Crimes

Criminologie et Science Pénitentiaire       Introduction :   La criminologie englobe la psychologie du criminel, sa condition économique, son milieu social, sa physiologie etc. La science pénitentiaire va s’intéresser aux institutions de lutte contre le crime (les tribunaux, la police)   Il existe un phénomène de fascination et de répulsion en même temps vis a vis du crime. Mais le crime est un phénomène exceptionnel.   La criminologie provient du mot crime et ce mot, il faut le préciser, car il peut prêter à confusion. Il a en réalité deux sens, il a un sens général : tout acte ou comportement particulièrement grave attentatoire à l’ordre et à la sécurité, contraire aux valeurs sociales, reprouvées par la conscience et punit par les lois. Dans son sens technique : Infraction punis par la loi, soit d’une sanction afflictif (détention à temps) où une peine infamante (qui porte atteinte honneur à la personne) par exemple la dégradation militaire ou civique (enlever les droits civique d’une personne) Dans les états qui respectent les droits de l’homme, il est nécessaire de définir le mot crime qui peut ne pas avoir le même sens d’un pays à l’autre ou d’une époque à l’autre afin d’éviter l’arbitraire. Durkheim : «  un acte est criminel quand il offense les états forts et définit de la conscience collective « C’est le jugement que la société porte sur l’acte qui le définit comme crime ou non. La criminologie qui est la science qui étudie le phénomène criminel, est née dans le dernier quart du 19ème siècle. Elle est née de trois savants italiens : Lombroso, Ferri, Garofalo (les pères de la criminologie). Cesare Lombroso (1835-1909) c’est un médecin légiste et criminologiste italien connu pour sa théorie de l’homme criminel qui porterait des stigmates physiologique, il est connu aussi pour son ouvrage « L’Homme Criminel « ou « L’Uomo Deliquente « . Ferri est l’auteur d’un ouvrage intitule «  La sociologie criminelle « et il est connu pour être  l’un des pères de  la criminologie. Garofalo quant à lui, a trouve le terme de criminologie. Ce sont les positivistes. Chapitre 1 : L’historiographie du crime   L’histoire de la pensée sur le crime peut être exposé en distinguant 4 périodes. 1-   L’ancien régime (du 13ème au 18ème siècle) : la justice est un attribut de la royauté. C’est un devoir pour le roi mais aussi une prérogative qui est liée à l’exercice de l’autorité politique. Il existe une certaine confusion à cette époque entre religion, morale et droit. Donc le crime était considéré comme un péché, une faute et une infraction. Au moyen âge les sanctions étaient particulièrement violentes. Le criminel devait expier sa faute à travers ce châtiment. 2-   Le siècle des lumières (seconde moitié du 18ème siècle) : Il y a une transformation des idées sur les délits et les peines. Deux criminologues, Beccaria et Bentham qui font partis de l’école utilitariste en criminologie. Ce sont les fondateurs du système répressif, fondé sur l’idée que la seule menace d’une sanction sévère peut persuader l’acte criminel. Cesare Beccaria (1738-1794) c’est un économiste italien qui a écrit un traité intitulé « Des Délits et des Peines « qui est à la base des législations pénales moderne.  Ces philosophes protestent contre l’obscurantisme religieux, les superstitions et le despotisme arbitraire a la fois des princes et des juges. Ils s’élèvent contre l’atrocité des châtiments et des tortures, les procédures secrète et l’arbitraire. D’où le principe de la légalité des peines et de la proportionnalité des peines. De même Montesquieu a écrit dans son ouvrage « L’esprit des lois « plusieurs chapitres sur les lois criminelles et les peines. 3-   Le 19ème siècle : La criminologie devient une science, les Etats crée des services spécialisés. André Michel Guerry et Adolphe Quételet. Guerry est un savant français, il fait parti de l’école géographique, son ouvrage principal « Essais sur la statistiques morale de la France comparée a celle de l’Angleterre «. Les théories positivistes ont fait l’objet de critiques féroces,  la critique a surtout été faite par les sociologues comme Durkheim (1868-1917, fondateur de la sociologie et son ouvrage le plus connu est « Les règles de la méthode sociologique «), il s’était intéressé au suicide et aux différentes formes de suicide. La première école de sociologie est l’école de l’anomie : à partir de ses recherches, Durkheim a trouvé que le type de suicide le plus fréquent est le suicide anomique, c’est a dire celui dont l’auteur est une personne sans repère, avec un affaiblissement des normes sociales, c’est a dire des forces de contrainte qu’exerce la société sur ces membres, face a l’ambition pour acquérir des biens matériels et des symboles de prestige social que fait naitre la société capitaliste chez les individus.   