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Grand Oral du Bac: LES GÉNOCIDES: Deux siècles d'exterminations et de génocides

Publié le 08/11/2018

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CRIMES DE GUERRE ET CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ

Définis par l'article 6 du statut du tribunal de Nuremberg,

 

les crimes de guerre désignent les violations des lois et coutumes de la guerre. Ces violations comprennent sans y être limitées, l'assassinat, les mauvais traitements et la déportation pour des travaux forcés ou pour tout autre but des populations civiles dans les territoires occupés, l'assassinat ou les mauvais traitements des prisonniers de guerre ou des personnes en mer, l'exécution des otages, le pillage des biens publics ou privés, la destruction sans motif des villes et des villages ou la dévastation que ne justifient pas les exigences militaires.

 

La première définition du crime contre l'humanité apparaît en 1945, avec le tribunal

 

de Nuremberg devant juger les crimes nazis. On entend

• Reprenant le processus de la « solution finale de la question juive » mise en œuvre par les nazis, l'ONU propose une définition des différentes étapes du génocide :

désignation du groupe persécuté par le biais de critères raciaux et religieux ; mesures destinées à entraver des naissances au sein du groupe ; soumission du groupe à des conditions d'existence de nature à entraîner sa destruction physique ; regroupement et extermination de celui-ci selon des modalités variées - déportation, enfermement dans des ghettos, massacre massif par fusillades ou gazage.

 

• Le caractère « exemplaire » du génocide des Juifs par les nazis a eu pour effet de déplacer la notion même de génocide du champ du juriste au territoire de l'historien, voire du politique. Puisque rien dans l'histoire ne serait comparable en tout point à l’Holocauste, aucun autre événement antérieur ou postérieur ne mériterait la caractérisation de « génocide ».

par « crimes contre l'humanité » des actes meurtriers menés à l'encontre d’une population civile dans le cadre d'une d'une attaque généralisée ou systématique.

 

Parmi les crimes contre l’humanité figurent la réduction en esclavage, la déportation

 

ou transfert forcé de populations, la torture et le viol pratiqué à grande échelle, les disparitions forcées, l'apartheid, les persécutions ou tous autres actes inhumains, à partir du moment où ces actes sont commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique contre une population civile et que celui qui commet ces actes sait qu'il agit dans le cadre de cette attaque. C'est la condition pour pouvoir qualifier un acte de crime contre l'humanité.

 

Ces crimes sont imprescriptibles.

MASSACRES, EXTERMINATIONS ET GENOCIDES

Le terme « génocide » est formé à partir de la racine grecque genos - « race » - et latine coedere - « tuer ».

Sa paternité revient à un juriste

américain, Raphaël lemkin, professeur de droit international à la faculté de Yale, qui l'utilise pour la première fois en 1944 dans son livre la Domination des puissances de l'Axe en Europe occupée. Sous sa plume, le génocide désigne « la destruction d'une nation ou d’un groupe ethnique [...] selon un plan coordonné de différentes actions visant à détruire les fondements essentiels de la vie des groupes nationaux, pour anéantir ces groupes eux-mêmes ».

C'est lors du procès des criminels de guerre nazis à Nuremberg que le mot est officiellement employé, en octobre 1945, pour désigner les exterminations massives de juifs, de Tziganes et de Polonais perpétrées par le régime nazi. Sa définition est précisée par l'article II de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide du 9 décembre 1948. Tout comme la notion de crimes contre l'humanité, le aime de génocide est imprescriptible : il pourra toujours être jugé, même très longtemps après les faits.

LE GÉNOCIDE SELON LA DÉFINITION DE L'ONU

 

• Traumatisée, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, par l'extermination massive des juifs et des Tziganes - notamment -par le régime nazi, la toute nouvelle Organisation des Nations unies (ONU), « reconnaissant qu'à toutes les périodes de l'histoire, le génocide a infligé de grandes pertes à l'humanité, convaincue que pour libérer l'humanité d'un fléau aussi odieux la coopération internationale est nécessaire », s'attache à définir juridiquement la notion de génocide.

Cette démarche aboutit, le 9 décembre 1948, à l'adoption par l’Assemblée générale de l'ONU de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (résolution 260 A 111).

