Les animaux malades de la peste: La portée du conte se limite-t-elle au divertissement ?

« La cour de cassation, vient casser l'arrêt de la cour d'appel de Besançon , sauf en ce qu'il confirme la faute de l'avocat , car la cour d'appel a requalifier la perte dechance en décidant que la perte de chance de gagner le procès n'était qu'hypothétique et non réelle et sérieuse , sans rechercher par le moyen de la fiction , enreproduisant fictivement, au vu des conclusions des parties et des pièces produites aux débats, la discussion qui aurait pu s'instaurer devant le juge entre M.

X..., lasociété Cetelem et la société Cardif si cette dernière avait été appelée en garantie.LA cour de cassation estime que le recours a la fiction aurait permis aux juges du fond de connaitre le caractère réelle ou pas de la meilleur manières qui soit, en effetla reproduction fictif du procès aurait permis de connaître avec une quasi certitude le caractère réelle et sérieux de la perte alléguée par le client.La solution est novatrice, mais dans les faits, les juges lorsque l'appréciation leur étaient laissées faisaient déjà d'une certaine manière, recours à la fiction.

En effet , la2eme chambre civile de la cour de cassation ,a par un arrêt du 12 Mai 1966 fait un recours a la fiction dans la mesure ou elle considéra qu'au vue des faits, lasituation dont la victime s'estimer privée était vraiment hypothétique .Cette fiction est préconisée, mais la cour de cassation apporte aussi des précisions quant a la manière dont la fiction s'opère, en effet, en l'espèce les juges du fonddevront prendre en compte les conclusions des parties et les pièces produites aux débats, pour reconstituer la discussion qui se serait opérée devant la juridictionCette exigence de recours a la fiction vient parfaire, la vision classique en ajoutant, au caractère sérieux de la perte de chance, un méthode d'évaluation de ce dernier. La fiction étant par essence, incertaine, qu'advient t-il du caractère certains du dommage, réel et sérieux de la perte de chance ? B) les limites d'une telle méthode Si d'un premier abord le recours a la fiction peut s'avérer, très utile, force est de constater qu'il comporte certaines limites.

En effet la fiction étant par essence,incertaine, qu'advient t-il du caractère réel et sérieux de la perte de chance ? On peut donc constater une certaine contradiction entre le recours à la fiction estl'exigence d'une perte réelle et sérieuse.De plus basé, une décision judiciaire sur un raisonnement fictive, peut paraitre a bien des abord surprenant.

En effet cela équivaut a faire prévaloir ce qui pourrait cepasser à ce qui s'est réellement produit, de plus la fiction , étant trop subjective, les décisions rendues en fonction de cette dernières seraient incertaines et dépendraientdes juridictions et surtout des juges qui les traitent .Pour finir, dans un tel système les parties perdent leurs rôles, principale a savoir défendre leurs intérêts, car le juge s'en charges pour eux ce qui a pour conséquencesque le principe du contradictoire est partiellement abandonné. »