Deuxième école de criminologie : la déviance, c’est la transgression d’une ou des normes sociales qui est sanctionné par le groupe social. Ce sont des normes qu’on acquiert à travers la socialisation.    Quatrième école de criminologie : c’est l’école de culture (ou les habitudes et mode de vie de société) et l’idée de non intégration. C’est surtout le cas lorsqu’il y a des minorités au sein d’une majorité et que celle ci ne s’intègre pas.  Prenons pour exemple la société américaine (les italiens et les irlandais)     3-Définition et objet de la criminologie :   A- Conception étroite de la criminologie :   La criminologie est classiquement définie comme l’étude scientifique du phénomène criminel ou encore comme la science du phénomène criminel ou science du crime. A l’intérieur de cette conception il existe deux tendances : la première est la tendance traditionnelle qui remonte au début du 20ème siècle, c’est celle qui cantonne la criminologie dans le rôle d’une science pure et théorique qui étudies uniquement les causes et les lois de la délinquance. La deuxième tendance plus contemporaine, c’est la tendance de voir en la criminologie non seulement une science pure et théorique mais aussi une science appliquée, c’est celle qui tient compte des préoccupations pratiques par une approche multidisciplinaire du cas individuel du délinquant en vu de son traitement et de la prévention de la récidive, elle va mêlée l’acquisition des connaissances et l’action, c’est a dire la politique criminelle et l’intervention auprès des individus et des groupes délinquants.         B- La conception large de la criminologie :   La conception large est celle qui comprend un certain nombre de sciences criminelles. Nous avons trois conceptions : La première est celle de Henrico Ferry, c’est la conception la plus large car il considère que la criminologie doit être la somme de toutes les sciences criminelles et qu’elle comprend donc le droit pénal. La deuxième conception est celle de l’école encyclopédique, elle considère le champ de la criminologie d’une manière très large, c’est une école autrichienne qui a trois auteurs : Hans Gross, Grassberger et Seelig. Cette école considère que la criminologie comprend l’étiologie criminelle (études des causes criminelles) la criminalistique (les techniques mises en œuvre par la police et par la justice pour établir la preuve et l’existence d’un crime et pour identifier son auteur) elle comprend la science pénitentiaire aussi. La troisième école est l’école américaine classique de Sutherland. Elle part de l’idée que la criminologie est la science qui étudie l’infraction sociale. Son domaine englobe donc le processus d’élaboration de la loi l’infraction a la loi et les réactions provoque par l’infraction a la loi à trois branches : la sociologie des lois pénales, l’étiologie criminelle et enfin la pénologie (l’étude des peines dans le but de déterminer les solutions pénales les plus efficaces et de permettre ainsi d’orienter la politique criminelle) Cette école a été adoptée en France par Léauté.   Le fondateur de la criminologie Lombroso, a étudié l’homme criminel et non pas le crime car selon lui ce n’est que l’indice de la personnalité du délinquant. C’était le point de vu dominant dans les années 50. Pour les sociologues comme Durkheim, c’est le délit qui doit faire l’étude de la criminologie. C’est la conception objectiviste, conception adoptée dans l’URSS. On étudiait uniquement l’infraction. Très récemment la conception objective s’est manifestée dans une théorie criminologiste anglo-saxon appelée criminologie critique ou criminologie radicale (ouvrage écrit par Taylor, Walton et Young) cette théorie considère l’action criminelle comme un acte politique, un acte par lequel le délinquant exprime son refus de l’organisation sociale en place. Deuxième école c’est l’école de l’opposition entre science des facteurs et science des processus. Cette opposition et celle existante entre la criminologie étiologique qui recherche les causes de la délinquance et la criminologie dynamique qu’on appel aussi crimino-genèse. Troisième école, celle de l’opposition entre le passage a l’acte et la réaction sociale. Cette école s’est développée dans les années 60, c’est celle dont l’objet est de recherche comment certaines personnes ne sont pas retenues dans leurs actions criminelles par la menace pénale. La criminologie de la réaction sociale (celle de Lemert) « ce n’est pas la déviance qui conduit au contrôle social mais le contrôle social qui conduit à la déviance « Lemert considère qu’il faut s’attacher a l’analyse sociologique des réactions sociales depuis l’établissement de la loi pénale jusqu’à l’application des sanctions en passant par le fonctionnement de la police du parquet et des tribunaux ainsi que des réactions des victimes de leur entourage et des medias afin de montrer comment le système de justice criminelle crée lui même la délinquance parce que en mettant en place des mécanismes de contrôle social, le citoyen qui a une conscience profonde de sa liberté se rebelle contre ces mécanismes et refuse de les appliquer ce qui génère de la déviance et donc de la délinquance.   (…)   La médecine légiste :   C’est une branche de la médecine générale qui a pour but d’aider la justice dans la découverte de la vérité. Donc la médecine légal est un ensemble de connaissance qui sont mises à la disposition de la justice et de la police. Le domaine privilégié de la médecine légal c’est le droit pénal. Quand une infraction pénale est commise, les juges répressifs doivent d’abord s’assurer de sa réalité. Les témoignages et les aveux ne suffisent pas a établir les infractions, il faut donc recourir aux indices médicaux-légaux. De même pour accorder ou pas les circonstances atténuantes, le juge a besoin d’être éclairé sur les habitudes de vie de l’auteur de l’infraction, alcoolisme ou toxicomanie. Par exemple, pour établir la capacité de l’auteur d’un testament, pour établir l’étendu du dommage physique est moral pour une victime d’un accident de la route.   La thanatologie ou médecine des morts ou encore nécropsie : La méthode privilégié c’est l’autopsie. Le but de l’autopsie est de découvrir la cause de la mort, qui peut être naturelle, accidentelle, suicidaire ou criminelle. Il y a les causes directes et indirectes de la mort. Comment se pratique l’autopsie ? Grace a des examens histologiques : études de la structure des êtres vivants au microscope. Etudes des examens anatomopathologique, specialite medicale qui etudie les modifications de formes ou de structure provoque par la maladie au sein des organes La détermination du moment ou le décès a eu lieu. Le probleme est que parfois tous les organes ne meurent pas en meme temps. La determination du moment du deces peut donc être probematique à « les cellules du corps vivent ensemble mais meurent séparément « La datation de la mort se fonde sur plusieurs elements : 1- le degre de refroidissement du cadavre, le refroidissement se fait progressivement, environ 1 degre par heure jusqu'à arriver a un equilibre avec la temperature du lieu. Mais le degre de refroidissement depend aussi du climat dans lequel se trouve le cadavre, du vetement qu’il porte et de son emplacement (terre ferme ou eau). 2- Rigidité des morts, la rigidite debute 4 a 6 heures apres le deces et disparaît au bout de 2 a 3 jours quand commence la putrefaction. La rigidite cadaverique se fait progressivement en commencement par le visage puis la machoire puis descend vers les jambes. 3- Les lividite cadaverique, c’est les colorations rouge ou violace du cadavre qui sont du au deplacement du sang, les lividite cadaveriques debutent 30 heures apres le deces. 4-La putrefaction ou decomposition, elle commence environ 1 mois apres le deces mais elle peut varier selon l’âge et le volume du cadavre et aussi suivant les causes du deces et le lieu ou il se trouve. La traumatologie : qui etudie les traumatismes qui peut être provoqué soit par un accident soit par des coups et blessures (viol, torture, arme a feu etc) Identification des cadavres : la question se pose lors des catastrophes et lors de découverte de cadavre inconnu. Le but est de remettre le corps de chaque personne aux familles, connaître la cause de l’accident, pour des raisons administratives, pour le versement des capitaux d’assurance. Les techniques d’identification : l’examen de l’appareil dentaire, qui a une grande résistance au feu et au pourrissement, il y a aussi l’examen des caractères particuliers de chaque cadavre, l’examen des empreintes digitales, l’examen du squelette pour connaître la taille. Mais quand les corps sont trop mutilés on a recours a l’ADN (découvert par Sir Alec Jeffreys en 1985) Ils sont fondés sur l’identification des tissus de la meme famille ou espece en utilisant un échantillon de leur fluides ou (…) pour pouvoir retrouver sa signature génétique. Il y a aussi les renseignements qui peuvent être donnés par leur famille, par les médecins et les dentistes concernant les antécédents médicaux et chirurgicaux de chaque victime.     L’inadaptation biologique du suédois Kinberg, d’après lui certaines personnes reagissent aux stimulations du milieu ambiant en commetant des actes criminels en raison de la presence de divers trais biologique dans la structure de leur personne La théorie de Léauté : il y a eu une sorte de déraillement du systeme de la survie de l’espece   (…) « la déviance est dans les yeux de celui qui la regarde « ou encore, ce n’est pas la déviance qui conduit au contrôle social mais c’est le contrôle social lui même qui conduit a la déviance. Le système en lui même produit les déviances, il distribue des inégalités. Ce qu’il y a d’intéressant dans cette théorie ce n’est pas l’acte lui même mais le processus par lequel la société incrimine certains actes (ce qui n’est pas neutre car le système juridique est controlle par les riches et les puissants qui le mette au service de leurs interets) puis accole l’étiquette de déviants a certains individus et ensuite il y a l’interaction entre ces individus deviants et les groupes tel que la police, les tribunaux et les diverses autorites qui reagissent a ces agissements et la maniere avec laquelle les individus delinquants interiorise l’etiquette de delinquant en se conformant a ce status social de délinquant. Cette théorie explique la recidive mais elle n’explique pas pourquoi d’autres ne recidivent pas l’application des peines ayant pour certains cas des effets dissuasifs. à Quand est il des meurtres crapuleux, des meurtres d’enfants, peut on en discuter ?   