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PROCÈS ET MORT DE LOUIS XVI

Publié le 22/02/2012

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louis xvi
(11 décembre 1792-21 janvier 1793) «Je ne croirai à la république que lorsque la tête de Louis ne sera plus sur ses épaules», a déclaré Marat. Depuis plusieurs semaines, le sort du roi se discute à la Convention. Si les modérés et certains Girondins souhaitent sauver le prisonnier, les Montagnards désirent sa mort, seule façon de rompre avec le passé. Robespierre et Saint-Just réclament une exécution immédiate, sans procès préalable, mais la majorité veut observer les formes de la justice. Après la découverte aux Tuileries des documents de l' «armoire de fer», la Convention décide de juger elle-même le roi. L'Assemblée accepte cependant que l'accusé soit assisté de trois avocats : Malesherbes, Tronchet et De Sèze.
louis xvi

« Le procès de Louis XVI On sacrifie un otage Après la déchéance et l'emprisonnement de Louis XVI se pose la question de son éventuel procès.

Selon la Constitution, le roi est inviolable et, par conséquent, ne peut être jugé; mais certains Conven­ tionnels expliquent que sa mort est né­ cessaire au salut de la République; Robespierre soutient cette thèse dans un discours resté célèbre: dl n'y a point de procès à faire, Louis n'est point un accusé.

Vous n'êtes point des juges.

Vous n'êtes, vous ne pouvez être que des hommes d'Etat et les représentants de la nation.

Vous n'avez point une sen­ tence à rendre pour ou contre un hom­ me, mais une mesure de salut public à prendre, un acte de providence nationa­ le à exercer ...

,.

Autrement dit: les hom­ mes du 10-Août ont violé la Constitu­ tion; coupable ou non, il faut que le roi meure pour leur donner raison.

Le 3 décembre 1792, Robespierre fait voter le décret suivant: «La Convention déclare que Louis XVI sera jugé, et jugé par elle.,.

Le procès s'ouvre le 11 décembre; Louis XVI est défendu par Malesherbes et De Sèze; on l'interroge sur ses actes pen­ dant la période du 20 juin 1789 au 10 août 1792; on lui reproche son attitude négative, notamment à propos de la Constitution civile du clergé, et qui lui a valu le surnom de «Monsieur Veto,.; on lui fait grief de sa correspondance avec la Prusse et l'Autriche, sur la base des documents découverts aux Tuileries dans une armoire secrète, dite «armoire de fen; on l'accuse d'avoir fait mitrail­ ler la foule pendant la journée du 10-Août.

1792-1793 Louis XVI se défend mal: il nie les faits, rejette les erreurs sur ses ministres ou invoque la Constitution qu'il connaît parfaitement.

La Convention se montre si partiale que De Sèze s'écrie: de cherche parmi vous des juges et je ne trouve que des accusateurs!,.

Dès le 14 janvier 1793, les deux ques­ tions suivantes sont posées au Tribunal: «Louis Capet (Hugues Capet fonda la dynastie en 987) est-il coupable de cons­ piration contre la liberté publique et la sûreté générale de l'Etat?,.

et «Le juge­ ment de la Convention sera-t-il soumis à la ratification du peuple?,.

Les députés se succèdent à la tribune pour annoncer .

leur position; 683 voix déclarent Louis XVI coupable; 484 repoussent l'appel au peuple.

Puis on vote sur la mort; le scrutin donne 387 voix pour et 360 con­ tre; le sursis est rejeté par 380 voix contre 310.

Le 20 janvier, le ministre de la Justice Garat lit la sentence au roi; celui-ci revoit une dernière fois sa famille, entend la messe et se confesse; il est guillotiné le 21 janvier 1793, à 10 heures du matin, place de la Révolution, aujourd'hui place de la Concorde.. »

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