sur le pari suivant : ou bien la cohésion de ces 5 grands demeurent auquel cas le monde demeure triomphalement bien gouverné, ou bien les 5 grands connaissent par le fait de l'Histoire des oppositions et le système cède. Depuis 1945, le pari a été dans l'ensemble gagné, le directoire mondiale constituait par le Conseil de Sécurité est resté MUTATIS MUTENDIS cohérent. Dans le système actuel, les Nations Unies, la préservation de la paix et de la Sécurité Internationale sans tenir compte de la Souveraineté des Etats non plus de l'égalité souveraine qu'il constitue la base de l'organisation. C'est ainsi que l'Assemblée Générale ne pèse que d'un poids relatif voire nul dans les grandes décisions sur la paix et la Sécurité Internationale. Par ailleurs, on considère comme une faiblesse manifeste voire un échec de la Sécurité Collective les dispositions de l'article 51 de la Charte des Nation Unies. Cet article donne en effet aux Etats le pouvoir de riposter individuellement et de recourir à l'usage de la Force sous forme de légitime défense. Ce système porte une exception importante à l'interdiction du recours à la force et semble rendre le projet de Sécurité Collective que porte les Nations Unies. Il demeure que dans l'ordre mondial, les Etats se gardent assez souvent de la légitime défense. Le recours aux Nations Unies est généralement de mise et les disposition de l'article 51 demandent à ce que l'action en légitime défense soit immédiatement portée à la connaissance du Conseil de Sécurité. En somme, la Sécurité Collective est une approche efficace et pratiquement irremplaçable, elle a fait ses preuves dans un Ordre Mondial individualisé. Les Sociologues disent que cet ordre est en Etat de Nature (a solidarité sur le plan International n'existe pas). La sécurité collective jusqu'aujourd'hui a fonctionnée et a permis un relatif équilibre de l'ordre mondiale. Section 2 : Les organes des Nations Unies. Ce point vise à établir la structure d'ensembles des Nations Unies. Ces organes sont les suivant : D'abord l'assemblée générale des Nations Unies, ensuite le Conseil de Sécurité, le Conseil économique et social, le Conseil de tutelle et enfin la Cour Internationale de Justice. Tous ces organes siègent à NY, sauf la CIJ qui siège a La Haye. On précisera pour la Cour, que son statut est annexé à la Charte, à la différence de la CPJ, qui fut l'objet d'une négociation conventionnelle ultérieure du pacte de la SDN. Le Conseil de tutelle de son coté n'est plus convoquée qu'à certaines occasions, la question de la décolonisation largement avancé. L'Assemblée Générale Cet organe est composé de tous les Etats Membres de l'organisation. C'est l'organe démocratique et elle se veut être la tribune du monde car c'est un forum multilatéral de discussion sur toutes les questions de la société internationale. De ce point de vue, l'Assemblée Générale est unique. Elle se tient chaque année en cession ordinaire de Septembre à Décembre. Le Bureau de l'Assemblée Générale avec un Président, 21 vis Présidents, 6 Présidents pour chacun des grandes commissions de l'Assemblée Générale. L'Assemblée Générale dispose d'un pouvoir Consultatif et Normatif. Elle peut étudier les Principes Généraux pour le maintien de la paix et de la Sécurité Internationale, y compris sur le désarmement et elle peut faire des recommandations. Elle peut discuter de toutes questions se rapportant au pouvoir de n'importe quels organes des NU et faire des recommandations à cet organe des NU. Elle reçoit les rapports du Conseil de Sécurité et des autres organes. L'Assemblée Générale intervient pour les élections des membres non permanents du Conseil de Sécurité et les membres d'autres organes du Conseil, l'assemblée intervient pour la nomination du Secrétaire Générale des Nations Unies. L'Assemblée Générale dispose aussi des pouvoirs économiques et financiers, elle peut demander des études à fin de développement en matière de coopération économique, elle a également le pouvoir de demander une meilleure jouissance des Droits de L'Homme, de Droits Humanitaire, de Droits éducatifs et intellectuels, elle peut réagir pour une meilleure politique de santé publique. La Santé Générale approuve le budget de l'organisation. Elle en répartie la contribution des Etats, elle peut enfin faire des recommandations. De façon particulière, l'Assemblée Générale, a des pouvoirs en matière de paix et de sécurité internationale. Ces compétences sur ce point rencontrent celle du Conseil de Sécurité. Premièrement : elle peut discuter toute questions se rattachant à ce domaine. La Charte fait une exception, l'Assemblée Générale perd cette faculté lorsque un différent ou une situation est déjà en examen au Conseil de Sécurité. L'Assemblée générale recommande des mesures pour un ajustement pacifique de toutes situations de nature à compromettre les relations amicales entres Etats. La règle de la répartition des compétences entre l'Assemblée Générale et le Conseil de sécurité demeure stricte. Au terme de la Charte, les pouvoirs attribués au Conseil de Sécurité primes. Cette répartition devait subir une entorse en 1950 dans le cadre de la Guerre de Corée. C'est l'adoption de la résolution 377 5 dite résolution DEAN ACHESSON sur l'union pour le maintient de la Paix. En l'espère le Conseil de Sécurité fut paralysé par les oppositions entre les deux blocs et ne pu prendre de mesures. Le Secrétaire d'Etat Américain, proposait à l'Assemblée Générale de prendre l'initiative de se substituer en quelques sortes au Conseil de Sécurité. Ce faisant, l'Assemblée Générale redéfinissait les compétences telles que réparties par Le Chapitre 7 de la Charte. Il faut noter que l'Assemblée Générale dispose également d'un pouvoir important lorsqu'elle habilite financièrement le Secrétaire Générale en matière de dépense des NU. Une difficulté est apparue aux USA lorsque le SG autorisait l'utilisation des fonds de l'organisation pour l'action opérationnel des Nations Unies au Congo et au Moyen Orient. Le Secrétaire Générale saisissait la Cour Internationale de Justice en demande d'aide consultatif, l'avis fut rendu le 20 Juillet 1962. Quant aux systèmes de vote a l'assemblée générale, chaque Etat Membre dispose d'une voix. Les décisions sur certaines questions importantes : Question sur la paix et la sécurité internationale et une question financière. Les décisions sont prises à la majorité des 2/3, les autres questions répondent à la majorité simple. Mais il est apparu a l'Assemblée Générale, la nécessité d'utiliser le consensus. Ce travail s'effectue au niveau des délégations qui représentent les Nations. Ces délégations sont consultées, préparés avant le vote par consensus. Cependant, quelque fut la procédure de vote, l'adoption par l'Assemblée Générale en porte des décisions obligatoires.