douane.

douane. n.f., branche de l'Administration publique chargée de percevoir les droits imposés sur certaines marchandises, services et produits financiers à l'entrée ou à la sortie d'un pays. Historique. Les droits de douane doivent leur origine à des motifs fiscaux. Le mot « douane «, venu de l'arabe diou?n, lui-même issu du turc d?w?n, d'origine persane, désignait le lieu de réunion des administrateurs des finances. Dès l'Antiquité, les gouvernements ont levé un impôt sur les marchandises venant de l'étranger. Ainsi le futur apôtre du Christ, Matthieu, était-il receveur des douanes romaines (portitor) à Capharnaüm, ville-frontière de la province de Galilée. En France, la confusion la plus grande régna dans les douanes du Moyen Âge au XVIIe siècle : les marchandises en circulation étaient taxées par les provinces, les communes, les seigneurs, à l'entrée, à la sortie, pendant leur transport (passages de ponts...). Ces taxes, souvent appelées tonlieux, entravaient gravement le commerce. Colbert tenta de réformer ce régime anarchique en le simplifiant et en l'unifiant autant que possible, avec l'idée déjà moderne de conférer à la douane un rôle stabilisateur dans l'économie nationale (1667). Mais c'est la Constituante qui abolit les douanes particulières et fit reculer les douanes aux frontières, en unifiant les tarifs (1790). En 1791 était créée la Régie des douanes, et un ensemble de dispositions était voté, dont l'essentiel est encore en vigueur. Après les timides tentatives d'ouverture des frontières menées par le second Empire, la loi Méline, votée le 11 janvier 1892, jetait les bases du système protectionniste que la France a pratiqué jusqu'à l'inauguration du Marché commun, de façon plus ou moins stricte. Dès le XIXe siècle, une importante union douanière, le Zollverein, avait été instaurée en Allemagne. L'évolution des relations internationales, qui favorise les échanges, la rapidité des communications, qui va en croissant avec celle des besoins, ont entraîné, notamment au sein du territoire douanier de l'Union européenne, de profondes modifications dans les régimes douaniers, caractérisées par la simplification des formalités et l'abaissement ou la suppression des barrières douanières, par un accord mutuel des pays intéressés (convention de Schengen). Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats AELE (Association européenne de libre-échange) CEE - Un Marché commun au premier rang du commerce mondial clause de la nation la plus favorisée Colbert Jean-Baptiste c ommerce contrebande coopération - 1.RELATIONS INTERNATIONALES exportation (droit de l') GATT (General Agreement on Tariffs and Trade) incoterms libre-échange Méline Jules protectionnisme saisie Zollverein (Deutscher) zone franche