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Pomponius

Publié le 29/11/2015

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Gaius Intitutes, 1.7 : « Les réponses des prudents sont les avis et consultations de ceux auxquels il a été accordé de créer du droit. ». Il faut partir de cette définition pour comprendre le texte de Pomponius. L’auteur décrit l’évolution de la profession de jurisconsulte ou ce que Gaius appelle les hommes prudents, de ses origines à l’encadrement de la profession sous l’empire. Il y fait également état des deux prestigieuses écoles de juriste, ainsi que de leur rivalité. Ce texte est de nature doctrinal, puisqu’il est tiré du manuel l’Enchidirion Digeste 1.2.2.48-49. Sextus Pomponius est un juriste du milieu du IIe siècle. Il vécu sous Hadrien (117-138), Antoine le Pieux (138-161) et Marc Aurèle (161-180). On ne sait que peu de choses de sa vie, mais il semblerait qu’il n’ait jamais occupé de charge officielle et se serait contenté d’enseigner. Selon toutes vraisemblances, il aurait été associé à Gaius dont il fut en grande partie le contemporain. Il ne reste que quelques fragments de son œuvre. Au début du IIe siècle, l’empire romain connaît sa plus grande extension sous le règne de Trajan. Ses successeurs s’attacheront à mener une politique plus défensive qu’offensive et à consolider les frontières de l’empire. Pomponius rédige l’Enchidirion vers le milieu du IIe siècle. A cette époque le principat est la forme de gouvernement en vigueur dans l’Empire romain. Instauré par Auguste en 27 av. J.-C., il a pour but de restaurer la république et il maintient les institutions existantes (Sénat, consuls, préteurs, édiles). Il ne s’agit cependant que d’un leurre, car si les apparences sont maintenues, le pouvoir est en réalité passé entre les mains de l’empereur. Celui-ci possède le titre de principes senatus « le prince du sénat », et détient aussi d’autres pouvoirs comme l’imperium, soit le pouvoir militaire hors de Rome et le pouvoir civil à Rome , et la fonction de Pontifex maximus, « grand Pontif », c’est à dire chef de la religion civique romaine. Peu à peu, l’empereur finit par s’arroger tous les pouvoirs et va utiliser les jurisconsultes pour mettre la main sur le pouvoir judiciaire. La question se pose donc de savoir quelle est la fonction du jurisconsulte ? Pour répondre, nous commencerons par analyser les origines de la profession (I), puis nous verrons comment les empereurs successifs les ont utilisés pour asseoir leur autorité...

« I.

LES ORIGINES DE LA JURISPRUDENCE ROMAINE La jurisprudence romaine est apparue au IIe siècle av.

J.-C.

(A).

Si elle ne revêt aucune autorité officielle et n’est alors pas une profession réglementée, au fil des années on constate l’apparition de deux principales écoles rivales (B). A) LES PREMIERS JURISPRUDENTS A L’EPOQUE REPUBLICAINE Les réponses des prudents sont des avis donnés lors de consultations juridiques.

Ces hommes prudents sont des particuliers aussi appelés jurisconsultes.

Cette activité prit forme au IIe siècle av J.-C.

avec les veteres, les premiers jurisconsultes.

A cette époque les jurisconsultes avaient quatre fonctions.

La première d’entre elles, agere , consistait à agir en justice au profit des particuliers.

Elle disparut rapidement et une distinction très nette s’installa alors entre les jurisprudents, qui se spécialisèrent dans les problèmes proprement juridiques, et les avocats.

L’action de Scribere , consistait à rédiger des traités, des digestes, des commentaires sur le droit civil ou le droit prétorien.

Les jurisconsultes pratiquaient également la fonction de cavere , c’est à dire prévenir les conflits avant qu’ils ne surviennent.

Ceci passait notamment par une rédaction minutieuse des contrats. Enfin, les hommes prudents avaient pour dernière fonction de répondre aux questions posées par des particuliers et donner un avis juridique ( respondere ).

Ces réponses étaient toujours gratuites. Le résultat de l’ensemble des fonctions exercées par les jurisconsultes forme la jurisprudence au sens romain du terme, littéralement : le droit des prudents, personnes avisées qui réfléchissent à des solutions de droit.

Le terme est trompeur, en effet la jurisprudence romaine ne doit pas être confondue avec celle d’aujourd’hui qui représente « l’ensemble des arrêts et des jugements qu’on rendu les cours et les tribunaux pour la solution d’une situation juridique donnée » 1 .

Sous la république romaine, elle désigne la science du droit et est à assimiler avec la doctrine, c’est à dire l’ensemble des opinions données par les universitaires et les juristes.

La Jurisprudence républicaine s’est imposée par la valeur personnelle et le prestige social des juristes.

Elle n’avait cependant aucune autorité officielle et n’était alors pas une profession réglementée ; tout le monde pouvait devenir jurisconsulte.

C’est ce qu’explique Pompeius dans son texte : « avant Auguste le ius publice respondendi n’était pas donné par les princes, mais ceux que leurs études avaient rendus sûrs d’eux-mêmes, pouvaient répondre à ceux qui les consultaient ».

Il n’y avait donc pas de formation officielle.

1 www.dictionnaire-juridique.com. »

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