La justice face aux crimes de masse depuis 1945

« La justice face aux crimes de masse depuis 1945 En 1945, le procès de Nuremberg marque une nouvelle façon de rendre la justice et d’exercer le droit pénal international.

L'impunité protectrice des puissants, des dirigeants et des organisateurs est alors remise en cause en Allemagne et en France. Ainsi, le sujet porte sur la justice face aux crimes de masses dans le monde entier depuis 1945 jusqu’à aujourd’hui.

Un crime de masse consiste en l’extermination d’une nation ou d’un groupe ethnique, gérée par un plan coordonné et organisé.

Le crime de masse peut ainsi être déployé par un État ou encore une armée.

Il vise à tuer ou faire souffrir un grand nombre de personnes, qu’il s’agisse de soldats ou de civils.

Ici, la justice peut être définie comme la fonction souveraine de l’État chargée d'agir pour faire reconnaître et respecter les droits, et ceci sur le fondement des lois de la société. On peut donc s’interroger sur le fonctionnement de la justice face aux crimes de masse depuis 1945. Tout d’abord, nous verrons la justice à l’échelle internationale.

Ensuite, nous verrons la justice à l’échelle nationale. Tout d’abord, nous allons nous intéresser au fonctionnement de la justice internationale face aux crimes de masse. À la fin de la Seconde Guerre mondiale, le tribunal de Nuremberg est créé par les Alliés, vainqueurs du conflit.

Il siège du 20 novembre 1945 au 1 er octobre 1946 dans le palais de justice de Nuremberg.

Ce premier tribunal pénal international est mis en place pour juger les hauts responsables nazis et leur rôle dans l’extermination des juifs et des tziganes.

La Shoah, ou entreprise d'extermination des juifs d'Europe est l'aboutissement de l'idéologie raciste et antisémite développée par Hitler.

Un des procédés d’extermination des juifs sont alors les Einsatzgruppen, unités mobiles d'extermination du IIIe Reich allemand.

Créés à partir de 1939, on connaît principalement ces « groupes d’intervention » pour leur rôle dans la « Shoah par balles », le meurtre systématique de Juifs lors d'opérations d'exécutions de masse sur le territoire soviétique.

Ensuite, le 20 janvier 1942, les plus hauts fonctionnaires du parti nazi se réunissent à la Conférence de Wannsee pour discuter de la mise en œuvre de "la Solution finale".

Dès lors, des camps d’extermination, des chambres à gaz et des crématoriums sont spécialement construits. Le camp de concentration d’Auschwitz-Birkenau, en Pologne, est alors le plus grand centre de mise à mort : plus d’un million de personnes y trouve la mort.

C’est sur ces crimes que sont jugés 22 des principaux responsables pour crime contre l’Humanité, complot, crime contre la paix et crime de guerre.

Pendant plus de dix mois, les accusés comparaissent pour ces chefs d’accusation.

Pourtant, la notion de crime contre l’Humanité théorisée par Hans Lauterpacht est partiellement nouvelle.

Sa conceptualisation est en effet définie par les Alliés en 1945.

Le procès de Nuremberg est massivement couvert par la presse internationale, et constitue la première étape de la mise en œuvre d'une juridiction pénale internationale. Ainsi, lorsque la justice est défaillante ou que l’ampleur des crimes est trop importante, les tribunaux pénaux internationaux sont mis en place.

Les TPI ont donc compétence pour les crimes contre l’Humanité, les crimes de guerre, les génocides et les infractions graves à la Convention de Genève de 1949.

En l’occurrence, le TPIY est le premier TPI depuis celui de Nuremberg.

Instauré par l’ONU en 1993 à la demande de la Bosnie, il juge les auteurs des massacres ayant eu lieu pendant la guerre d’exYougoslavie, qui dure de 1991 à 1999.

En 1992, après la chute de l’URSS et l’éclatement de la Yougoslavie, la Bosnie déclare son indépendance.

La Serbie envoie l’armée fédérale yougoslave.

700 000 Bosniaques musulmans sont déplacés dans des camps de concentration en 1992, et en 1995 le massacre de Srebrenica dirigé par le général Mladic. »