L'article II de cette convention énonce que « le génocide s'entend de l'un quelconque des actes ci-après, commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel : a) meurtre de membres du groupe ; b) atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ; c) soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ; d) mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ; e) transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe. »

Le nombre des victimes ou la violence des méthodes d'extermination ne suffisent pas à qualifier le crime de génocide.

Dans bien des cas, ce mot est utilisé indûment pour désigner des massacres massifs ou des actes de guerre. Banalisant la notion qu'il recouvre, l'usage excessif de ce terme, souvent pour des raisons de propagande, finit par faire naître une confusion entre le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le crime de génocide.

Hormis celui de Nuremberg, deux tribunaux ad hoc ont été créés par l’ONU : le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie en février 1993 et le Tribunal pénal international pour le Rwanda en novembre 1994. En janvier 1998, l’ONU a créé une Cour pénale internationale chargée de juger les crimes internationaux les plus graves, parmi lesquels les crimes de génocide. Cette première juridiction pénale internationale permanente est entrée en vigueur en juillet 2002.

LE GÉNOCIDE UNIQUE: L'HOLOCAUSTE

• Le caractère sans précédent de la politique raciale du régime nazi, déclinée au cours de la Seconde Guerre mondiale sur le sol d'une quinzaine de pays, justifie, au lendemain de la défaite du IIIe Reich

« • Toutefois , la majorité des historiens s'accordent sur la réalité du processus qui, de la préméditation à l'organisation de la négation du crime, assure à la fois une parfaite exécution de l'anéantissement d'un peuple et l'impunité d'un État responsable.

• À la veille de la guerre, la population arménienne de l'Empire ottoman était estimée à 1,5 million d'habitants.

Quelque 300 000 personnes sont rentrées chez elles ou se sont installées en Cilicie à la fin de la guerre sous la protection de l'armée française.

AUTOGÉNOCIDE : CAMBODGE ET URSS LA POLI TIQUE DES KHMERS ROUGES • À partir des années 1980, la presse internationale a fait usage du terme de génocide pour désigner les massacres commis de 1975 à 1978 au Cambodge par les Khmers rouges à l'encontre de leurs propres concitoyens.

• Les communistes Khmers rouges qui prennent le pouvoir en 1975 se donnent pour objectif de créer un peuple nouveau.

• Les premiers visés par cette politique sont les habitants des villes -notamment de Phnom Penh -considérés comme pervertis par la vie urbaine.

• On estime à plus de 1 million -sur une population totale de 6 à 7 millions d'habitants -le nombre de Cambodgiens qui ont été exécutés ou qui ont succombé aux mauvais traitements infligés par les Khmers rouges.

• Dans le cas du Cambodge, il est toutefois difficile de parler de génocide dans la mesure où l'extermination d'une partie de la population a été perpétrée par d'autres Cambodgiens , plus du fait de la mise en œuvre d'une idéologie implacable qu'en fonction de critères religieux, raciaux ou nationaux.

• Certains auteurs ont proposé le terme d'autogénocide- ou d'endogénocide­ pour qualifier la tragédie du Cambodge.

Quelle qu'en soit la qualification, il reste qu'on retrouve , ici comme ailleurs, les mêmes méthodes d'extermination : massacre de masse, déportation et négation de la liberté de penser .

EXTERMINATION DES KOULAKS n FAMINE EN UKRAINE • Le terme d'autogénocide est aussi employé pour désigner le massacre , entre 1928 et 1932, par le régime bolchevik , de plusieurs millions de de koulaks -des paysans enrichis -en raison de leur hostilité à la collectivisation des terres mise en œuvre par le régime de S tal in e.

• La paysannerie russe , qui forme encore au début des années 1930 la grande partie de la population, est broyée par la collectivisation totale des terres.

• Des millions de koulaks sur lesquels repose une grande partie de l'économie rurale sont chassés de leurs terres, éliminés ou déportés en Sibérie.

• En saisissant les récoltes - y compris la partie nécessaire aux semailles à venir -, les autorités provoquent délibérément une famine d'une vaste ampleur, notamment en Ukraine où la résistance des paysans est la plus vive .

