Citations avec mobilier, adjectif
En employant sa personne et ses richesses mobilières aux travaux et aux dépenses préparatoires de la culture, l’homme acquiert la propriété foncière du terrain sur lequel il a travaillé.
Pierre-Samuel Dupont de Nemours, De l’origine et des progrès d’une science nouvelle, Gallica
L’impôt général direct, soit foncier, soit mobilier, n’est voté que pour un an.
Napoléon Bonaparte, Œuvres, tome V, Projet Gutenberg
Il en sera de même des contributions foncière, personnelle et mobilière, lorsque le principal en aura été définitivement fixé.
François Guizot, Mémoires pour servir à l’histoire de mon temps, tome 1, Projet Gutenberg
Rabourdin avait pris l’impôt personnel et mobilier comme la représentation la plus fidèle de la consommation générale.
Honoré de Balzac, les Employés, ou la Femme supérieure, Gallica
Cet inventaire contiendra la prisée à juste prix des meubles et effets mobiliers.
France, Code civil des Français, Gallica
Depuis que votre Excellence a frappé d’une taxe de dix pour cent toute vente de denrées, marchandises et objets mobiliers...
Victorien Sardou, Patrie, Gallica
J’ai quitté définitivement le Crédit mobilier, je cherche une situation.
Émile Zola, l’Argent, ABU, la Bibliothèque universelle
Sinistré, métreur, très au courant, se chargerait d’établir inventaire des dégâts d’immeubles et objets mobiliers prix modérés.
Anonyme, Bulletin de Lille, janvier 1916, Projet Gutenberg
Pour les détenteurs de portefeuilles de valeurs mobilières, l’avoir fiscal appartient désormais au passé.
Les Échos
Et, de grâce, évitez d’hypothéquer votre propriété pour investir à la Bourse ou dans toute autre valeur mobilière.
Le Devoir.com
L’impôt sur les plus-values s’applique aux plus-values de cession de valeurs mobilières ainsi qu’aux plus-values immobilières.
Wikipédia
Conformément aux règles appliquées à tous les ministres, il a confié l’ensemble de ses valeurs mobilières à un gestionnaire indépendant.
La Voix du Nord.fr
Le voleur amateur n’est pas un professionnel, pas plus que celui qui vend des valeurs mobilières d’une manière régulièrement malhonnête.
Le Droit criminel
Les risques attachés à ces Organismes de placement sous-jacents ne sont pas comparables à ceux de fonds de placement en valeurs mobilières.
Le Temps.ch
Soit un organisme de placement collectif en valeurs mobilières réservé à certains investisseurs relevant de la sous-section 6 de la présente section.
Légifrance
La même enquête recense également les revenus nets de biens mobiliers.
Cairn
Son rôle, enfin, est d’acquérir (par achats, dons, legs) et de vendre des biens mobiliers ou immobiliers.
Université de Montréal
Par exemple, les biens mobiliers sont estimés d’après leur valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté déduite.
Les Échos
Les biens mobiliers et immobiliers des centres régionaux de formation professionnelle appelés à se regrouper sont transférés au centre issu du regroupement.
Légifrance
Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant.
Paris.fr
Dès la promulgation de la présente loi, il sera procédé par les agents de l’administration des domaines à l’inventaire descriptif et estimatif : 1° des biens mobiliers et immobiliers desdits établissements.
CNRS
Afin d’assurer le recouvrement des impositions impayées, le Trésor bénéficie d’un privilège lui conférant un droit de gage sur les biens mobiliers d’un débiteur et un droit de préférence par rapport aux autres créanciers du débiteur.
Sénat français