4-   La criminologie victimologie : C’est une branche de la criminologie qui a pris une certaine importance a partir des annees 80 et qui a l’heure actuelle a une certaine autonomie. Elle est nee de l’impuissance des societe occidentales a empecher l’augmentation de la délinquance. Prendre en consideration les victimes a defaut de pouvoir agie efficacement sur les causes de la delinquance. C’est ainsi qu’a ete cree le concepte plus large de victimite pour designer la situation de toutes le victimes de catastrophes d’évènements naturels de faits non fautifs. Les vicitmes doivent etres traite pour elle meme quelque soit l’origine du malheur qui les frappes ou du prejudice qu’elles ont subis et indépendamment de la personne du délinquant. La victimisation par acte délictueux et une forme de risque social au même titre que les évènements comme les tremblements de terre, les tsunamis etc. Droit des victimes a se faire indemniser par l’Etat et ceux la en dehors de toute action civile contre le délinquant. Deuxièmement ce qu’on a appelé la justice reparative ou restaurative c’est l’adoption d’un modèle transactionnel des règlements des préjudices causé a la victime. C’est la un signe de la déjuciadisation  et du recul du droit pénal. On peut  se demander s’il existe une seule explication de l’action criminelle. En réalité il existe deux grands pôles de l’analyse  criminelle. La première se fonde sur l’organisation et le fonctionnement de la société dans tous ses aspects, économiques, sociales, système d’éducation, de sante, condition de travail, alphabétisation etc. Le second pole se fonde sur l’étude de la personnalité du délinquant, sur la structure de celle ci sur les mecanismes de sa formation et de son expression.   Etude du crime ou micro criminalité : La criminalité est un phénomène individuel, celui du crime, dont on a étudié les facteurs, ainsi que le processus de passage a l’acte. Nous avons observé l’existence d’une grande variété de crime qu’il convient de classer.   1-   La classification des crimes selon leur motivation (Pinatel) : Il a classé les crimes en 4 catégories : le crime primitif, le crime utilitaire, le crime pseudo-justicier et le crime organisé. a-   Le crime primitif : commit a la suite d’une réaction primitive consistant en une libération soudaine de l’activité criminelle de l’individus. Il y a les réactions explosives elles sont liées a un excès soudain de colère ou a une accumulation de sentiments négatifs qui provoque une réaction disproportionnée mais ces réactions ont la caractéristique… il y a les actions en court circuit : ce sont les actes d’une personne incapable de maitriser leur réactions mais ils ont la caractéristique de ne pas être motivé comme la kleptomanie ou les actes de pyromanie. b-   Le crime utilitaire : ce sont les crimes commis pour se libérer d’une situation dont le délit apparaît a tord ou a raison comme étant la seule issue. Par exemple le meurtre commis par la victime d’un maitre chanteur, une épouse subissant des violences conjugales, le crime du drogué destiné a se procurer de l’argent pour assouvir son fils. Les caractéristiques de ce crime sont  l’aboutissement d’une crise à plusieurs étapes. c-    Le crime pseudo-justicier : L’auteur tend par le crime a rétablir ce qu’il croit être la justice et cela soit dans le domaine des relations privées soit dans le domaine des relations publiques. Soit pour des raisons idéologique soit pour des sentiments de vengeance intense. D’abord l’homicide passionnel puis le crime idéologique, le crime religieux ou fanatique, crime du membre d’une secte etc. Le délit prophylactique… d-   Le crime organisé     Chapitre 2 : La classification des crimes d’après le nombre de participants :   3 types de crimes : le crime commis isolement, le crime commis en association et le crime des foules Les bandes de malfaiteurs adultes : Le crime des foules : Ce sont les actions criminelles commises par une masse d’individus qui sont rassemblé soit spontanément réunis par des leaders ou meneurs. Ce sont des crimes qui s’expliquent par une libération des tendances des individus.   L’etude de la criminalite en tant que phenomene social : Macrocriminaltié