• La politique génocidaire des autorités anéantit ainsi la société rurale traditionnelle : dépouillée de ses biens et de sa culture , la paysannerie ne se remettra jamais de cette tragédie .

UN GÉNOCIDE SOUS LES TROPIQUES : LE RWANDA • La question du génocide -et les débats qui l'accompagnent- a fait un spectaculaire et triste retour à la une des médias au milieu des années 1990.

·C'est dans la région des Grands Lacs , au Rwanda , que la folie génocidaire saisit de nouveau les hommes .

• En l'espace de quelques semaines , plusieurs centaines de milliers de Tutsi, membres de la minorité au pouvoir , trouvent la mort sous les coups de machette de leurs concitoyens quoique ennemis de longue date : les Hutu.

• En avril 1994 , l'assassinat du président rwandais Juvénal Habyarimana et de son homologue burundais -par des auteurs dont l'identité reste l'objet d'interrogations -donne le signal d 'un génocide mis en œuvre par des milices extrémistes hutu et programmé par la radio des Mille Collines .

Les Tutsi, mais également des Hutu modérés, en sont les victimes désignées .

• Dès juin 1994, la commission des droits de l'homme de l'ONU reconnaît que la notion de génocide s'applique au Rwanda.

Selon son rapporteur , « l'intention claire et non équivoque se trouve b ien contenue dans les appels incessants au meurtre lancés par les médias et transcrits dans les tracts».

En novembre de la même année , le Conseil de sécurité de l'ONU crée un tribunal pénal international pour le Rwanda chargé de juger les responsables des massacres.

• Les luttes meurtrières entre Tutsi et Hutu sont ancestrales.

Ainsi en 1972 , au Burundi , quelque lOO 000 Hutu avaient été massacrés par les Tutsi.

UNE PUISSANTE CHARGE ÉMOTIONNELLE • Eu égard à sa forte charge émotionnelle, le terme de génocide est de plus en plus abusivement utilisé pour désigner des situations historiques qui, pour être souvent bien différentes , ont en commun la domination implacable exercée par un pouvoir -quelle que soit sa forme -sur un groupe d'individus ayant disparu ou en train de disparaître par extermination directe ou indirecte.

·C'est ainsi que l'on évoque couramment les génocides des Indiens d'Amérique latine , des Indiens d'Amérique du Nord, des Africains soumis à l'esclavage ou encore des Aborigènes d 'Australie .

·À l'occasion du 500' anniversaire de la découverte de l'Amérique par Christophe Colomb , les défenseurs de la cause des Indie n s d 'Amérique latine ont dénoncé le génocide dont les Indiens ont été victimes lors de la pénétration et de la colonisation espagnoles .

• Selon eux, la seule déflation démographique suffirait à qualifier de génocidaire l'action des conquistadors : ainsi , sur une population estimée à quelque 70 millions d'individus à la fin du xv• siècle , il ne restait plus que 3,5 millions d 'Indiens un siècle plus tard .

• Toutefois , des historiens soulignent que cette effroyable mortalité est moins le fait d'un plan visant à la disparition des autochtones -il faudra « importer » des Noirs d'Afrique pour pallier le manque de main-d 'œuvre- que la conséquence des maladies apportées par les conquérants et contre lesquelles les populations locales n'étaient pas immunisées .

• Pour autant, il convient de prendre en compte les conséquences meurtrières des conquêtes espagnoles, les massacres spectaculaires destinés à frapper de terreur les populations et, surtout , l'esclavage et les travaux forcés imposés aux populations .

• Si la conquête du Nouveau Monde ne répond qu'en partie à la stricte définition juridique de crime de génocide , il n'en reste pas moins qu'elle s'est accompagnée de la destruction des cultures indiennes et que l'on peut parler à son sujet d 'un ethnocide systématique.

LEs INDIENS D'AMÉRIQUE DU NoR D • t:ethnocide des Indiens d'Amérique du Nord est encore moins contesté .

• La culture indienne nord-américaine est emportée par le déferlement des explorateurs , des colons, des soldats et des missionnaires lors de la conquête de l'Ouest .

• Dans le Sud-Est , Creeks , Cherokees, Choctaws, Chickasaws et Séminoles sont déportés dans l 'est de l'Oklahoma.

