La Constitution de l'an III La réaction des propriétaires.
Publié le 17/10/2012
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La Constitution de l'an III La réaction des propriétaires. Après le 9-Thermidor et la chute de Robespierre, la Convention décide d'élaborer une nouvelle Constitution. Une commission de onze membres est chargée de préparer un projet; elle comprend notamment Lesage, Daunou, Boissy d'Anglas, La Révellière-Lépeaux, Lanjuinais, Durand de Maillane, Baudin, Thibaudeau. Elle décide de remplacer la Constitution de 1793, jugée trop révolutionnaire et trop libérale. Le 23 juin 1795, Boissy d'Anglas évoque les grandes lignes d'une nouvelle charte à la tribune de la Convention.
Liens utiles
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- Conseil des Cinq-Cents Assemblée politique à la vie courte (1795-1799), le Conseil des Cinq-Cents -- instauré par la Constitution de l'an III -- est composé de cinq cents hommes élus au suffrage censitaire et renouvelés tous les ans par tiers.
- Conseil des Anciens Corps législatif instauré par la Constitution de l'an III, le Conseil des Anciens est composé de 250 membres âgés de 40 ans et plus, élus au suffrage censitaire.
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