LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III

LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III (1793-1795) Après la chute de la royauté, la France se trouvait sans Constitution. La Convention dut se mettre au travail et un projet montagnard fut adopté le 24 juin 1793. Très démocratique, cette Constitution de l'an I, élaborée par Hérault de Séchelles sous l'impulsion de Saint-Just, confiait le pouvoir législatif à une Assemblée élue pour un an au suffrage universel, le pouvoir exécutif à un conseil de vingt-quatre membres nommés pour deux ans par l'Assemblée. Elle accordait de nombreux droits sociaux aux citoyens : droit à l'instruction, droit au travail, droit à la subsistance (pour les indigents), etc. Soumise à un référendum, elle fut approuvée par près de 2 millions de voix contre 12 000 et 5 millions d'abstentions. Cependant les conventionnels jugèrent qu'en raison des dangers qui menaçaient la République, la Constitution était pour l'instant inapplicable. Le texte fut enfermé dans une arche en cèdre, d'où il ne devait jamais sortir!