• Dans les plaines et la Prairie centrale , le massacre des bisons sape la base de l'économie des Sioux.

Ceux que la famine épargne font l'objet d'une déportation systématique .

t:introduction de l 'alcool contribue également à effacer la culture indienne .

• Dans l'Ouest, les Shoshones , les Paiutes , les Nez-Percés sont victimes de la ruée vers l'or qui commence dès le milieu du x1x' siècle.

• Plus largement, les destructions des territoires de pêche et de chasse, le non-respect des alliances , les guerres indiennes attisées par les colons , les déportations dans les territoires les plus pauvres, les massacres -dont celui de Wounded Kne e en 1890- ont concouru à décimer les Indiens d'Amérique du Nord dont la culture aujourd'hui est réduite à une expression folklorique.

L'ESCLAVAGE • La question de l'esclavage est également au cœur des débats sur ce qu'il convient de qualifier- ou non - de génocide.

• Si l'escl a vag e accompagne l'histoire de l'humanité, c'est en Afrique noire qu'il a pris une dimension unique , tant par sa durée que par ses conséquences.

• Plusieurs millions d'hommes et de femmes ont été victimes des pires violences, chassés comme du gibier et vendus comme du bétail.

• Certains intellectuels africains assimilent la traite des esclaves à une volonté des Européens d'exterminer les Noirs et de détruire la civilisation africaine.

Toutefois, le procès orchestré de l'homme blanc fait oublier que ce sont des négriers noirs et musulmans qui se chargeaient de capturer les futurs esclaves et de les acheminer sur les côtes où ils les vendaient aux Européens.

• La dimension passionnelle qui nimbe la question de l'esclavage brouille les repères.

Il convient toutefois de reconnaître que la logique de la traite des Noirs n 'est pas celle du génocide, puisqu'il ne s'agissait pas d'exterminer les malheureux parce qu'ils étaient noirs, mais de les vendre.

• La traite, qui a entraîné la mort de millions d'individus, peut être qualifiée de plus grand crime contre l'humanité de l'histoire .

LES ABORIGÈNES D 'AUSTRALIE • Tout comme pour les Noirs d'Afrique et les Indiens d'Amérique , le contact des Aborigènes avec les Européens, à la fin du XVIII' siècle, s'est révélé catastrophique.

• t:importation de maladies inconnues en Australie est la première cause de décimation des populations autochtones.

• À ces causes médicales viennent s 'ajouter les massacres systématiques des Abo rigènes par les colons britanniques qui convoitaient leurs terres.

Ces massacres ont particulièrement touché les populations de Tasmanie qui figurent parmi les rares communautés humaines à avoir entièrement disparu du fait de ce type de pratiques.

• Les Aborigènes d'Australie qui ont échappé aux massacres ont été parqués dans des rés erves situées dans les régions les plus pauvres du pays, notamment dans le grand désert central.

• Ici comme en Amérique du Nord, la volonté d'extermination que traduisent les agissements des colons à l'encon tre des populations autochtones originelles const itue un indice en faveur de la qualification de « génocide » qui pourrait être avancée à l'encontre de ces crimes .

LE CAS DE LA YOUGOS LAVI E • En février 1993, le Conseil de sécurité de l'ONU a adopté une résolution prévoyant« la création d'un Tribunal international pour juger les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991 ».

Celles-ci sont principalement dues à la politique d'« épuration ethnique» appliquée par l'armée et les milices serbes à l'encontre des musulmans e~ dans une moindre mesure, des Croa tes, lors de la guerre qui a suivi la dislocation de l'ex-Fédération yougoslave .

• En 2004, une quarantaine de responsables militaires et politiques ont déjà été condamnés par le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour crimes de guerre ou pour crimes contre l'humanité.

• Le procès de l'ancien président serbe, S lobodan Mllos evlc.

est également en cours à La Haye, après une longue instruction.

Celui-ci est inculpé de crimes contre l'humanité dans le cadre d'un autre épisode de la politique d'hégémonie serbe dans la région : l'intervention des troupes serbes dans la province autonome du Kosovo en 1998.

La qualification de génocide n'a pas été retenue ici non plus, l'intention des Serbes ayant plutôt été de faire fui r la population d'origine albanaise que de la détruire en tout ou en partie.. »

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