Le Consulat: La marche vers le despotisme impérial

« Il adopte dans ce but diverses mesures symboliques tels le remplacement du sermon de haine à la royauté par une promesse de fidélité à la Constitution et la suppression de la fête du 21 janvier, date anniversaire de la décapitation de Louis XVI.

Il permet ainsi à un grand nombre de nobles émigrés de revenir librement en France.

LA PACIFICATION IEUGIEUSE: CONCOIDAT AVEC Il PAPE • Les premières mesures de Bonaparte en vue de rétablir la paix religieuse en France consistent à restituer leurs églises « aux citoyens qui en étaient en possession aux premiers jours de l'an Il »e t à atténuer les persécutions à l'encontre des prêtres insermentés.

Ces dispositions permettent de pacifier la Vendée.

• Le Premier consul engage ensuite des r.:-----..,,...., négociations avec le pape Pie VIl, qui aboutissent le 15 juillet 1801 à la signtlture du Concord«.

Celui-ci fixera les relations entre l'Église et l'État jusqu'à la loi de séparation de 1905.

• En signant le Concordat, le pape reconnaît la République et renonce aux biens du clergé vendus pendant la Révolution au titre de biens nationaux.

De son côté, « le gouvernement de la République française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la plus grande majorité des Français » auxquels il garantit le libre exercice du culte.

• Le Premier consul conserve toutefois la mainmise sur l'organisation de l'Église catholique en s'attribuant notamment la nomination des évêques.

• Par ailleurs, le catholicisme n'étant plus considéré comme religion d'Éta� le gouvernement s'engage à rémunérer les ministres de toutes les confessions alors représentées en France : la confession d'Augsbourg -les protestants luthériens -, l'Église réformée -les protestants calvinistes - et, à partir de 1808, la confession juive.

• Si le Concordat suscite de violentes critiques dans l'armée et chez les républicains, il est accueilli avec soulagement dans les campagnes.

Il met fin aux guerres civiles et religieuses qui avaient divisé les Français tout au long de la Révolution et apporte au Premier consul le soutien des catholiques et de certains monarchistes.

Le Concordat fait ainsi du catholicisme restauré un instrument influent aux mains de Bonaparte.

l'AUTIICHE • Dès son arrivée au pouvoir, Napoléon Bonaparte fait des offres de paix notamment en direction de l'Autriche qui les rejette aussitôt.

Le général engage alors deux campagnes militaires qui visent à frapper l'Autriche en Allemagne et en Italie.

La plus fulgurante a lieu en Italie dans les plaines du Piémont avec une traversée des Alpes en hiver.

L'armée d'Italie remporte la victoire chèrement acquise de Marengo (14 juin 1800).

la cession à la France de la rive gauche du Rhin ainsi que la prépondérance française en Italie.

lA RUSSIE n L' AHCLnfRRE • En octobre 1801, le Consulat signe la paix avec la Russie et engage des négociations avec l'Angleterre.

• Cette dernière, alors secouée par une crise économique et financière, est contrainte à la paix que Londres finit par signer en mars 1802.

La ptrix d'Amiens oblige l'Angleterre à renoncer à l'Égypte et à Malte et à restituer leurs colonies à la France et à ses alliés, à l'exception de 111e de la Trinité et de Ceyla n.

En contrepartie, la France s'engage à se retirer du royaume de Naples.

Plus tard, à Sainte-Hélène, Napoléon se souviendra de ce traité de paix historique, l'un de ses plus beaux soccès diplomatiques : « À Amiens, je croyais le sort de la France et le mien fixès.

J'allais me dévouer uniquement à l'administration de la France ...

» LA RÉORGANISATION DU PAYS • Les succès extérieurs portent à son comble le prestige militaire de Bonaparte qui ne manque pas de les exploiter sur le plan intérieur.

Le musellement de l'opposition épargne toute contestation aux réformes du Consulat qui jettent les bases administratives de la France moderne.

DE NOUVELLES INSTITUTIONS ADMI NISTWATIVES ••• • Dès lévrier 1800, le Premier consul fait adopter une loi qui rétabli� en la renforçan� la centralisation administrative de l'Ancien Régime.

Il fonde le corps des préfets, placés à la tête des départements, et celui des sous-préfets dans les arrondissements.

Sous la supervision de Paris, ceux-ci règlent toutes les affaires locales.

Ce nouvel organigramme administratif réduit considérablement les compétences des pouvoirs collégiaux mis en place par la Révolution, tels les conseils généraux, d'arrondissement ou municipaux, qui ne traitent plus que de questions financières.

••• JUDICIAI RES •• • • En mars 1800, la hiérarchie judiciaire est elle aussi réformée.

Les juges de paix, les tribunaux d'instance, les cours d'appel et la Cour de cassation sont institués.

·Promulgué le 21 mars 1804, le Code civil met fin au maquis des lois existantes en entérinant les grandes conquêtes révolutionnaires : égalité des citoyens, droit de propriété, liberté individuelle et religieuse ...

Mais il ne prend pas en compte les espérances des femmes.

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•• ET ÉCONOMIQUES • En février 1800, une association de banques privées crée la Banque de France.

Tirant profit du retour à l'ordre au sein du pays, le nouvel établissement consent des avances à l'État en échange du monopole de l'émission des billets.

