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Les monarchies constitutionnelles

Publié le 02/06/2014

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I-La vie politique en France de 1815-1870 Intro : période où la France est marquée par la succession de régime politique 1815-1848 : Temps des monarchies constitutionnelles 1848-1851/52 : Retour de la République 1852-1870 : L'Empire (2nd empire) Le XIX e siècle est très ? des siècles précédents puisqu'avant 1789 l'histoire de France était marquée par la continuité politique. Les 3 systèmes politiques ont été expérimenté pour la 1ère fois dans un lapse de temps très court de 1791-1815 (« bégayement de l'histoire). -1791 : constitution votée par assemblée: crée la 1ère MC de l'H de Fr + accorde pouvoir à Louis XVI (dernier grand roi absolutiste). 1ère MC brève : s'achève en 21/09/1792 quand l'assemblée décrète que « la royauté est abolie en France ». -21 septembre 1792 : 1ère République de l'histoire de France : éphémère, qui s'achève en 1804 par un senatus consult (texte proclamé par le sénat) affirmant que « le gouvernement de la République est confié à un Empereur qui prend le titre d'Empereur des Français ». -Début du premier Empire : Empire qui est né de la volonté de Bonaparte (comme le IIème Empire). Les deux Bonaparte ont fait un coup d'Etat, Empire qui s'effondre avec une guerre : Waterloo pour le 1er (1815), Sedan pour le 2nd (fin en 1870) La période qui s'ouvre en 1815 : nouvelle période politique dans l'histoire de la France avec malgré tout un certain nombre d'événement qui continue de regarder vers le passé (en particulier l'année de ref 1789 DDHC, abolition des privilèges). Les monarchies constitutionnelles La Restauration : retour au pouvoir des bourbons : Louis XVIII meurt en 1824, et Charles X abdique le 2 aout 1830 et part en exil en Ecosse, l'Empire d'Autriche où il meurt (dans l'actuel Slovénie). La monarchie de juillet : fille des 3 glorieuses, cad révolution 26, 27, 29 juillet 1830. Le 7 aout les députés appel au trône Louis Philippe Ier, qui a pour titre, roi des français par la grâce de Dieu et par la volonté national. Il prête serment de fidélité à la nation le 9 aout et abdique le 24 février 1848 (manifestations terribles du 22 février). Il part en exil en Angleterre où il meurt en 1850. Comment les monarchies constitutionnelles se sont-elles organisées ? Organisées par la Charte de 1814 : qui a été révisée en 1830 La Charte du 4 juin 1814 -6avril 1814 : abdication de Napoléon Ier gouvernement provisoire du 3 avril au 2 mai. GP nommé par le sénat (=fondé par Napoléon Ier) sénat nomme Talleyrand comme chef du GP. Fin du GP le 3 mai car le Sénat prononce la déchéance de l'Empereur (perd son titre d'Empereur, humiliation). Charte du 4 juin : rédigé en qque jour par le GP et le sénat compromis entre l'influence anglaise et les royalistes désireux d'un texte protecteur de la royauté + renouveau. Parmi les rédacteurs il y a aussi des républicains influencé par l'esprit de 1789. La Charte est octroyée par Louis XVIII (voc de l'ancien régime, pas de constitution rédigé volontaire). Le roi ne veut pas dépendre de la nation, Louis XVIII convaincu de détenir sa légitimité de droit divin. Ce texte n'est pas précédé par une déclaration de droit. Mais il y a préambule qui fait allusion à la liberté, à l'égalité, à la propriété. Influence de 1789, c'est une reconnaissance solennelle d'un certain nombre de droit. Les droits n'ont pas une valeur constitutionnelle, ils sont ensuite affadis. Ex : la liberté de la presse est soumise à condition. La religion catholique redevient une religion d'état. Le roi nomme les juges, la justice émane de lui et est rendue en son nom. La charte est tournée vers le passé comme l'indique le préambule, la charte veut « renouer la chaîne des temps ». (Renouer avec l'ancien régime). Principales dispositions de la Charte (comporte 76 articles : vote l'abandon de la séparation des pouvoirs : rupture avec l'héritage démocratique du siècle des Lumières. -Pouvoir exécutif : fort, et déguisé, car Louis XVIII a les mêmes pouvoirs que Louis XVI. La restauration monarchique restauration vers l'absolutisme. Par exemple : le roi nomme : les ministres, tous les fonctionnaires, il dirige : l'armée, la diplomatie, il a seul l'initiative des lois (qu'il rédige), et peut gouverner par ordonnance (texte qui a valeur de loi, qui est décidé par le roi et qui doit être impérativement respecté). Système dans lequel il va y avoir des lois et des ordonnances : n'ont pas la même destinée. -Pouvoir législatif : représenté par deux assemblées : «La chambre des pairs » ou la « pairie » aristocrates nommés soit par le roi, soit détiennent droit héréditaire. Chambre royaliste, +ultra-royalistes =>plus royalistes que le roi car pour monarchie absolue/retour à l'absolutisme, Hommes qui sont passéistes, et qui en voyant les Bourbons revenir sur le trône de France, espèrent que la parenthèse de la Révolution est en train de se refermer. Parfois, ils sont en opposition avec le roi. «L'assemblée des députés » : chambre élue. « Suffrage censitaire » : donne le droit de vote aux citoyens qui paient un impôt important (seul 1% des citoyens en 1814-1815). Pour être éligible, il faut appartenir à une famille très aisée Suffrage restrictif. « Pour être électeur, il faut payer une contribution de 300 francs par an au minimum, et avoir 30 ans ». Pour être éligible : 1000 francs/an ; au moins 40 ans. L'espérance de vie des hommes au XIXème : 49-52 ans on écarte les plus jeunes car trop radicaux, c'est eux qui veulent les changements. Les + riches, sont + conservateurs, ne vont pas contester la monarchie. -La pratique politique : -Le gouvernement sous le contrôle du roi, mais dès 1814, de grandes personnalité...

