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Le Problème Des Inégalités Fiscales Sous Louis XVI

Publié le 09/11/2012

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louis xvi

Les parlements poussent Louis XVI à convoquer les Etats Généraux et c’est la fin. La noblesse pousse le

Roi à convoquer les Etats Généraux dans la politique du pire et c’est la bourgeoisie qui va en profiter. La

réforme essentielle c’est-à-dire la fiscale parait impossible à mettre en oeuvre. Necker revenant et ayant

la bourgeoisie de son côté Louis XVI se résigne à s’en remettre à la Nation pour engager des réformes

sur le plan fiscal. Cette convocation des Etats Généraux va donner lieu à de nombreuses discussions au

sein

de l’opinion publique. C’est grâce à Sieyès que les choses vont changer. Il prône la Nation qui est pour lui

composé d’individus soumis au droit commun qui n’a pas de privilège, qui travaille c’est-à-dire une Nation

débarrassée des ordres. Cette définition de la nation s’oppose à celle de l’ancien Régime. On remarquera

par la suite que Sieyès a élaboré toute la stratégie politique que le Tiers Etat va utiliser en 1789, c’est-àdire

doublement du tiers et vote par tête. Chaque ordre devra rédiger un cahier de doléances dans

chaque ville. Les cahiers demandent l’abolition des privilèges qui aura lieu dans la nuit du 4 Août 1789,

une Constitution écrite.

louis xvi

« nouveau, pour rentrer de l’argent dans les caisses de l’Etat.

Tout le monde doit payer des impôts.

Mais Louis XVI n’arrivant pas à résister au Parlement cède et se met à dos ce dernier.

Turgot est renvoyé et Louis XVI place à son côté Necker qui devient le directeur du contrôle des finances.

Lui aussi va lancer de multiples réformes, mais le gouvernement de Paris réagit et émet des remontrances.

Louis XVI se sépare de Necker pour Calonne puis Loménie de Brienne qui essayeront également de faire de leur mieux.

C’est grâce à Brienne en reprenant le projet de Turgot que le Parlement considère que les Etats Généraux sont compétents en matière fiscale.

Les parlements poussent Louis XVI à convoquer les Etats Généraux et c’est la fin.

La noblesse pousse le Roi à convoquer les Etats Généraux dans la politique du pire et c’est la bourgeoisie qui va en profiter.

La réforme essentielle c’est-à-dire la fiscale parait impossible à mettre en œuvre.

Necker revenant et ayant la bourgeoisie de son côté Louis XVI se résigne à s’en remettre à la Nation pour engager des réformes sur le plan fiscal.

Cette convocation des Etats Généraux va donner lieu à de nombreuses discussions au sein de l’opinion publique.

C’est grâce à Sieyès que les choses vont changer.

il prône la nation qui est pour lui composé d’individus soumis au droit commun qui n’a pas de privilège, qui travaille c’est-à-dire une Nation débarrassée des ordres.

Cette définition de la nation s’oppose à celle de l’ancien Régime.

De nombreuses réformes importantes auront donc lieu, suivit de la Révolution. En quoi le problème de l’inégalité fiscale provoque-t-il réformes et protestations, ces dernières étant des causes de la Révolution? Pour répondre à cette problématique, nous verrons dans un premier temps que les premières tentatives de réformes ont lieu dès la fin de l’Ancien Régime jusqu’au siècle des Lumières, pour nous intéresser ensuite dans un second temps plus précisément à cette période précédant la Révolution provoquant réformes, changements et mécontentements.

I) De la fin de l’Ancien Régime, au siècle des Lumières : premières tentatives de réformes : Pour analyser cela, nous verrons dans une première sous partie : la société de l’Ancien Régime et la crise idéologique causé par des idées nouvelles (A), pour dans une seconde sous partie : les tentatives de réformes et l’opposition parlementaire (B). A) La société de l’Ancien Régime et la crise idéologique causée par des idées nouvelles : Pendant l’Ancien Régime, l’Etat est une monarchie absolue de droit.

Le Roi détient tous les pouvoirs entre ses mains auxquels il ne connait aucune limite.

Il n’y a pas de Constitution écrite, il existe seulement un ensemble de règles coutumières qui constituent des obligations pour le Roi, mais il n’y a pas d’organes pour le juger.

Il n’y a pas de partage du pouvoir, les institutions agissent par délégation du Roi.

La monarchie absolue française n’est pas une tyrannie dans la mesure où il existe des obstacles à la toute puissance du Roi, que l’on trouve dans la société, se sont surtout les privilèges qui sont nombreux et diverses dans toute la société que le Roi doit défendre c’est-à-dire au sein des villes et des différents ordres de la société hiérarchisée.

Il existe des contres pouvoirs qui sont les parlements et les membres ont droits d’enregistrement de remontrances.

A la fin de l’Ancien Régime, l’Etat est en déficit et c’est la bourgeoisie qui finance.

Cette bourgeoisie est très ouverte aux idées nouvelles, de la philosophie des Lumières, elle est acquise à ces idées, adhère sur la question de la séparation des pouvoirs et sur la religion.

Il y a un contraste sur sa position socio- économique en tant que classe sociale et sa faible influence du point de vue politique.

Il y a peu d’évolution sociale du fait de la rareté des lettres d’anoblissement.

Il y a un sentiment d’amertume qui est compréhensible provenant de la bourgeoisie parce qu’elle est dépourvue de possibilité de s’exprimer. Pendant le XVIIIè siècle, un certain nombre de penseurs. »

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