• L'institution d'une administration des contributions directes et la création gérée par un nouveau ministère du Trésor public permet de rationaliser la collecte des impôts.

• En mars 1803 est créée une nouvelle monnaie gagée sur l'or, le franc germinal.

Celle-ci introduit la stabilité monétaire dans le pays pour plus d'un siècle.

• Le contrôle des salariés est aggravé par l'instauration en décembre 1803 du livret ouvrier, véritable passeport intérieur.

· Outre-mer, l'esclavage est rétabli en mai 1802.

AUTRES CRÉATIONS DU CONSULAT • D'autre part, la loi sur l'instruction publique de mai 1802 crée notamment les lycées.

• Enfin, l'ordre de la Légion d'honneur est institué au cours du même ._ ______ ..

mois.

LA MARCHE VERS L'EMPIRE • En à peine deux ans, Bonaparte redresse la situation de la France, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur.

À la tête d'un régime de salut public mis en place pour sauver la République, le général n'envisage toutefois pas de s'effacer une lois sa mission accomplie.

Il entend au contraire mettre à profit ses succès pour asseoir davantage son pouvoir personnel.

LE CoNSULAT A VIE • En août 1802, la Constitution de l'an X modifie le Consulat dans sa durée et son contenu.

Déjà nommé pour dix années supplémentaires en mai, le Premier consul devient consul à vie et obtient le droit de désigner son successeur, de conclure et signer les traités ainsi que de réviser et d'interpréter la Constitution par voie de sénatus-consulte.

• Son pouvoir s'accroit aux dépens des autres pouvoirs.

Le Conseil d'État perd de son autorité au profit d'un Conseil privé nouvellement créé.

Le Tribuna� foyer d'opposition, est réduit de moitié et délibère désormais en sections.

Le Corps législatif ne tient plus de sessions régulières et le Premier Consul désigne son président.

• Les listes de notabilités sont remplacées par des collèges électoraux composés des 600 citoyens les plus fortement imposés de chaque département : c'est l'aggravation du système censitaire.

• La Constitution de l'an X consacre ainsi le pouvoir personnel du Premier consul, qui est en quête d'une nouvelle légitimité.

L'EXPANSION TERRITORIALE • En Europe, le Premier consul, qui craint que l'Angleterre ne reforme une coalition contre la France, mène une politique expansionniste qui vise à constituer un « glacis de pays satellisés », placés sous la tutelle du Consulat • En janvier 1802, Bonaparte obtient en Italie du Nord la présidence d'une R�publique cisalpine qui englobe les territoires de Vérone et de Novare, la Romagne et l'Émilie.

En septembre, la France annexe le Piémont, un mois après 111e d'Elbe.

• En Allemagne, Bonaparte dissout la plupart des villes libres et des principautès ecclésiastiques au profit du renforcement de la Prusse, de la Bavière, du Wurtemberg et du duché de Bade qui s'allient à la France.

• En 1803, la France impose à la Suisse une Constitution fédérale qui fait de Bonaparte le chef de la politique extérieure helvétique.

• Outre-mer, la France a, grâce à la paix d'Amiens, reconstitué son ancien empire colonial : Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, Sainte-Lucie, Saint-Pierre-et-Miquelon, les Mascareignes et les cinq comptoirs des Indes.

Bonaparte réorganise ces territoires et tente d'étendre son empire en y renforçant la présence française par l'envoi de troupes et de diplomates.

Vns L'EMPIRE • À l'intérieur, le Premier consul, qui s'entoure d'une véritable cour, est décrit comme un « roi du peuple sans couronne ».

• Fin 1803, un complot royaliste lui donne l'occasion d'achever sa «marche à l'Empire», en marge de la reprise de la guerre avec l'Angleterre.

Ce complot est fomenté par le chef chouan Cadoudal, aidé du général déchu Pichegru, ancien président du Conseil des Cinq-Cents.

Leur objectif est de s'emparer de Bonaparte et de remplacer le Consulat par un gouvernement provisoire dirigé par un prince français.

L'aide du général Moreau, rival de Bonaparte, leur est indispensable.

Mais Moreau hésite et le complot est découvert.

Les conjurés sont arrêtés :jugé, Moreau est exilé aux États-Unis ; Cadoudal est guillotiné ; Pichegru est retrouvé étranglé dans sa cellule.

Bonaparte identifie le prince du complot comme étant le duc d' Enghien, réfugié à Ettenheim.

Il le fait enlever et juger à la hâte par une commission militaire : le duc d'Enghien est fusillé en mars 1804 dans un fossé du château de Vincennes.

• Parallèlement, la rupture avec l'Angleterre, consommée en mai, justifie un renforcement de l'exécutif.

qui re st e à la merci d'un complot.

Le Sénat, sollicité, invite donc B o nap art e à • achever son ouvrage en le rendant immortel comme sa gloire » en lui offrant la dignité impériale héréditaire.

Le Premier consul obtient du pape Pie VIl sa présence lors de la cérémonie du sacre organisée à Paris, le 2 décembre 1804 dans la cathédrale Notre-Dame.

• Ade de décès de la République - même si le terme est maintenu -, la cérémonie symbolise également la « seconde mort » des Bourbons.

Par plébiscite, les Français ont donné leur accord au transfert héréditaire du pouvoir aux Bonaparte en novembre.

Avec cette nouvelle dynastie, la Révolution est vraiment terminée.. »