« nom.

La charte est tournée vers le passé comme l’indique le préambule, la charte veut « renouer la chaîne des temps ».

(Renouer avec l’ancien régime). Principales dispositions de la Charte (comporte 76 articles : vote l’abandon de la séparation des pouvoirs : rupture avec l’héritage démocratique du siècle des Lumières.

-Pouvoir exécutif : fort, et déguisé, car Louis XVIII a les mêmes pouvoirs que Louis XVI.

La restauration monarchique  restauration vers l’absolutisme.

Par exemple : le roi nomme : les ministres, tous les fonctionnaires, il dirige : l’armée, la diplomatie, il a seul l’initiative des lois (qu’il rédige), et peut gouverner par ordonnance (texte qui a valeur de loi, qui est décidé par le roi et qui doit être impérativement respecté).

Système dans lequel il va y avoir des lois et des ordonnances : n’ont pas la même destinée. -Pouvoir législatif : représenté par deux assemblées : «La chambre des pairs » ou la « pairie »  aristocrates nommés soit par le roi, soit détiennent droit héréditaire.

Chambre royaliste, +ultra-royalistes =>plus royalistes que le roi car pour monarchie absolue/retour à l’absolutisme, Hommes qui sont passéistes, et qui en voyant les Bourbons revenir sur le trône de France, espèrent que la parenthèse de la Révolution est en train de se refermer.

Parfois, ils sont en opposition avec le roi. «L’assemblée des députés » : chambre élue.

 « Suffrage censitaire » : donne le droit de vote aux citoyens qui paient un impôt important (seul 1% des citoyens en 1814-1815).

Pour être éligible, il faut appartenir à une famille très aisée ® Suffrage restrictif.

« Pour être électeur, il faut payer une contribution de 300 francs par an au minimum, et avoir 30 ans ».

Pour être éligible : 1000 francs/an ; au moins 40 ans.

L’espérance de vie des hommes au XIXème : 49-52 ans  on écarte les plus jeunes car trop radicaux, c’est eux qui veulent les changements.

Les + riches, sont + conservateurs, ne vont pas contester la monarchie. -La pratique politique : -Le gouvernement sous le contrôle du roi, mais dès 1814, de grandes personnalités entre dans le gouvernement  Parmi ces ministres, Charles Maurice de Talleyrand et Fouché (ministre de l’intérieur).

Dominent la vie politique dans deux domaines : les relations avec l’étranger : elles sont importantes car la France a une réputation détestable après la chute de Napoléon en Europe  Talleyrand a su renouer les liens avec les grandes têtes couronnées de l’Europe.

En France : les élections ne doivent pas permettre de désigner des députés qui ne correspondrait pas à l’esprit de la Charte.

aout 1815 : Fouché contrôle le pays au moment des élections : lui a permis l’élection d’un chambre que Louis XVIII appelle « la chambre introuvable » : écrasante majorité royaliste (libéraux, ultras). -La chambre des députés : contrôle l’activité gouvernementale.

Les parlementaires expriment des critiques : d’après la Charte, ils sont deux missions : voter les lois et le budget.

Ils ne peuvent pas transformer les projets de lois transmis par le roi  ils discutent : et contestent le roi + l’action gouvernementale.

(Amendement = modification).

Les députés décident d’arrêter les comptes chaque année : très important car l’assemblée ne conteste pas le budget mais imposent des contraintes à son élaboration  pouvoir qui se renforce dans la main des députés.

« Le discours du trône » : discours que le roi prononce tous les ans à l’ouverture de la session parlementaire pour justifier la politique royale.

En réalité, les députés laissent le roi prononcer son discours, et prononcent une réponse: l’Adresse ® façon pour les députés d’exprimer les remontrances sur la politique royale  le roi peut prendre le texte des remontrances et le jeter, mais ça signifie que les députés osent montrer leur position : l’idée est que peut-être, le roi en tiendra compte.

On est donc dans une évolution par rapport à l’esprit de la Charte.

b) La Charte du 14 aout 1830. »

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